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Ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation
et du Développement des compétences
Sujets et publications : santé et sécurité
- Dernière mise à jour : juillet 2019
Vous cherchez des renseignements?
Consultez nos ressources principales pour obtenir les publications et renseignements les plus courants. Vous pouvez chercher parmi nos publications selon le sujet ou consulter notre liste de publications.
Protection de la Loi sur la santé et la sécurité au travail étendue aux élèves d’éducation coopérative non payés et aux apprenants non payés en stage, depuis le 20 novembre 2014. Obtenez plus de renseignements
Ressources principales
- Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail
- Guide à l’intention des comités mixtes sur la santé et la sécurité et des délégués à la santé et à la sécurité au travail
- Le SIMDUT Guide de la législation
- La violence et le harcèlement au travail
- Règles relatives à l’affichage et à la formation
- Représailles
- Signaler un incident
- Lois | Règlements | Normes de la CSA
- Pour nous joindre
Publications disponibles
Vous pouvez aussi obtenir des publications en matière de santé et sécurité auprès de Publications Ontario.
La Loi sur la santé et la securité et ses règlements sont disponibles auprès de Publications Ontario et de Lois-en-ligne.
Nos publications sont offertes en d’autres formats accessibles. Vous n’avez qu’à en faire la demande.
Ressources par sujet
- Affaiblissement des facultés
- Appareils de levage
- Agences de placement temporaire
- Blessure critique
- Chassures
- Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail
- Construction
- Définition de « travailleur »
- Dispositifs de protection / Verrouillage
- Échaffaudage / lavage de vitres
- Entreposage et manutention de matériaux
- Équipement de protection individuelle
- Ergonomie
- Espaces clos
- État de stress post-traumatique
- Examens préalables
- Exploitation forestière / foresterie
- Fabrication
- Formation élémentaire de sensibilisation à la santé et la sécurité
- Formation pour le travail en hauteur
- Grippe
- Industrie du domaine du spectacle (en direct, cinéma, télévision, enfants)
- Jeunes travailleurs
- Jour de deuil
- La violence au travail et le harcèlement au travail
- Limites d'exposition professionnelle
- Mines
- Matériel mobile
- Opérations agricoles
- Opérations de plongée
- Petites entreprises
- Protection civile
- Pompiers
- Prévention
- Représailles
- Risques de chute
- Risques électriques
- Risques d’explosion et d’incendie
- Risques de radiation et radioprotection
- Risques liés au bruit
- Risques pour la santé et maladies professionnelles
- Rôle du ministère
- Santé et soins communautaires
- SIMDUT
- Stress dû à la chaleur
- Stress mental traumatique
- Substances chimiques dangereuses / Substances dangereuses
- Système de responsabilité intern
- Travailler seul
- Ergonomie
- Ventilation
Appareils de levage
Les lieux de travail qui utilisent des appareils de levage, comme des chariots élévateurs à fourche et des véhicules pour le transport de personnel, comportent des risques d'exposer les travailleurs à des dangers physiques graves.
Agences de placement temporaire
Les agences de placement temporaire fournissent une main-d'oeuvre à des clients qui ont besoin de personnel temporaire. Les emplois temporaires peuvent durer de quelques jours à quelques semaines, ou plusieurs mois et même plusieurs années.
En savoir plus sur les droits et les règles qui s’appliquent aux employés ponctuels ainsi qu’aux agences de placement temporaire et à leurs clients.
Blessure critique
Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail
Les comités mixtes sur la santé et la sécurité (CMSS) et les comités mixtes sur la santé et la sécurité visant plusieurs lieux de travail représentent les travailleurs et les employeurs dans les lieux de travail en Ontario. Un comité mixte sur la santé et la sécurité visant plusieurs lieux de travail est un comité unique qui a été créé et qui œuvre pour plus d’un lieu de travail qui devrait normalement avoir son propre CMSS.
Certains membres d’un CMSS doivent suivre une formation à « l’agrément » pour remplir efficacement leurs fonctions.
Construction
Les chantiers de construction devraient être des lieux de travail sécuritaires. Les travailleuses et travailleurs, les superviseurs et les employeurs sont tous responsables de la sécurité. La sécurité des chantiers de construction est la responsabilité de tous et chacun.
Dispositifs de protection / verrouillage
- Arracheuses de vignes utilisées dans les exploitations agricoles - Alerte
- Blockage des machines - Alerte
- Directives sur les examens préalables de santé et de sécurité : application de l'article 7 du Règlement 851 (Établissements industriels) - Directives
- Ensembles de frotteurs sur les ponts roulants – Comblement d'un intervalle d'isolation - Alerte
- Fendeuses à bois - Alerte
- Dispositifs de protection des convoyeurs - Directives
- Malaxeurs - Alerte
- Mélangeur/hachoir à viande - Alerte
- Tours d'atelier des machines : les dangers d'emmêlement lors du polissage à grande vitesse - Alerte
Échaffaudage / lavage de vitres
- Bossoirs Défectueux - Alerte
- Directives pour les échafaudages volants à points d'ancrage multiples (anglais uniquement) - Directive
- Sécurité des échafaudages volants - Vidéo
- Sécurité des échelles dans la construction - Feuille de renseignements
- Sécurité de l'équipement suspendu dans les chantiers de construction - Feuille de renseignements
- Sécurité des plateformes élévatrices de travail dans la construction - Feuille de renseignements
- Nettoyage des vitres : Ligne directrice relative à la conception, à l'installation et à l'utilisation des points d'ancrage pour dispositifs antichute, des points d'ancrage pour tirants et des supports primaires destinés aux systèmes suspendus – Directive
Entreposage et manutention de matériaux
Les lieux de travail dotés de palettiers et installations d’entreposage peuvent poser de graves dangers. Les palettiers ou installations d’entreposage qui ne sont pas choisis, utilisés ou entretenus correctement peuvent mettre en danger les travailleurs.
Équipement de protection individuelle
Ergonomie
- L'ergonomie sur le lieu de travail
- Lois sur la santé et la sécurité au travail traitant de l'ergonomie
Risques de troubles musculo-squelettiques
- Vibrations transmises aux mains et aux bras
- Vibrations transmises à l'ensembe du corps
- Manutention manuelle des matériaux
- Manutention manuelle de barils à bière
- Transfert manuel de contenants à déchets industriels mobiles
- Ceintures dorsales dans la manutention manuelle
- Manipulation des clients et troubles musculo-squelettiques dans le secteur des soins de santé
- Ergonomie des ordinateurs
- Vidéos:
Dagers de chutes
- échelles portatives (échelles mobiles à tablette, échelles mobiles à plateforme)
- échelles portatives (escabeaux, échelles à plateforme ou échelles transformables)
- échelles coulissantes, fixes, portatives (échelles à perche, simples)
- escabeaux
Risques liés à un manque de visibilité
Examens préalables
Exploitation forestière / foresterie
Fabrication
- Dangers de fabrication - Feuille de renseignements
- Directives sur les examens préalables de santé et de sécurité : application de l'article 7 du Règlement 851 (Établissements industriels) - Directives
Formation élémentaire de sensibilisation à la santé et la sécurité
En vertu d’un nouveau règlement, tous les travailleurs et superviseurs devront suivre une formation en matière de santé et de sécurité en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) de l’Ontario. Le règlement entrera en vigueur le 1er juillet 2014, ce qui permettra aux parties présentes aux lieux de travail de s’y préparer.
Grippe
- La grippe et les lieux de travail - Bulletin d'information
- Lavez-vous les mains - Le programme d’hygiène des mains
- Je veux me laver les mains (en anglais seulement) - Brant Community Healthcare System
Jeunes travailleurs
Chaque jour en Ontario, près de 50 jeunes travailleurs âgés de moins de 25 ans sont en moyenne blessés ou tués au travail.
Industrie du domaine du spectacle (en direct, cinéma, télévision, enfants)
La violence au travail et le harcèlement au travail
Chacun devrait pouvoir compter sur la sécurité et la santé de son lieu de travail. La Loi sur la santé et la sécurité au travail énonce les rôles et responsabilités des parties directement concernées par la violence et le harcèlement dans un lieu de travail, notamment en ce qui trait à l'élaboration et à la mise en œuvre de politiques et de programmes.
Limites d'exposition professionnelle
Les limites d’exposition professionnelle (LEP) limitent la concentration dans l’air des agents chimiques ou biologiques auxquels sont exposés les travailleuses et travailleurs ainsi que leur durée d’exposition.
Il existe des LEP pour plus de 725 substances énoncées dans le Règlement 833 (limites d’exposition aux agents biologiques ou chimiques – en anglais seulement) et le Règlement de l’Ontario 490/09 (substances désignées – en anglais seulement) pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail.
Opérations de plongée
Les blessures que subissent les plongeurs commerciaux sont habituellement mortelles. L’absence d’un plan opérationnel et d’urgence est souvent à l’origine des accidents de plongée. La vie des plongeurs est en danger lorsque les risques ne sont pas repérés et gérés comme il se doit, et lorsque les mesures de gestion d’urgence et les marches à suivre ne sont pas en place.
Petites Entreprises
Les petites entreprises représentent 95 pour 100 de tous les employeurs en Ontario et elles emploient 28 pour 100 de toutes les travailleuses et tous les travailleurs en Ontario. Les propriétaires d’entreprise savent que mener des activités commerciales comportent des risques et des coûts; nous savons qu’un engagement à la santé, à la sécurité et à l’équité est une bonne pratique commerciale.
Pompiers
Prévention
Nous sommes tous responsables — employeurs, superviseurs et travailleurs — de la prévention des maladies et lésions professionnelles. Participez maintenant! Votre recherche de renseignements sur la santé et la sécurité au travail commence ici...
Risques de chute
Les chutes d’une hauteur et les chutes au même niveau entraînent un nombre important de blessures professionnelles.
Les travailleuses et travailleurs risquent de tomber dans n’importe quel lieu de travail.
Risques électriques
Risques d’explosion et d’incendie
- Directives sur les examens préalables de santé et de sécurité : application de l'article 7 du Règlement 851 (Établissements industriels) - Directives
- Procédé d'application de peinture sur véhicules - Bulletin d'information
- Procédé d'application d'un revêtement d'aluminium par projection thermique - Alerte
- Explosion de pneu — pyrolyse - Alerte
- Risque d’explosion associé aux vieux échantillons de laboratoire - Alerte
- Machines à monter les pneus - Alerte
- Dangers d'explosion dans la distribution de produits contenant du toluène - Alerte
- Explosion - construction d'un égout à l'aide d'un dispositif à laser - Alerte
- Vapeurs inflammables provenant de la mousse de polyéthylène (emballage) - Alerte
- Enlèvement de réservoirs d'essence - Alerte
- Dangers de l'installation et de la finition des planchers en bois franc - Alerte
- Soudage de contenants - Alerte
Risques de radiation et radioprotection
Les Services de radioprotection sont administrés sous la direction du ministère. Il s’agit de la source d’expertise première en Ontario pour tous les sujets ayant un lien avec l’exposition aux radiations, que ce soit celles produites par une centrale nucléaire ou par un appareil de radiographie dentaire dans une clinique vétérinaire.
Toutes les ressources du ministère sur les radiations, y compris les alertes, les lignes directrices et les rapports, sont dorénavant réunies à un même endroit pratique.
Risques liés au bruit
Risques pour la santé et maladies professionnelles
Une maladie professionnelle se développe habituellement sur une période en raison des conditions dans un lieu de travail. Ces conditions pourraient comprendre, par exemple, une exposition à des bactéries et virus pathogènes, à des agents chimiques ou à de la poussière.
Rôle du ministère
- Le ministère du Travail et son rôle - Foire aux questions
- Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail - Partie VIII : Exécution de la loi - Guide
- Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail pour les opérations agricoles - Chapitre 8 : Application de la loi - Guide
- Le Système d'information sur les matériaux dangereux utilisés au travail (SIMDUT) : Guide de la législation - Chapitre 9 : Le SIMDUT et le ministère du Travail de l'Ontario - Guide
- Politique d’aide concrète et de conseils éclairés aux survivants (ACCES) - Brochure
- Comités mixtes sur la santé et la sécurité dans des lieux de travail multiples
- Centrales nucléaires
- Ce que vous devez savoir sur les inspections de santé et de sécurité au travail
- Santé et sécurité au travail en Ontario : Rapport annuel 2015-2016
Santé et soins communautaires
Santé et soins communautaires comprends des lieux de travail comme les hôpitaux, les foyers de soins de longue durée, les soins en établissement, les services infirmiers, les foyers de groupe, les cliniques de traitement et les services spécialisés, les laboratoires et les bureaux et organismes professionnels.
Système d'information sur les matériaux dangereux utilisés au travail (SIMDUT)
Stress dû à la chaleur
Le stress dû à la chaleur, ou stress thermique, peut être causé lorsque des conditions météorologiques chaudes et humides, conjuguées à une activité physique, ébranlent le système naturel de refroidissement du corps humain.
Stress mental traumatique
Substances chimiques dangereuses / substances dangereuses
- Directives sur les examens préalables de santé et de sécurité : application de l'article 7 du Règlement 851 (Établissements industriels) - Directives
- Azote liquide dans l’industrie des aliments et des boissons - Bulletin d'information
- Procédé d'application de peinture sur véhicules - Bulletin d'information
- Procédé d'application d'un revêtement d'aluminium par projection thermique - Alerte
- L’amiante dans les chantiers de construction, les édifices et les travaux de réparation - Guide
- Amiante : FAQ
- Danger lié à l'amiante dans le cadre de la réparation de freins de véhicules – Alerte
- Un sableur meurt d'un empoisonnement par l'oxyde de carbone - Alerte
- Exposition au béryllium en milieu de travail - Alerte
- Les produits chimiques dans votre lieu de travaile - Alerte
- Dangers d'explosion dans la distribution de produits contenant du toluène - Alerte
- Dangers de l'installation et de la finition des planchers en bois franc - Alerte
- Vapeurs inflammables provenant de la mousse de polyéthylène (emballage) - Alerte
- Le Système d'information sur les matériaux dangereux utilisés au travail (SIMDUT) - Guide de la législation - Guide
Système de responsabilité interne
- Extraits du système de responsabilité interne dans les mines en Ontario - Rapport
- Qu'est-ce que le système de responsabilité interne (SRI)? - Foire aux questions
Ventilation
- Procédé d'application d'un revêtement d'aluminium par projection thermique - Alerte
- Inspection et rapports relatifs à la ventilation dans les établissements d'hébergement et de soins de santé - Guide
- Dangers d'explosion dans la distribution de produits contenant du toluène - Alerte
- Dangers de l'installation et de la finition des planchers en bois franc - Alerte
- Vapeurs inflammables provenant de la mousse de polyéthylène (emballage) - Alerte
- Enlèvement de réservoirs d'essence - Alerte
- Un sableur meurt d'un empoisonnement par l'oxyde de carbone - Alerte
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