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DOCUMENT D'INFORMATION

Les inspections éclair visent la ventilation dans les mines souterraines

  • Diffusion : 11 janvier 2013
  • Dernière mise à jour : janvier 2013
  • Voir aussi : Mines  | Bulletin

En janvier et en février 2013, les inspecteurs officiant dans les mines cibleront les émissions de diesel ainsi que d'autres dangers susceptibles d'altérer la qualité de l'air dans les mines souterraines, dans le cadre des inspections éclair menées dans toute la province.

L'intensification de ces activités d'exécution de la loi s'inscrit dans la stratégie Sécurité au travail Ontario que la province a lancée en juin 2008.

Les inspecteurs du ministère du Travail vérifieront que les employeurs respectent les modifications apportées récemment aux exigences relatives aux émissions de l'équipement fonctionnant au diesel prévues par le règlement sur les mines et les installations minières (« Mines and Mining Plants ») ( en anglais seulement ).

Ces modifications protègent mieux les travailleurs contre les effets potentiellement nocifs des émissions de diesel :

  • en établissant une limite plus basse relativement à l'exposition des travailleurs aux émissions de gaz carbonique et
  • en exigeant que l'examen de l'équipement soit réalisé dans des conditions similaires.

Ces modifications sont entrées en vigueur le 1er janvier 2012.

La mauvaise qualité de l'air dans les mines souterraines peut engendrer des maladies professionnelles et aboutir à la mort des travailleurs. Les travailleurs sont particulièrement vulnérables quand ils sont exposés au monoxyde de carbone des gaz d'échappement de l'équipement fonctionnant au diesel.

La qualité de l'air dans les mines peut être compromise dans l'un des cas suivants ou les deux :

  • On y trouve trop de « particules particulaires » (un mélange de plusieurs solides chimiques et de gaz dont le gaz carbonique et l'oxyde de diazote) ainsi que d'autres substances aéroportées comme la poussière.
  • Les émissions provenant de l'équipement fonctionnant au diesel dépassent les limites prescrites.

Pour protéger les travailleurs, les nouvelles modifications imposent aux employeurs :

  • d'effectuer des examens de routine visant à mesurer les émissions de monoxyde de carbone provenant de l'équipement fonctionnant au diesel, et ce, dans des conditions similaires;
  • d'élaborer et de mettre en œuvre des mesures et des procédures d'examen de l'équipement fonctionnant au diesel en collaboration avec le représentant du comité mixte sur la santé et la sécurité de la mine ou le délégué à la santé et à la sécurité;
  • de communiquer les résultats des examens, suivant les besoins, au représentant du comité mixte sur la santé et la sécurité ou au délégué à la santé et à la sécurité;
  • de mener des enquêtes sur la surexposition des travailleurs aux émissions de diesel et de prendre des mesures correctives, si possible, pour prévenir de futurs incidents.

Les règlements sur les mines s'inscrivent dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) de l'Ontario.

Cible des inspections

Les inspecteurs cibleront les mines souterraines où de l'équipement diesel est utilisé, y compris :

  • Les mines où un important parc d'engins diesels est utilisé dans le milieu souterrain.
  • Les mines récemment rouvertes ou les nouvelles mines où de l'équipement diesel est utilisé.
  • Les mines où l'on a déjà constaté des problèmes de ventilation.
  • Les mines qui ont un mauvais dossier en matière de santé et de sécurité.

Les inspecteurs vérifieront deux types d'équipement :

  • L'équipement diesel utilisé pour le transport souterrain du personnel et du matériel et pour le dynamitage du roc.
  • Les systèmes de ventilation utilisés pour alimenter les mines souterraines en air frais.

Les inspecteurs prendront les mesures d'application de la loi nécessaires s'ils constatent des infractions à la LSST et à ses règlements.

Priorités

Les inspecteurs des mines se concentreront sur les priorités suivantes :

Consultation avec le comité : Les inspecteurs vérifieront que les employeurs ont élaboré et mis en œuvre des mesures et des procédures d'examen pour chaque élément de l'équipement fonctionnant au diesel en collaboration avec le représentant du comité mixte sur la santé et la sécurité de la mine ou le délégué à la santé et à la sécurité.

Équipement diesel : Les inspecteurs vérifieront que l'équipement utilisé pour le transport souterrain des travailleurs et du matériel est régulièrement testé selon les besoins.

Échantillonnage de l'air dans les lieux de travail  : Les inspecteurs vérifieront que les employeurs procèdent régulièrement à l'analyse de l'air dans les mines souterraines afin que les concentrations de substances toxiques aéroportées ne dépassent pas les limites prescrites.

Bill Killorn, Bureau de la ministre, 416 326-7708
Jackie Rancourt, Direction des communications, 416 326-1407

ontario.ca/travail-nouvelles
Available in English