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Sécurité des chariots élévateurs à fourche et appareils de levage dans les lieux de travail industriels

Sécurité au travail Ontario
  • Diffusion : février 2010
  • Dernière mise à jour : janvier 2011

Les inspections proactives que mène le ministère du Travail pour repérer les dangers propres à certains secteurs visent à sensibiliser les lieux de travail à la législation en matière de santé et de sécurité, augmenter le taux de conformité à cette législation et réduire les blessures et maladies au travail.

Les lieux de travail qui utilisent des appareils de levage, comme des chariots élévateurs à fourche et des véhicules pour le transport de personnel, comportent des risques d'exposer les travailleurs à des dangers physiques graves. Pendant le mois de février 2010, les inspecteurs de la santé et de la sécurité du ministère du Travail se rendront dans des lieux de travail de l'Ontario afin de vérifier s'ils comportent des dangers liés aux chariots élévateurs et autres dispositifs de levage.

Conformité : domaines prioritaires

Les inspecteurs prendront des mesures d'application de la loi selon les circonstances en cas de contraventions à la Loi sur la santé et la sécurité au travail et à ses règlements. Ils porteront une attention particulière à ce qui suit :

Inspection et entretien des appareils de levage

Les inspecteurs vérifieront si les employeurs veillent à :

  • maintenir le matériel de levage en bon état afin de prévenir toute panne mécanique ou opérationnelle. Les employeurs doivent passer en revue les rapports d'entretien et d'inspection préventifs, et suivre les consignes du fabricant sur le calendrier et les pratiques d'entretien recommandés.
  • examiner les appareils de levage afin de déterminer leur capacité de chargement. Les employeurs doivent s'assurer que ces examens sont effectués en conformité avec les règlements, par exemple, avant d'utiliser un appareil de levage pour la première fois.
  • contrôler si un appareil de levage est bien muni des chaînes, cordes, balancelles et autres dispositifs d'attache et qu'il est entretenu de façon à assurer la sécurité de tous les travailleurs. Les inspecteurs poseront des questions aux employeurs sur l'entretien et l'utilité du matériel dans le lieu de travail.

Conduite de l'appareil de levage par une personne compétente

Les inspecteurs vérifieront si les travailleurs ont la formation, les connaissances et l'expérience nécessaires pour conduire un appareil de levage, et que les conducteurs de chariot élévateur stagiaires sont accompagnés par une personne qualifiée. Ils examineront aussi si les superviseurs sont compétents pour surveiller l'utilisation des appareils de levage par les travailleurs.

Les inspecteurs passeront en revue les dossiers de formation et poseront des questions aux travailleurs et aux superviseurs sur leur connaissance du matériel utilisé dans le lieu de travail, les marches à suivre pour travailler à proximité d'appareils de levage et les dangers possibles.

Les employeurs ont la responsabilité de tenir leurs employés au courant de la formation requise pour la conduite des appareils de levage. Nous recommandons que la formation des conducteurs fasse partie intégrante d'un programme global de formation conçu en consultation avec le comité mixte de santé et de sécurité ou le délégué à la santé et sécurité, qui inclut les éléments suivants :

  • relevé des dangers;
  • formation (des conducteurs et des personnes qui travaillent à proximité d'appareils de levage);
  • supervision;
  • instructions de conduite des appareils;
  • consignes d'entretien et de réparations;
  • conception des installations;
  • critères de sélection des chariots élévateurs et des appareils de levage (y compris la sélection des pièces servant à attacher la charge comme des cordes, chaînes, balancelles et autres dispositifs).

Environnement de travail sécuritaire

Les inspecteurs vérifieront si les employeurs prennent les précautions raisonnables suivantes afin de protéger les travailleurs qui travaillent à proximité de chariots élévateurs et d'appareils de levage :

  • établir des politiques et programmes concernant la circulation des piétons;
  • procéder à une évaluation détaillée de la circulation des piétons et des véhicules dans le lieu de travail;
  • déterminer les risques que présente l'environnement de travail en dehors du lieu de travail, comme le risque d'entrer en contact avec des lignes électriques et l'état des surfaces de travail. Lorsqu'ils se livrent à ces évaluations, les employeurs, entrepreneurs et constructeurs devraient penser aux dispositifs de protection suivants :
    • barrières de protection, allées et trottoirs pour diriger la circulation des piétons;
    • écriteaux de mise en garde;
    • immobilisation et attachement des véhicules non utilisés pour éviter tout mouvement accidentel;
    • lumières d'avertissement, écriteaux et dispositifs sonores pour véhicules;
    • politiques visant à limiter ou séparer la circulation des piétons, des véhicules ou des deux dans les lieux très fréquentés;
    • affichage, comme des signalisations horizontales pour marquer les voies réservées aux piétons ou véhicules;
    • limites de vitesse pour les véhicules;
    • améliorations de la visibilité des conducteurs et des piétons;
    • séances d'information pour les conducteurs, les piétons et les autres travailleurs qui se trouvent sur les lieux de travail;
    • dispositifs de signalisation personnels (p. ex., avertisseur sonore portatif pour piétons);
    • aires de sécurité suffisantes pour tourner ou reculer en toute sécurité, etc.

Suivi

Les inspecteurs retourneront visiter un grand nombre de lieux de travail un an plus tard afin de vérifier s'ils se conforment aux mesures correctives imposées pendant la visite initiale.

Renseignements sur la conformité

Les lieux de travail du secteur industriel sont assujettis aux règlements des gouvernements provinciaux, municipaux et fédéral. Pour plus de renseignements :

Pour communiquer avec le ministère du Travail

InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail