Guide sur le règlement relatif à l’amiante dans les chantiers de construction, les édifices et les travaux de réparation

• Diffusion : novembre 2007
• Dernière mise à jour : mai 2011
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Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santè et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. POUR OBTENIR DE PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS, VOIR L'AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ INTÉGRAL

1. Introduction
2. Objet
3. Aperçu du Règlement
4. Application
5. Restrictions
6. Information à l’intention des travailleurs
7. Démolition, transformation et réparation
8. Gestion continue de l’amiante
9. Examens, registres, rapports et avis
10. Classification des tâches
11. Procédures
12. Appareils respiratoires
13. Instruction et formation
14. Surveillance médicale
15. Mesures et procédures équivalentes
16. Annexes
    • Annexe 1 – Glossaire
    • Annexe 2 – Liste d’exemples de matériaux de construction susceptibles de contenir de l’amiante
    • Annexe 3 – Formule nº 1 – Rapport sur le travail avec l’amiante du ministère du Travail
    • Annexe 4 – Listes de contrôle pour les opérations de type 1, de type 2 et de type 3
    • Annexe 5 – Coordonnées des bureaux pour la santé et de la sécurité au travail

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ISBN 978-1-4435-6557-8 (HTML)
ISBN 978-1-4435-6556-1 (Version imprimé)
ISBN 978-1-4435-6558-5 (Version PDF)