Aperçu

La Formation de sensibilisation des travailleurs à la santé et à la sécurité au travail en quatre étapes a été élaborée par le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences. Elle met l’accent sur les droits et les responsabilités des travailleurs, des superviseurs et des employeurs en matière de santé et de sécurité et se veut une introduction générale à la santé et à la sécurité au travail.

Ce programme permet de satisfaire à l’exigence de formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail prévue par le Règlement de l’Ontario 297/13. Les employeurs peuvent opter pour un autre programme, pourvu qu’il satisfasse aux exigences du règlement.

Les employeurs doivent conserver un registre attestant que les travailleurs ont suivi la formation.

Ce programme de formation peut être offert :

Objectifs d’apprentissage

À la fin de ce programme de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail, les travailleurs devraient être en mesure d’effectuer les activités suivantes :

Étape 1 : Bienvenue à bord

  • Expliquer pourquoi les travailleurs jouent un rôle important pour assurer la santé et la sécurité au travail et quel est leur rôle dans le système de responsabilité interne en décrivant leurs rôles et leurs responsabilités et comment ceux-ci sont liés aux rôles et aux responsabilités des superviseurs et des employeurs.

Étape 2 : Le droit d’être informé

  • Expliquer qu’ils ont le droit de connaître les dangers présents sur leur lieu de travail et ce qu’ils doivent faire pour effectuer leur travail de façon sécuritaire, en donnant des exemples des principaux dangers, des matières répertoriées dans le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et des maladies professionnelles.
  • Obtenir l’information nécessaire pour les aider à effectuer leur travail de façon sécuritaire en discutant avec leur employeur ou leur superviseur et en s’informant sur les politiques et les méthodes relatives à la santé et à la sécurité au travail.

Étape 3 : Le droit de participer

  • Donner des exemples des façons dont ils peuvent participer à la santé et à la sécurité au travail, en étant par exemple un modèle à suivre pour leurs collègues, en devenant délégué à la santé et à la sécurité ou membre d’un comité mixte sur la santé et la sécurité et en participant à la formation.
  • Savoir qui est leur délégué à la santé et à la sécurité ou qui sont les membres du comité mixte sur la santé et la sécurité en consultant l’information affichée dans leur lieu de travail ou en le demandant à leur superviseur ou à leur employeur.
  • Parler avec leurs collègues des pratiques de travail sécuritaires.

Étape 4 : Le droit de refuser d’effectuer un travail dangereux et savoir où obtenir de l’aide

  • Expliquer qu’ils peuvent s’adresser à leur superviseur ou à leur employeur, à leur délégué à la santé et à la sécurité ou à un membre du comité mixte sur la santé et la sécurité lorsqu’ils ont besoin d’aide en matière de santé et de sécurité.
  • Comprendre que, s’ils croient que leur santé et leur sécurité sont à risque, ils ont le droit de refuser d’effectuer un travail dangereux.
  • Expliquer que leur employeur ne peut pas les menacer, les congédier ou les licencier pour avoir exercé leurs droits en matière de santé et sécurité ou pour avoir demandé à leur employeur ou leur superviseur de faire ce qu’ils doivent faire en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail.
  • Nommer d’autres endroits où ils peuvent aller pour obtenir de plus amples renseignements ou de l’aide concernant la santé et la sécurité au travail :
    • les associations de santé et de sécurité
    • le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences
    • la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail

Fournir la formation

Les employeurs doivent fournir la formation aux nouveaux travailleurs dans les premiers jours suivant le début de leur emploi, avant que les travailleurs soient exposés aux dangers dans leur lieu de travail.

Que la formation soit offerte en ligne ou en personne, il est possible d’y ajouter :

  • des discussions avec l’employeur
  • des questionnaires pour vérifier les connaissances
  • des causeries sur la sécurité au travail

Avant de fournir la formation aux travailleurs, il est important de  :

  • Prendre connaissance des objectifs d’apprentissage.
  • Se familiariser avec le contenu du programme d’apprentissage et se préparer à fournir l’aide nécessaire à vos travailleurs. Si vous utilisez le guide, faire les préparatifs nécessaires pour les activités qui auront lieu.
  • Se préparer à répondre aux questions et à encourager les participants à poser des questions. Veillez à ce que les travailleurs se sentent à l’aise de soulever leurs préoccupations en matière de santé et de sécurité dès leur premier jour de travail.
  • Garder à l’esprit tout handicap ou toute difficulté que pourraient avoir les travailleurs, que ce soit sur le plan des capacités linguistiques ou de la lecture et de l’écriture, et prévoir les mesures d’adaptation nécessaires. Par exemple, vous pourriez traduire le matériel dans une autre langue ou avoir un traducteur sur place pour vous aider. Pour certains travailleurs, il pourrait être nécessaire de leur lire les documents à voix haute ou de répéter certains renseignements ou de les reformuler.

Assurez-vous d’avoir l’information suivante sous la main, car ces sujets sont abordés durant le programme et les travailleurs pourraient poser des questions sur ces sujets :

  • une copie de la politique sur la santé et la sécurité au travail (si votre entreprise compte six travailleurs ou plus)
  • un exemplaire de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et des règlements pris en application de celle-ci
  • un exemplaire de l’affiche Santé et sécurité au travail – La prévention commence ici
  • les noms des délégués à la santé et à la sécurité, si votre entreprise compte entre 6 et 19 travailleurs
  • les noms des membres du comité mixte sur la santé et la sécurité au travail si l’entreprise compte 20 travailleurs ou plus
  • les dangers propres à votre lieu de travail
  • le processus que les travailleurs doivent suivre pour signaler des préoccupations relatives à la santé et à la sécurité
  • les politiques concernant la violence et le harcèlement au travail
  • la formation sur le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et les fiches signalétiques sur la santé-sécurité (FSSS)
  • le matériel de protection que les travailleurs doivent porter ou utiliser
  • les procédures à suivre en cas d’urgence
  • le lieu où se trouvent les trousses de premiers soins et les noms des personnes aptes à administrer les premiers soins

Guide

Le Guide doit être imprimé, rempli et signé, car il servira de registre de formation. Le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences ne délivre pas de certificats pour les utilisateurs du Guide et n’en exige pas non plus.

Vous pouvez :

Module d’apprentissage en ligne

Le module dure entre 45 et 60 minutes et doit être effectué en une seule séance.

À la fin du module, vous recevrez un certificat d’achèvement. Veuillez sauvegarder ou imprimer le certificat avant de fermer le module.

Assurez-vous d’utiliser l’un des navigateurs suivants :

  • Microsoft Edge (version 95 ou plus récente)
  • Google Chrome (version 66 ou plus récente)
  • Safari (version 11 ou plus récente)

Nous vous déconseillons d’utiliser Internet Explorer, peu importe la version, car ce navigateur n’est plus pris en charge. Si vous utilisez Windows 7 comme système d’exploitation, nous vous recommandons d’utiliser Google Chrome 66 ou une version plus récente.

Vous devrez désactiver les bloqueurs de fenêtres contextuelles (pop-up) avant de commencer le module. Nous vous recommandons également de vider le cache de votre navigateur avant de commencer le module. Si votre connexion Internet est interrompue pendant que vous suivez le module, il se peut que vous deviez le recommencer pour obtenir votre certificat. Nous vous déconseillons d’utiliser un appareil mobile pour suivre le module.

Le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences ne conserve aucun certificat ni aucun registre de formation. Veuillez en conserver une copie pour vos dossiers.

Après la formation

Vous devez conserver des registres indiquant que tous vos travailleurs ont reçu cette information lors du programme de formation. Chaque travailleur doit avoir son propre guide (ou une copie papier du programme d’apprentissage en ligne) à des fins de consultation ultérieure.

Si vous le souhaitez, vous pouvez utiliser notre modèle de tenue de registres.

En savoir plus sur les exigences de tenue de registres relatives à la formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail.

Ce programme de formation sensibilise les travailleurs à leurs droits et à leurs responsabilités, et leur indique comment obtenir plus d’information et de l’aide en matière de santé et de sécurité au travail. Assurez-vous de fournir aux travailleurs de l’information qui s’applique à votre lieu de travail en particulier, et des les informer des dangers qu’ils peuvent rencontrer pendant qu’ils effectuent leur travail et des lois et des procédures en matière de santé et de sécurité qui ont été mises en place pour les protéger.

Si vous avez des questions sur ce programme de formation, veuillez communiquer avec le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences au 1 877 202-0008.

Satisfaire à l’exigence de formation avec un autre programme

Si vous choisissez d’utiliser un autre programme pour fournir la formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail exigée par le Règl. de l’Ont. 297/13, consultez notre Guide sur les exigences pour en savoir plus.

Vous pouvez utiliser les outils suivants pour évaluer le programme :