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Programme de santé et de sécurité dans les mines

Sécurité au travail Ontario

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Le secteur minier de l'Ontario est varié sur les plans des emplacements, de l'environnement et des activités. On y trouve :

  • de grandes et petites entreprises;
  • des lieux de travail syndiqués et non syndiqués;
  • des exploitations souterraines et à ciel ouvert;
  • des usines de traitement telles que des usines de concentration, des fonderies et des affineries;
  • des exploitations de sable et de gravier;
  • des sites d'exploration minérale;
  • des installations d'extraction de pétrole et de gaz.

Inspections éclair dans le secteur minier

Explosifs

La manipulation ou l'entreposage incorrects des explosifs peuvent entraîner des blessures graves, voire mortelles, chez les travailleurs miniers. Un incident dans une aire d'entreposage ou causé par l'abattage à l'explosif en surface peut même blesser des membres du public et endommager des biens situés à l'extérieur d'une mine souterraine, d'une mine à ciel ouvert ou d'une carrière.

Du 1er juillet au 31 août 2014, les inspecteurs et les ingénieurs miniers ont effectué des inspections éclair d'application de la loi à l'égard des dangers liés à l'utilisation, à la manipulation et à l'entreposage d'explosifs dans les mines à ciel ouvert et les mines souterraines partout en Ontario.

Tableau 29 : Statistiques des inspections éclair sur les explosifs
Activités du programme Nombre
Visites sur le terrain 55
Lieux de travail visités 49
Ordres et exigences émis 195
Ordres d'arrêter de travailler 4
Ordres et exigences par lieu de travail visité 3,7
Ordres et exigences par visite sur le terrain 3,3

Ressources

Contrôle des pressions de terrains

Dans les mines souterraines ou à ciel ouvert, les dangers pouvant causer l'effondrement de zones d'excavation posent des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ces derniers risquent des blessures graves et parfois même la mort.

Du 1er octobre au 30 novembre 2014, des inspecteurs et des ingénieurs spécialisés dans le secteur minier ont mené une campagne éclair pour vérifier si les exploitations minières de l'Ontario étaient dotées de mesures de contrôle adéquates pour empêcher les éboulements de terrain (de pierres) et pour prévenir les « coups de terrain » (projection de roches à partir du plafond et des parois de la mine). Ils ont également inspecté les tas de matériaux et les fronts de taille des mines à ciel ouvert.

Tableau 30 : Statistiques des inspections éclair sur le contrôle des pressions de terrain
Activités du programme Nombre
Visites sur le terrain 74
Lieux de travail visités 61
Ordres et exigences émis 229
Ordres d'arrêter de travailler 13
Ordres et exigences par lieu de travail visité 3,75
Ordres et exigences par visite sur le terrain 3,09

Ressources

Gestion de l'eau

Ne pas gérer l'eau adéquatement et prévenir son accumulation dans les mines souterraines peuvent causer des coulées de déblais (matières minières saturées d'eau) et d'autres conditions dangereuses. Des travailleurs pourraient subir de graves blessures ou se noyer.

Du 1er février au 31 mars 2015, les inspecteurs et les ingénieurs du secteur minier du ministère du Travail ont visité des mines souterraines pour examiner les problèmes de sécurité associés à la gestion de l'eau dans les mines, notamment les dangers qui pourraient entraîner l'accumulation et l'infiltration d'eau dans les cheminées à minerai, les entrepôts de stockage du minerai et les galeries montantes (excavations verticales menant d'un niveau à un autre).

Tableau 31 : Statistiques de la campagne éclair sur la gestion de l'eau
Activités du programme Nombre
Visites sur le terrain 43
Lieux de travail visités 28
Ordres et exigences émis 174
Ordres d'arrêter de travailler 22
Ordres et exigences par lieu de travail visité 6,2
Ordres et exigences par visite sur le terrain 4

Ressources

Initiatives provinciales d'application de la loi dans le secteur minier

Les initiatives provinciales d'application de la loi effectuées par les inspecteurs de la santé et de la sécurité dans les mines du 1er avril 2014 au 31 mars 2015 visaient :

  • le contrôle de la poussière et la ventilation;
  • le matériel mobile;
  • le matériel télécommandé;
  • le contrôle de l'amiante et un inventaire.
Tableau 32 : Initiatives du Programme de santé et de sécurité dans les mines
Activités du programme Nombre
Visites sur le terrain 262
Lieux de travail visités 217
Ordres et exigences émis 911
Ordres d'arrêter de travailler 48
Ordres et exigences par lieu de travail visité 5,22
Ordres et exigences par visite sur le terrain 4,04

Ressources

Contrôle de la poussière et ventilation :

Matériel mobile :

Vidéos :

Programme de contrôle de l'amiante et inventaire

Initiatives régionales d'application de la loi dans le secteur minier

Région de l'Est

Vérification du programme de formation de tronc commun – mines

Cette initiative du secteur minier dans la région de l'Est visait à assurer des niveaux minimaux de formation de tronc commun pour les activités d'exploitation minière en surface. L'initiative s'est déroulée du 1er avril au 30 septembre 2014.

Tableau 33 : Vérification du programme de formation de tronc commun – mines (région de l'Est)
Activités du programme Nombre
Visites sur le terrain 22
Lieux de travail visités 17
Ordres et exigences émis 52
Ordres d'arrêter de travailler 1
Ordres et exigences par lieu de travail visité 3,1

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Avis de non-responsabilité : La présente ressource Web a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Elle ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il convient de toujours se reporter au texte de loi officiel.

Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.