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Sécurité minière : formation par modules

Sécurité au travail Ontario
  • Diffusion : 9 octobre 2015
  • Dernière mise à jour : octobre 2015

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Aperçu

Les travailleurs risquent de subir de graves blessures ou de mourir s’ils ne sont pas formés comme il faut dans le cadre de leur emploi et s’ils sont incapables de reconnaître les dangers dans leur lieu de travail.

Les employeurs peuvent prévenir les dangers liés à l’usage de l’équipement et aux procédés en élaborant des programmes de formation exigés et en veillant à leur mise en oeuvre. Ils doivent s’assurer que leurs travailleurs suivent le programme de formation qui est approprié pour le travail qu’ils exécutent et que la formation suivie est reconnu par le ministère de la Formation, des Collèges et des Universités de l’Ontario.

Les travailleurs qui ne sont pas formés pourraient :

  • ne pas connaître les politiques de sécurité au travail et les méthodes de travail;
  • être happés ou écrasés par de l’équipement;
  • faire face à des conditions de terrains non sécuritaires;
  • mal utiliser les explosifs et agents de sautage.
Les employeurs, les superviseurs et les travailleurs ont des responsabilités quant à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs en vertu de Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST).

Quelques devoirs généraux des parties du lieu de travail

Employeurs

Quelques exemples des devoirs des employeurs en vertu de la LSST :

  • fournir des renseignements, des directives et une surveillance aux travailleurs sur la manière de protéger leurs santé et sécurité (p. ex. fournir des renseignements sur les politiques et méthodes de travail sécuritaires précises liées au lieu de travail et au travail à exécuter);
  • prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs;
  • s’assurer que les mesures et les méthodes exigées sont suivies dans le lieu de travail;
  • s’assurer que l’équipement, les matériaux et les appareils de protection sont fournis et qu’ils demeurent en bon état;
  • offrir une aide au comité mixte de santé et de sécurité ou au délégué à la santé et la sécurité et collaborer avec le comité ou le délégué;
  • préparer, et passer en revue, au moins annuellement, une politique écrite sur la santé et la sécurité pour le lieu de travail, et élaborer et assurer l’application d’un programme de mise en oeuvre de cette politique;
  • afficher une copie de la LSST dans le lieu de travail.

Superviseurs

Quelques exemples des devoirs de superviseurs en vertu de la LSST :

  • s’assurer que les travailleurs se conforment à la LSST et ses règlements;
  • s’assurer que l’équipement, les appareils de protection ou les vêtements exigés par l’employeur sont utilisés ou portés par les travailleurs;
  • signaler aux travailleurs les dangers possibles ou réels pour la santé et la sécurité dont les superviseurs ont connaissance;
  • si ceci est requis, fournir aux travailleurs des directives écrites sur les mesures et méthodes à prendre pour protéger les travailleurs;
  • prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour protéger les travailleurs.

Travailleurs

Quelques exemples des devoirs des travailleurs en vertu de la LSST :

  • utiliser ou manœuvrer de l’équipement d’une manière sécuritaire;
  • signaler à votre superviseur ou employeur les défectuosités de l’équipement;
  • travailler conformément à la LSST et ses règlements;
  • signaler à leur superviseur ou employeur les dangers en milieu de travail ou les infractions à la LSST dont ils ont connaissance.

Les travailleurs devraient connaître leurs droits qui sont prévus dans la LSST. Il s’agit, entre autres, du droit de refuser un travail non sécuritaire et le droit de connaître les dangers possibles auxquels ils pourraient être exposés dans le lieu de travail.

Protéger les travailleurs

Les employeurs, les superviseurs et les formateurs devraient encourager les travailleurs à communiquer leurs questions ou préoccupations au sujet de la formation par modules. Les superviseurs ou autres personnes qui pourraient participer à la formation des travailleurs devraient être au courant des préoccupations des travailleurs en matière de santé et de sécurité.

Renseignements sur la conformité

Numéro sans frais

Composez le 1 877 202-0008 en tout temps pour signaler les blessures graves, les décès et les refus de travailler. Vous pouvez aussi appeler entre 8 h 30 et 17 h, du lundi au vendredi, pour poser des questions d'ordre général sur la santé et la sécurité au travail.

Avis de non-responsabilité : La présente ressource Web a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Elle ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il convient de toujours se reporter au texte de loi officiel.

Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.