1. Introduction

• Diffusion : juillet 1999
• Dernière mise à jour : juin 2009

Il y a deux raisons pour lesquelles le ministère du Travail de l'Ontario a ciblé les chariots élévateurs motorisés parmi ses priorités : leur emploi dans des milliers de lieux de travail et le fait qu'ils sont toujours une cause importante d'accidents professionnels graves et parfois mortels. Une étude du ministère intitulée Hazards of Powered Lift Truck Operations in Ontario Workplaces1990-1995 (Dangers associés à l'emploi de chariots élévateurs motorisés dans les lieux de travail de l'Ontario, 1990-1995) brosse un tableau de la situation. Entre 1990 et 1995, des chariots élévateurs motorisés ont été associés à 136 accidents graves qui ont touché 143 personnes et entraîné la mort de 18 d'entre elles. Un grand nombre des accidents étaient attribuables à l'inobservation de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (ci-après « la Loi ») et des règlements afférents.

La Loi oblige les employeurs à « prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur » et les charge d'autres obligations relativement à l'entretien des chariots et à la formation et la supervision du personnel. Les prescriptions relatives aux chariots élévateurs motorisés figurent dans les règlements sectoriels pris en application de la Loi. Les chariots n'y sont toutefois pas mentionnés spécifiquement. La plupart sinon la totalité des accidents n'auraient sans doute pas eu lieu si les prescriptions de la Loi avaient été observées. Or, elles ne l'ont été que rarement. Il en est peut-être ainsi parce que de nombreux employeurs disent avoir de la difficulté à appliquer les prescriptions générales de la Loi à des situations propres à leur lieu de travail. C'est pourquoi le ministère a décidé d'élaborer des lignes directrices qui expliqueraient aux utilisateurs de chariots élévateurs motorisés ce qu'ils doivent faire pour observer la Loi et les règlements afférents.

Le ministère a publié, en janvier 1997, le document intitulé Directives concernant la sécurité de la manouvre des chariots élévateurs motorisés. Le document est divisé en deux parties : une partie décrit les principaux éléments d'un bon programme de sécurité relativement à l'emploi de chariots élévateurs motorisés; l'autre décrit les connaissances et les techniques requises pour conduire avec compétence un chariot motorisé. Le ministère a publié, en 1998, à des fins de consultation populaire, l'ébauche d'un deuxième document, intitulé Directives concernant l'entretien des chariots élévateurs motorisés. Le document renferme des conseils pratiques sur ce que doivent faire les employeurs, les travailleurs, les fabricants et les fournisseurs de services d'entretien pour que les chariots motorisés soient entretenus conformément aux prescriptions de la Loi. Par souci de commodité, le ministère a fondu les deux documents en un seul ouvrage intitulé Lignes directrices concernant l'emploi sécuritaire et l'entretien de chariots élévateurs motorisés. Le nouveau document remplace aussi la fiche signalétique n^o 8-07 sur les chariots élévateurs à fourche.

précédent | suivant