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Exemple 5 - Postes consécutifs

  • Diffusion : avril 2005
  • Dernière mise à jour : juin 2009
Tableau 1 : Poste consécutif interdit dans le cadre d'un calendrier régulier de postes de huit heures
Poste/Jour Début Fin
Dimanche Repos Repos
Lundi 8 h 16 h
Mardi 8 h 16 h
Mercredi *8 h* *16 h*
*16 h* *0 h minuit*
Jeudi *0 h* *8 h*
Vendredi 0 h 8 h
Samedi 0 h 8 h

Dans cet exemple, l'employé travaille normalement de 8 h à 16 h, du lundi au vendredi. Le mercredi, l'employé est prié de rester au travail et d'effectuer un poste supplémentaire de 8 heures. L'employé accepte par écrit de recevoir moins de huit heures de repos entre des postes successifs qui dépassent 13 heures au total (conformément au paragraphe 18(3)). Cependant, le calendrier qui en résulte ne répond pas à l'exigence du paragraphe 18 (1) qui impose une période d'inactivité d'au moins 11 heures par jour.

Tableau 2 : Poste consécutif interdit dans le cadre d'un calendrier régulier de postes de huit heures
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
minuit-8 h 8 h-16 h 4 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 4 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 4 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 4 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 4 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 4 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 4 h-minuit
repos repos repos repos travail repos repos travail repos repos travail travail repos travail repos repos travail repos repos repos repos
ne sont pas inclues Jour 1 Jour 2 Jour 3 Jour 4 Jour 5 ne sont pas inclues

(Remarque : dans ce tableau, « repos » indiquent la période d'inactivité de l'employé. « travail » indique la période de travail de l'employé.)

  • 1 er jour : Du lundi 8 h au mardi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16
  • 2e jour : Du mardi 8 h au mercredi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16
  • 3e jour : Du mercredi 8 h au jeudi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 8
  • 4e jour : Du jeudi 8 h au vendredi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16
  • 5e jour : Du vendredi 8 h au samedi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16

Il n'y a pas de période d'inactivité de 11 heures consécutives le troisième « jour ». Le « jour » est de mercredi 8 h à jeudi 8 h. Durant ce jour, lorsque les postes consécutifs ont eu lieu, l'employé a travaillé de 8 h à 16 h, puis de nouveau de 16 h à minuit, et a été en repos de minuit à 8 h (huit heures). L'employé n'a reçu que huit heures consécutives de repos. Bien que ce calendrier réponde aux exigences du paragraphe 18 (3) (parce que l'employé a accepté par écrit de renoncer à la pause de huit heures obligatoire entre des postes successifs), il ne satisfait pas aux exige nces du paragraphe 18 (1).

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