La présente ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ne devrait pas être utilisée ou considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité mettent en application ces lois en fonction des faits qu’ils constatent sur le lieu de travail, et les font respecter.

Aperçu

Un risque professionnel est une chose ou une situation qui peut nuire à un travailleur. Les risques professionnels comprennent :

  • les risques de sécurité qui provoquent des accidents et blessent physiquement les travailleurs
  • les risques pour la santé qui peuvent rendre un travailleur malade, qu’il s’agisse d’effets sur la santé comme un mal de tête ou une éruption cutanée ou d’une maladie professionnelle mortelle comme le cancer

La maladie professionnelle est définie à l’article 1 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST). Elle comprend une maladie professionnelle pour laquelle un travailleur a droit à des prestations en vertu de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail.

Un danger en milieu de travail ne représente qu’un potentiel de blessure. Le fait qu’il cause effectivement une blessure dépend des circonstances. Par exemple, si le risque est l’exposition à un produit chimique, le danger dépendra de facteurs tels que la toxicité du produit, la fréquence d’exposition, la voie d’exposition et la durée d’exposition du travailleur.

Les dangers peuvent être classés en fonction de la gravité des préjudices qu’ils causent. Certains dangers présentent le potentiel de causer une blessure grave ou la mort.

Informez-vous sur les dangers propres aux secteurs professionnels et sur les stratégies pour y faire face :

Anticiper et reconnaître, évaluer et maîtriser les dangers et évaluer les contrôles

Il existe un processus en quatre étapes pour traiter les dangers en milieu de travail. Les dangers doivent être :

  1. anticipés et reconnus – cela implique à la fois d’anticiper (avant qu’un danger ne soit présent sur le lieu de travail) et d’identifier un danger et de déterminer s’il existe une possibilité que les travailleurs soient exposés à ce danger.
  2. évalués – s’il existe une possibilité que les travailleurs soient exposés à un danger, celui-ci doit être évalué en fonction de son potentiel de préjudice.
  3. maîtrisés – si le danger identifié peut causer un préjudice à un travailleur, le danger doit être maîtrisé.
  4. évalués – pour déterminer si un contrôle est efficace et si le danger est correctement maîtrisé ou éliminé.

La reconnaissance des dangers est un rôle important du comité mixte sur la santé et la sécurité au travail.

L’anticipation/la reconnaissance, l’évaluation et le contrôle des dangers relèvent de l’obligation générale des employeurs en vertu de l’alinéa 25 (2) h) de la LSST. Toutefois, certains règlements prévoient également des exigences propres à la gestion des risques. En voici quelques exemples :

Cette page décrit l’approche générale de la maîtrise des dangers en l’absence d’exigences dans des réglementations particulières. Les employeurs doivent connaître les exigences réglementaires qui s’appliquent à leur lieu de travail et les suivre dans le cadre du processus de maîtrise des dangers.

Le contrôle peut être appliqué à la source du danger, sur le trajet entre la source et le travailleur, ou sur le travailleur. Le contrôle à la source est préférable.

Les effets sur la santé de l’exposition aux dangers en milieu de travail

Les risques pour la santé en milieu de travail peuvent avoir divers effets sur le corps, et bon nombre d’entre eux ont des effets néfastes propres à une partie particulière du corps, comme les poumons, la peau ou le foie.

Pour qu’une substance dangereuse ait un effet néfaste sur le corps, il est important de considérer comment l’exposition se produit. La plupart des substances dangereuses entrent en contact avec le corps ou y pénètrent par inhalation (en les respirant) ou par contact avec la peau (lorsque le danger peut être nocif pour la peau au point de contact ou peut être absorbé par la peau pour causer des problèmes ailleurs dans le corps). Il est également possible qu’une exposition entraînant des effets sur la santé se produise par ingestion (avaler une substance dangereuse), soit directement, soit par transfert à partir de mains contaminées.

Pour certains dangers, il peut y avoir deux types d’effets différents :

Les effets aigus

Les effets aigus sont des effets indésirables sur le corps qui se produisent peu après l’exposition à une substance dangereuse. Les maux de tête, les difficultés respiratoires et les vomissements sont des exemples de symptômes courants qui peuvent survenir peu après une exposition à une substance dangereuse.

Certaines substances dangereuses produisent des symptômes et des effets qui peuvent mettre la vie en danger sans qu’il y ait de signes précurseurs d’exposition (comme dans le cas d’une intoxication au monoxyde de carbone). Étant donné que ce type de symptômes survient rapidement après l’exposition, il convient d’anticiper l’exposition aux substances dangereuses et de la contrôler de manière préventive. Il s’agit d’un exemple de reconnaissance et d’évaluation utilisées pour empêcher l’exposition de se produire en premier lieu.

Les effets chroniques

Les effets chroniques diffèrent des effets aigus en ce sens qu’ils se produisent lorsque l’exposition est à un faible niveau, mais qu’elle est répétée régulièrement sur une période prolongée. Les effets chroniques, tels que l’amiantose, le mésothéliome ou le cancer du poumon, n’ont pas d’avertissement immédiat.

Les expositions à court et à long terme des travailleurs peuvent être contrôlées en respectant les limites d’exposition professionnelle prescrites.

La gestion des risques posés par les dangers

L’élimination des risques professionnels est l’option privilégiée pour améliorer la protection des travailleurs. Dans certains cas, il peut être nécessaire de gérer les risques que posent les dangers.

La différence entre un risque et un danger

Un danger est le potentiel d’un matériau ou d’une situation à causer des préjudices. Le risque est la probabilité ou la chance que le danger nuise effectivement à quelqu’un. Par exemple, le risque pour un soudeur de développer des effets sur ses poumons à cause des fumées de soudage est beaucoup plus élevé dans un atelier mal ventilé (risque élevé) que dans un atelier bien ventilé (risque faible).

Les conséquences de l’exposition à certains dangers peuvent être si graves que, même s’il y a peu de chances qu’un travailleur soit exposé, le risque est si grand que des précautions extrêmes doivent être prises pour atténuer même cette petite possibilité.

Les méthodes de contrôle

Les meilleures méthodes pour contrôler l’exposition à un danger particulier dépendent de la nature de ce danger. Ces méthodes suivent la « hiérarchie des contrôles » et sont classées de la méthode la plus préférable à la méthode la moins préférable. En général, les méthodes de contrôle peuvent être classées en cinq catégories :

La substitution

La substitution comprend :

  • l’utilisation d’une matière moins dangereuse
  • un changement dans l’équipement du procédé utilisé
  • un changement dans le processus lui-même

Il faut s’assurer que la substitution entraîne effectivement des conditions moins dangereuses.

Les contrôles techniques

Il s’agit de méthodes de conception ou de modification des usines, des processus et des équipements pour minimiser l’exposition des travailleurs au danger. Voici quelques exemples de ces contrôles :

L’isolement

L’isolement est une méthode permettant de limiter l’exposition aux employés qui travaillent directement avec le danger, souvent en les enfermant dans une structure de confinement. Bien que l’isolement réduise le risque pour ceux qui se trouvent en dehors de la zone isolée, il devrait inclure des contrôles appropriés pour garantir que ceux qui se trouvent à l’intérieur ne sont pas confrontés à une exposition accrue au danger.

La ventilation

La ventilation est très importante pour le contrôle des risques aériens. Elle consiste à retirer du lieu de travail l’air qui contient un contaminant dangereux et à le remplacer par de l’air extérieur non contaminé. Il existe deux types de ventilation :

  • l’aspiration locale : ce type de système permet de capter un contaminant là où il est généré et de l’éliminer avant qu’il ne soit dispersé dans l’environnement de travail
  • la dilution générale : ce type de système utilise une ventilation qui remplace régulièrement l’air de l’ensemble du lieu de travail pour diluer les contaminants en toute sécurité

Les contrôles administratifs

Il s’agit d’éléments tels que les horaires de rotation des postes, les cycles de travail et de repos et le calendrier des procédures d’entretien, qui peuvent être utilisés pour limiter la durée d’exposition des personnes à un danger.

Les installations et les pratiques d’hygiène

Les contrôles de cette catégorie comprennent :

  • se laver les mains après avoir manipulé le matériel et avant de manger, de boire ou de fumer
  • éviter de se toucher les lèvres, le nez et les yeux avec des mains contaminées
  • ne pas fumer, boire, mâcher de la gomme ou manger dans les zones de travail

L’équipement de protection individuelle (EPI)

L’EPI comprend des articles tels que :

  • les respirateurs
  • les protections auditives
  • les vêtements de sécurité
  • les vêtements de protection

L’EPI peut réduire l’exposition d’un travailleur, mais doit être utilisé correctement pour être efficace. L’utilisation de l’EPI est considérée comme la dernière ligne de défense pour contrôler l’exposition et ne devrait être utilisée que si aucune substitution ni aucun contrôle technique n’est raisonnable, pratique ou efficace.

L’évaluation des contrôles

Une fois les contrôles mis en place, il est important de déterminer s’ils fonctionnent bien. L’évaluation peut comprendre :

  • effectuer des évaluations de suivi régulières pour confirmer que les contrôles ont été mis en œuvre comme prévu et qu’ils sont suivis de manière uniforme sur tout le lieu de travail
  • discuter de l’efficacité des contrôles avec les travailleurs et écouter leurs suggestions d’amélioration
  • examiner les rapports d’incidents

Les lois et règlements

Les règlements pris en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) peuvent être propres à un secteur, à un travail ou à un danger. Les exigences légales régissant l’exposition à divers risques de sécurité se trouvent dans les règlements sectoriels de la LSST, qui s’appliquent aux secteurs suivants :

Certains types de travaux dangereux font l’objet d’une réglementation particulière :

Les risques pour la santé sont couverts soit par les réglementations propres au secteur, soit par des réglementations distinctes axées sur les risques, notamment :

Les exigences légales relatives à l’équipement de protection individuelle (EPI)

L’EPI devrait être mis à la disposition des travailleurs lorsqu’il existe des risques pour la santé ou la sécurité qui ne peuvent être gérés de manière adéquate par d’autres moyens. L’EPI peut réduire ou prévenir l’exposition d’un travailleur à un risque pour la santé en milieu de travail. L’EPI comprend :

  • les respirateurs
  • les protections auditives
  • les vêtements de protection
  • les chaussures
  • les protections faciales et oculaires

Dans certains cas, les règlements traitent expressément de l’utilisation de l’EPI pour protéger les travailleurs lorsque les autres contrôles sont inadéquats. Par exemple :

  • le paragraphe 7.2 (2) du Règlement sur le contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques, R.R.O. 1990, Règl. 833, exige que des respirateurs soient mis à disposition lorsque les contrôles techniques ne sont pas pratiques
  • les articles 9 à 12 du Règlement établissent les exigences relatives à la sélection, à l’utilisation et à l’entretien des respirateurs et d’autres éléments d’un Programme de protection respiratoire
  • l’article 2 du Règlement sur le bruit, Règl. de l’Ont. 381/15, énonce les exigences relatives à la protection des travailleurs contre l’exposition à des niveaux sonores dangereux