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DOCUMENT D'INFORMATION

Inspections minières : les explosifs sont ciblés

  • Diffusion : 3 juillet 2014
  • Dernière mise à jour : juillet 2014
  • Voir aussi : Bulletin |  Mines

La sécurité dans les mines demeure une priorité pour le gouvernement de l’Ontario. Au cours des cinq dernières années, 11 campagne d’inspections éclair ont ciblé le matériel de sécurité, les systèmes d’aération, les dangers liés aux appareils de chargement, le verrouillage et l’étiquetage des appareils dans les installations d’extraction et d’autres éléments se rapportant au secteur minier.

En juillet et en août, des inspecteurs du ministère du Travail se rendront dans des mines souterraines, des mines à ciel ouvert et des carrières. Leurs inspections porteront principalement sur l’utilisation, la manipulation et l’entreposage d’explosifs, dont le transport de ceux-ci par véhicule, de l’endroit où ils sont fabriqués ou de leur fournisseur jusqu’aux trous qui ont été percés dans les chantiers miniers pour qu’ils y soient introduits.

Renseignements généraux

Les explosifs sont utilisés dans le secteur minier pour briser le minerai et la roche en petits morceaux, ceux-ci étant plus faciles à extraire des mines pour être ensuite traités.

Entre le 1er avril 2011 et le 31 mars 2014, les inspecteurs du ministère du Travail ont donné 256 ordres pour des infractions aux dispositions du Règlement 854 (Mines et installations minières) qui ont trait à l’entreposage et à la manipulation d’explosifs. Bon nombre des infractions qu’ils ont constatées auraient pu causer de graves blessures à des travailleurs et à des membres du public.

Sont parmi les dangers liés aux explosifs :

  • Quand ils sont entreposés dans des magasins d’explosifs (des bâtiments ou des caisses) près des mines à ciel ouvert, les explosifs peuvent être frappés par des éclairs pendant les orages.
  • Les explosifs peuvent être dangereux quand ils sont exposés à des flammes nues, à une forte chaleur, à un courant électrique ou à des signaux de radio transmis sous terre de façon non maîtrisée.
  • Quand ils sont mal entreposés, les explosifs peuvent se dégrader et devenir instables.

Les employeurs et les superviseurs doivent veiller à ce que seuls les travailleurs qui ont obtenu une formation et savent utiliser des explosifs soient autorisés à manipuler des explosifs. Ils doivent aussi veiller à ce que les explosifs soient utilisés avec le plus grand soin.

Cibles des inspections éclair

Toutes les mines qui utilisent des explosifs seront ciblées par ces inspections éclair, mais seront tout particulièrement ciblées les nouvelles mines et les mines qui ont rouvert récemment, ainsi que les mines dont le bilan d’observation des règlements n’est pas très bon.

Les inspecteurs prendront les mesures coercitives qu’ils jugeront nécessaires s’ils constatent des infractions à la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario ou aux règlements qui y sont associés.

Les inspecteurs de la santé et de la sécurité dans les mines vont concentrer leurs efforts sur les priorités suivantes :

Entretien et vérification des magasins d’explosifs et du matériel associé à l’usage d’explosifs – Les inspecteurs vont vérifier si les aires d’entreposage d’explosifs, qu’elles soient sous terre ou à la surface, sont situées et construites conformément aux règlements. Ils vont aussi vérifier si les magasins d’explosifs subissent une inspection hebdomadaire et s’il y a des rapports d’inspection. Ils examineront les aires d’entreposage pour voir si elles sont propres. Ils examineront aussi les marches à suivre établies pour l’élimination des emballages d’explosifs et des autres déchets produits dans les magasins d’explosifs, et celles établies pour que le matériel associé à l’usage d’explosifs soit nettoyé et vérifié avant qu’il puisse être entretenu ou réparé.

Inventoriage des explosifs – Les inspecteurs vont vérifier si des mesures sont prises (p. ex., la tenue d’un journal) pour surveiller les stocks de produits explosifs, sous terre et à la surface. Ils vont aussi examiner les marches à suivre établies pour que les explosifs les plus anciens soient utilisés en premier. Ils vont voir si la quantité d’explosifs indiquée dans les rapports concorde avec la quantité d’explosifs constatée pendant leur inspection.

Marches à suivre pour l’élimination sans danger des explosifs endommagés – Les inspecteurs vont examiner les marches à suivre que les employeurs ont établies et mises par écrit pour que les explosifs endommagés soient éliminés sans danger. Ils vont aussi vérifier si ces marches à suivre ont été communiquées au personnel et si elles sont bien observées.

Manipulation des explosifs pendant leur transport et leur chargement – Les inspecteurs vont vérifier si le personnel qui manipule des explosifs a obtenu une formation suffisante. Ils vont aussi vérifier si les précautions et les marches à suivre prescrites par la loi en ce qui concerne le transport d’explosifs au moyen d’appareils mobiles ou de dispositifs de transport par puits (appareils de levage) sont bien communiquées au personnel et bien observées.

Avis remis au ministère du Travail – Les inspecteurs vont vérifier si les employeurs ont établi des marches à suivre pour que le ministère soit informé quand des explosifs se sont avérés défectueux ou ont été utilisés de façon négligente. Ils vont aussi vérifier si les employeurs remettent au ministère l’avis intitulé en français « Avis de magasin ou de l’utilisation d’explosif » et en anglais « Notice of Magazine or Use of Explosives ».

Craig MacBride, Bureau du ministre, 416 326-7709
Jackie Rancourt, Direction des communications, 416 326-1407

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