Aperçu

La Formation élémentaire de sensibilisation des superviseurs à la santé et à la sécurité au travail en cinq étapes a été élaborée par le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences. Ce programme de formation vise essentiellement à assurer une compréhension générale des droits et des responsabilités et à fournir une introduction à la santé et à la sécurité au travail.

Ce programme permet de satisfaire à l’exigence de formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail prévue par le Règlement de l’Ontario 297/13. Il est offert gratuitement.

Les employeurs peuvent opter pour un autre programme, pourvu qu’il satisfasse aux exigences du règlement. Les superviseurs doivent également suivre une formation élémentaire de sensibilisation des travailleurs à la santé et à la sécurité au travail.

En plus de suivre cette formation, les employeurs doivent veiller à ce que les superviseurs soient compétents et conscients des risques liés au travail qu’ils supervisent. Il est possible que les superviseurs doivent suivre une formation supplémentaire pour satisfaire à cette exigence.

Les employeurs doivent conserver un registre attestant que les superviseurs ont suivi la formation.

Ce programme de formation peut être offert :

Objectifs d’apprentissage

À la fin de ce programme de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail, les superviseurs devraient être en mesure d’effectuer les activités suivantes :

Étape 1 : Faire bouger les choses

  • Expliquer pourquoi les superviseurs sont nécessaires et quel est leur rôle dans le système de responsabilité interne en décrivant les rôles et responsabilités qui incombent à l’employeur, au superviseur et au travailleur en matière de santé et de sécurité.

Étape 2 : Ouvrir la voie

  • Connaître les trois principaux droits des travailleurs.
  • Savoir que les superviseurs ont l’obligation d’assurer le respect des trois principaux droits des travailleurs.

Étape 3 : Connaître la trousse à outils du superviseur

  • Savoir que les superviseurs devraient intégrer la reconnaissance, l’évaluation et la maîtrise des dangers lorsqu’ils planifient et organisent le travail.
  • Comprendre que les superviseurs doivent informer les travailleurs des dangers potentiels ou réels et qu’ils doivent leur montrer comment faire leur travail de façon sécuritaire.
  • Comprendre que les superviseurs doivent être à l’affût des dangers, prendre les mesures indiquées par l’employeur pour maîtriser ces dangers, écouter les préoccupations des travailleurs et y donner suite.
  • Savoir que les superviseurs doivent prendre les mesures nécessaires pour s’assurer que les travailleurs suivent les règles et qu’ils portent et utilisent le matériel de protection.
  • Comprendre qu’il revient aux superviseurs et à l’employeur d’écarter les dangers et de donner suite aux préoccupations relatives à la santé et à la sécurité à mesure qu’elles sont soulevées.
  • Savoir que, s’ils n’ont pas l’autorité nécessaire pour régler un problème de santé et de sécurité ou la capacité de le faire, les superviseurs doivent demander de l’aide à leur employeur.
  • Savoir ce que les superviseurs doivent faire si quelque chose tourne mal.
  • Savoir qu’il pourrait y avoir des conséquences juridiques ainsi qu’un affaiblissement du système de responsabilité interne si les superviseurs ne remplissent pas leurs obligations légales.

Étape 4 : Vous n’êtes pas seul

  • Connaître les sources d’information :
    • Politiques de l’employeur
    • Procès-verbaux des comités mixtes sur la sécurité et la santé au travail (CMSST)
    • Membres du CMSST
    • Délégués à la santé et à la sécurité
    • Rapports d’inspection et d’enquête
    • Loi sur la santé et la sécurité au travail et règlements connexes
  • Expliquer le rôle :
    • de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (WSIB)
    • du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences (MTFDC)
    • des associations de santé et de sécurité
    • des ressources disponibles
  • Demander à leur employeur de la formation pour qu’ils aient les connaissances, les compétences et les capacités pour planifier, organiser et superviser le travail.

Étape 5 : Être un modèle à suivre

  • Décrire les raisons pour lesquelles ils doivent donner le bon exemple et expliquer en quoi cela influence les autres.

Fournir la formation

Les employeurs doivent fournir la formation aux nouveaux superviseurs dans les premiers jours de leur entrée en fonction. La formation peut être offerte de différentes façons :

Que la formation soit offerte en ligne ou en personne, il est possible d’y ajouter :

  • des discussions avec l’employeur
  • des questionnaires de vérification des connaissances
  • des causeries sur la sécurité au travail

Avant de fournir la formation aux superviseurs, il est important de faire ce qui suit :

  • Lire le guide et, si la formation est offerte en personne, planifier les activités qui auront lieu.
  • Prendre connaissance des objectifs d’apprentissage<link to «  objectifs d’apprentissage  »>. Il est important de comprendre les messages clés de ce programme de sensibilisation, de se familiariser avec le programme d’apprentissage et de se préparer à fournir l’aide requise aux superviseurs.
  • Encourager les participants à poser des questions et s'assurer que les superviseurs se sentent à l’aise de donner suite aux préoccupations de santé et de sécurité dès le départ.

Assurez-vous d’avoir l’information suivante sous la main, car ces sujets sont abordés durant le programme de formation et les superviseurs pourraient poser des questions à ces sujets :

  • une copie de la politique sur la santé et la sécurité au travail du lieu de travail (s'il y a six travailleurs ou plus)
  • un exemplaire de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et des règlements pris en application de celle-ci
  • un exemplaire de l’affiche Santé et sécurité au travail – La prévention commence ici
  • les noms des délégués à la santé et à la sécurité, si votre entreprise compte entre 6 et 19 travailleurs
  • les noms des membres du CMSST (habituellement, si l’entreprise compte 20 travailleurs ou plus)
  • les recommandations du CMSST et les rapports d’inspection du lieu de travail
  • les dangers associés à votre lieu de travail et les pratiques d’utilisation sécuritaire
  • le processus que les travailleurs doivent suivre pour signaler des préoccupations relatives à la santé et à la sécurité et le processus que les superviseurs doivent suivre pour donner suite aux préoccupations des travailleurs
  • les rapports d’enquêtes sur les incidents
  • les politiques et procédures relatives à la violence et au harcèlement au travail
  • la formation sur le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et les fiches signalétiques sur la santé-sécurité (FSSS)
  • le matériel de protection que les travailleurs doivent porter ou utiliser
  • les procédures à suivre en cas d’urgence
  • le lieu où se trouvent les trousses de premiers soins et les noms des personnes aptes à administrer les premiers soins
  • la formation supplémentaire nécessaire pour être un superviseur compétent, comme indiqué dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail

Guide

Le Guide doit être imprimé, rempli et signé afin de servir de registre de formation. Le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences ne délivre pas de certificats pour les utilisateurs du Guide et n’en exige pas non plus.

Vous pouvez :

Module d’apprentissage en ligne

Le module dure entre 45 et 60 minutes et doit être effectué en une seule séance.

À la fin du module, vous recevrez un certificat d’achèvement. Veuillez sauvegarder ou imprimer le certificat avant de fermer le module.

Assurez-vous d’utiliser l’un des navigateurs suivants :

  • Microsoft Edge (version 95 ou plus récente)
  • Google Chrome (version 66 ou plus récente)
  • Safari (version 11 ou plus récente)

Nous vous déconseillons d’utiliser Internet Explorer, peu importe la version, car ce navigateur n’est plus pris en charge. Si vous utilisez Windows 7  comme système d’exploitation, nous vous recommandons d’utiliser Google Chrome 66  ou une version plus récente.

Vous devrez désactiver les bloqueurs de fenêtres contextuelles (pop-up) avant de commencer le module. Nous vous recommandons également de vider le cache de votre navigateur avant de commencer le module. Si votre connexion Internet est interrompue pendant que vous suivez le module, il se peut que vous deviez le recommencer pour obtenir votre certificat. Nous vous déconseillons d’utiliser un appareil mobile pour suivre le module.

Le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences ne conserve aucun certificat ni aucun registre de formation. Veuillez en conserver une copie pour vos dossiers.

Après la formation

Vous devez conserver des registres indiquant que tous vos superviseurs ont reçu cette formation. Chaque superviseur doit avoir son propre guide (ou une copie papier du programme d’apprentissage en ligne) pour consultation ultérieure.

En tant qu’employeur, vous devez vous assurer que vos superviseurs sont compétents, comme le prévoit la LSST. Pour cette raison, vous devez offrir une formation et un soutien continus qui tiennent compte des modifications législatives et des changements apportés au lieu de travail.

Si vous le souhaitez, vous pouvez utiliser notre modèle de tenue de registres.

En savoir plus sur les exigences de tenue de registres relatives à la formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail.

Si vous avez des questions sur ce programme de formation, veuillez communiquer avec le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences au 1 877 202-0008.

Satisfaire à l’exigence de formation avec un autre programme

Si vous choisissez d’utiliser un autre programme pour fournir la formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail exigée par le Règl. de l’Ont. 297/13, consultez notre Guide sur les exigences pour en savoir plus.

Vous pouvez utiliser les outils suivants pour évaluer le programme :