Opérations agricoles

• Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail pour les opérations agricoles
  Le présent guide a été rédigé afin d'aider les employeurs, les travailleurs, les représentants des travailleurs, les membres des comités mixtes sur la santé et la sécurité (CMSS), les superviseurs et les fournisseurs des opérations agricoles qui ont des responsabilités en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (la « Loi »).
• Santé et sécurité en milieu de travail : guide à l'intention des comités mixtes et des délégués des opérations agricoles
  Le présent guide décrit le travail exécuté par ces comités et ces délégués et explique leurs rôles et leurs responsabilités dans le lieu de travail.
• Extraits titrés de la loi pour les opérations agricoles
  Ce document cite quelques-unes des principales dispositions de la Loi sur la santé et la sécurité au travail qui s'appliquent à présent aux « opérations agricoles ».
• Obligation de signaler un accident sur une opération agricole
  Ce document décrit ces exigences, telles qu’elles s’appliquent aux opérations agricoles.
• Politiques et programmes de santé et de sécurité au travail pour les opérations agricoles
  En vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, les employeurs qui emploient plus de 5 employés, de façon habituelle, sont tenus d'avoir une politique et un programme en santé et en sécurité. Ce document aide les employeurs à comprendre ces obligations et fournit une politique à titre d'exemple.

Alertes

• Arracheuses de vignes utilisées dans les exploitations agricoles
• Blocs de béton utilisés pour l'entreposage de matériaux
• Dangers atmosphériques associés aux silos hermétiques dans les exploitations agricoles
• Fendeuses à bois
• Vis à grains dans les opérations agricoles

Directives concernant la santé et la sécurité au travail à l'intention des opérations agricoles en Ontario

1. Tracteurs et autres appareils agricoles automoteurs
2. Équipement
3. Manipulation des grands animaux
4. Équipement de protection individuelle
5. Chutes
6. Procédures de verrouillage
7. Atmosphères dangereuses et espaces exigus
8. Maladie professionnelle

Renseignements sur l'application de la loi

• Rôle de l'inspecteur de la santé et de la sécurité du ministère du Travail de l'Ontario
• Exécution de la Loi sur la santé et la sécurité au travail--lorsque l'observation volontaire échoue

Représailles

• Représailles

Stress dû à la chaleur

• Stress dû à la chaleur
• Prévention du stress thermique
  Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT)

Plan de secteurs

• Entreprises agricoles
• Agriculture

• Loi sur la santé et la sécurité au travail

Règlements

• Le règlement de l’Ontario 414/05--Opérations agricoles
• Définition d'une blessure critique : R.R.O. 1990, Règl. 834.
• Exigences de formation pour certains métiers et certaines occupations Règl. 572/99 de l'Ont., tel qu'il et est modifié par le Règl. 42/02 de l'Ontario.
• Programmes de formation : Règl.780/94 de l'Ontario.

• Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT)
• Workplace Safety & Prevention Services (WSPS) (en anglais seulement)
• Farm Safety Association (en anglais seulement)

• Ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales
• Normes d'emploi
• Ministère des transports
  Guide agricole : L'équipement agricole sur la voie publique

• Travailleurs agricoles

• Également disponible en espagnol mexicain.  [ 415 Ko ]