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DOCUMENT D'INFORMATION

Inspections éclair axées sur les risques en entrepôt

Les inspecteurs s'intéresseront aux risques présents dans les entrepôts au cours d'une campagne éclair provinciale qui se déroulera en février et mars 2014.

Cette application renforcée des mesures d'exécution de la loi s'inscrit dans la stratégie provinciale Sécurité au travail Ontario, lancée en juin 2008.

Les inspecteurs du ministère du Travail visiteront des entrepôts et des points de vente au détail dotés d'aires d'entreposage.

Un entrepôt est un immeuble commercial qu'utilisent des fabricants, des sociétés d'import-export, des vendeurs en gros ou au détail, des compagnies de transport et d'autres entreprises pour stocker des matières premières ou des marchandises et produits variés.

Les inspecteurs vérifieront que les employeurs, les superviseurs et les travailleurs observent les prescriptions de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et de ses règlements d'application.

Les risques en entrepôt peuvent causer des incidents pouvant entraîner des blessures graves ou même mortelles pour les travailleurs.

Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2012, 3 travailleurs sont morts et 59 autres ont été gravement blessés dans des incidents causés par des dispositifs de rayonnage et d'entreposage.

En novembre 2011, au cours d'une inspection éclair de systèmes de rayonnage et d'entreposage, les inspecteurs ont émis plus de 3 000 ordres en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, dont 118 ordres d'arrêt des travaux.

Les ordres les plus fréquemment délivrés portaient sur le devoir de l'employeur de s'assurer que l'équipement, le matériel et les dispositifs de protection sont gardés en bon état. Les inspecteurs ont effectué 1 167 visites à 977 entrepôts.

Entre le 1er avril 2009 et le 31 mars 2012, 3 travailleurs sont morts et 73 autres ont subi des blessures graves dans des incidents causés par des chariots élévateurs ou des chariots élévateurs à fourche.

De plus, entre le 1er janvier 2000 et le 29 mai 2013, 11 travailleurs sont morts et 80 autres ont subi des blessures graves lorsqu'ils travaillaient dans des quais de chargement.

Risques

Risques possibles en entrepôt :

  • effondrement total ou partiel d'un rayonnage
  • chute d'articles à l'arrière des rayons
  • travailleur heurté par un chariot élévateur
  • travailleur conduisant un chariot élévateur sur un quai de chargement
  • travailleur heurté par un camion de transport hors de l'aire de chargement
  • troubles musculo-squelettiques (TMS) liés à la manutention manuelle de matériaux
  • glissades, trébuchements, chutes

Points de mire des inspections

Les inspecteurs du ministère visiteront différents entrepôts et aires d'entreposage. Ils porteront une attention particulière aux installations d'entreposage :

  • qui comptent un grand nombre d'absences résultant de blessures
  • que le ministère n'a pas encore visitées
  • qui ont fait l'objet de plaintes
  • qui sont réputées pour leur non-conformité

Les inspecteurs prendront les mesures d'exécution de la loi qui s'imposent pour toute infraction à la Loi sur la santé et la sécurité au travail et à ses règlements d'application.

Priorités

Les inspecteurs insisteront sur les priorités suivantes :

Systèmes de rayonnage et d'entreposage
Les inspecteurs vérifieront que les employeurs entretiennent et réparent adéquatement les systèmes de rayonnage et d'entreposage. Ils s'assureront aussi que les employeurs donnent des directives sur la sécurité des appareils de levage et veillent à ce que les opérateurs de ces appareils soient bien supervisés. Ils vérifieront également que les employeurs s'assurent que les allées sont dégagées, que l'éclairage est adéquat et que les palettes sont en bon état.

Aires de chargement
Les inspecteurs vérifieront que les employeurs protègent les travailleurs des risques associés à la circulation des véhicules et du matériel de manutention. Ils s'assureront aussi que les camions et les remorques sont immobilisés et calés pour empêcher leur déplacement accidentel lorsque des travailleurs sont présents. Ils vérifieront aussi que les employeurs prennent des mesures pour éviter que les travailleurs ne glissent, tombent ou trébuchent.

Appareils de levage et chariots élévateurs à fourche
Les inspecteurs vérifieront que les employeurs veillent au bon fonctionnement du matériel afin de prévenir les défaillances mécaniques ou opérationnelles. Ils s'assureront aussi que les employeurs veillent à ce que les appareils de levage soient opérés par des travailleurs qualifiés possédant la formation, les connaissances et l'expérience nécessaires.

Risques de glissade, de trébuchement et de chute
Les inspecteurs vérifieront que les employeurs ont des pratiques de travail sûres, notamment qu'ils évaluent les risques de glissade, de trébuchement et de chute et qu'ils réagissent immédiatement aux risques constatés. Ils vérifieront aussi que les employeurs veillent à la sécurité des travailleurs utilisant des échelles, des supports ou des plateformes. Ils s'assureront aussi que les employeurs gardent les planchers et autres surfaces libres, sans déchets, sans dépôt d'huile ou de graisse ni accumulation de neige ou de glace. Cet aspect est particulièrement important pour les trottoirs, les allées et les autres endroits où circulent des piétons.

Planchers de mezzanine
Les inspecteurs vérifieront que les employeurs veillent à la sécurité des allées et venues des travailleurs sur les planchers de mezzanine. Ils s'assureront aussi que les employeurs aménagement des barres de retenue ou des dispositifs convenables pour prévenir les chutes sur les planchers de mezzanine.

Troubles musculo-squelettiques
Les inspecteurs vérifieront que les employeurs tiennent compte des risques de TMS liés à la manutention manuelle de matériaux.

Jackie Rancourt, Direction des communications, 416 326-1407

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