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Exemple 2 - Illustration d'un calendrier régulier de poste de 12 heures

  • Diffusion : avril 2005
  • Dernière mise à jour : juin 2009
Tableau 1 : Calendrier régulier de postes de 12 heures
Poste/Jour Début Fin
Dimanche Repos Repos
Lundi 6 h 18 h
Mardi 6 h 18 h
Mercredi 6 h 18 h
Jeudi 6 h 18 h
Vendredi Repos Repos
Samedi Repos Repos

Les « jours » dans le cycle de travail de cet employé se déroulent comme suit :

Tableau 2 : Calendrier régulier de postes de 12 heures, par «journée»
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
minuit-6 h 6 h-18 h 18h-minuit minuit-6h 6h-18h 18 h-minuit minuit-6h 6 h-18h 18 h-minuit minuit-6 h 6h-18 h 18 h-minuit minuit-6 h 6 h-18 h 18 h-minuit minuit-6 h 6 h - 18 h 18 h-minuit minuit-6 h 6 h-18h 18 h-minuit
repos repos repos repos travail repos repos travail repos repos travail repos repos travail repos repos repos repos repos repos repos
ne sont pas inclues Jour 1 Jour 2 Jour 3 Jour 4 ne sont pas inclues

(Remarque : dans ce tableau, « repos » indique la période d'inactivité de l'employé. « travail » indique la période de travail de l'employé.)

  • 1 er jour : Du lundi 8 h au mardi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16 (à partir de 16 h lundi jusqu'à 8 h mardi
    )
  • 2e jour : Du mardi midi au mercredi midi. (Remarque : les heures d'inactivité entre mardi 8 h et mardi midi ne sont inclues dans aucun « jour ».)
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 12 (à partir de 20 h mardi jusqu'à 8 h mercredi)
  • 3e jour : Du mercredi midi au jeudi midi. (Remarque : parce que le deuxième jour s'est terminé au milieu d'un poste, le troisième jour commence immédiatement après la fin du deuxième jour, c'est-à-dire au cours du même poste.)
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 20 (à partir de 16 h mercredi jusqu'à midi jeudi)
  • 4e jour : Du jeudi 14 h au vendredi 14 h. (Remarque : les heures d'inactivité entre jeudi midi et jeudi 14 h ne sont inclues dans aucun « jour »)
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 14 (à partir de 22 h jeudi jusqu'à midi vendredi)
  • 5e jour : Du vendredi 14 h au samedi 14 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 12 (à partir de 20 h vendredi jusqu'à 8 h samedi)

Il y a au moins 11 heures consécutives d'inactivité chaque « jour ». Ainsi, ce calendrier satisfait aux exigences du paragraphe 18 (1). Par ailleurs, on constate au moins huit heures d'inactivité entre des postes successifs qui dépassent 13 heures au total. Ce calendrier satisfait donc également aux exige nces du paragraphe 18 (3).

Prenez note du fait que bien que l'employé suivant ce genre de calendrier de travail puisse accepter par écrit de travailler plus de douze heures par jour, conformément à l'article 17 de la Loi, il est assujetti aux limites de l'article 18. Par exemple : l'employé suivant ce genre de calendrier de travail peut accepter par écrit d'effectuer quatre heures de plus après son poste habituel de 12 heures, parce qu'un collègue ne s'est pas présenté au travail. Malgré que les exigences de l'article 17 (qui autorise un employé à travailler plus du nombre d'heures de sa journée normale de travail qui est de plus de huit heures, s'il y consent par écrit) et du paragraphe 18 (3) (qui autorise un employé à effectuer des postes successifs qui dépassent 13 heures au total s'il y consent par écrit) sont remplies, les conditions du paragraphe 18 (1) ne seront pas satisfaites. L'employé aurait travaillé 16 heures par « jour », de sorte qu'il n'aurait que huit heures consécutives d'inactivité ce jour-là.

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