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La manutention des produits chimiques

Sécurité au travail Ontario
  • Diffusion : 23 septembre 2016
  • Dernière mise à jour : septembre 2016

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Aperçu

Les dangers liés à la manutention de produits chimiques peuvent mener à des lésions professionnelles graves, voire mortelles. En particulier, les travailleurs sont exposés à un risque de lésions attribuables à l’inflammabilité et à la réactivité des produits chimiques ou encore au contact avec des produits chimiques corrosifs, ainsi qu’à des risques d’asphyxie ou de lésions touchant des organes ou des systèmes de l’organisme. Les travailleurs sont à risque de maladies professionnelles telles que la dermite de contact, l’asthme professionnel et les cancers professionnels.

La manutention adéquate des produits chimiques sert à prévenir ces types de lésions et de maladies professionnelles.

La manutention et l’entreposage des produits chimiques sont essentiels pour l’industrie. De 2005 à 2014, la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) a enregistré 16 207 lésions avec interruption de travail liées à des produits chimiques après l’exposition à des substances caustiques, nuisibles ou allergènes.

Les employeurs sont tenus de protéger les travailleurs contre les dangers liés à la manutention de produits chimiques.

Les dangers auxquels les travailleurs peuvent être exposés comprennent les suivants :

  • l’exposition aiguë ou chronique à des contaminants chimiques par inhalation, par ingestion et au contact de la peau causant une lésion d’un organe ou d’un système de l’organisme (p. ex., une lésion pulmonaire après une exposition à l’ammoniaque ou la maladie des carbures métalliques après une exposition chronique au cobalt);
  • les brûlures ou autres lésions ou les décès liés à l’inflammabilité et à l’explosion de produits chimiques (p. ex., la distribution de produits chimiques inflammables sans métallisation et mise à la terre ou le travail en ambiance chaude sur des contenants de produits chimiques sans nettoyage adéquat);
  • les risques d’asphyxie causés par l’exposition à des gaz qui déplacent l’oxygène (asphyxiants simples) ou par l’exposition à un produit chimique qui entrave la capacité de l’organisme à utiliser l’oxygène (p. ex., l’acide cyanhydrique et le monoxyde de carbone);
  • les brûlures oculaires et cutanées causées au contact de produits chimiques acides ou caustiques;
  • les cancers professionnels découlant de l’exposition à long terme à des produits chimiques (p. ex., l’amiante et le benzène);
  • la dermatose professionnelle (p. ex., liquides métallurgiques);
  • l’asthme professionnel (p. ex., isocyanates).

Tâches générales des parties sur le lieu de travail

Employeurs

Les employeurs sont tenus de fournir à tous les travailleurs, notamment aux nouveaux et aux jeunes, la surveillance, les renseignements et les directives nécessaires pour protéger leur santé et leur sécurité au travail. Ceci comprend des renseignements sur les politiques de travail sécuritaire, ainsi que sur les mesures et les procédures inhérentes au lieu de travail et aux tâches que les travailleurs exécuteront.

Il est conseillé aux employeurs de fournir des directives et des renseignements adéquats aux nouveaux et aux jeunes travailleurs vers la fin du printemps, car c’est souvent à cette période de l’année que les jeunes intègrent le marché du travail.

Voici quelques exemples des obligations des employeurs aux termes de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST).

Les employeurs doivent faire ce qui suit :

  • prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur [LSST, alinéa 25 (2) h)];
  • veiller à ce que le matériel, les matériaux et les appareils de protection fournis soient maintenus en bon état [LSST, alinéa 25 (1) b)];
  • fournir au travailleur des renseignements, des directives et une surveillance [LSST, alinéa 25 (2) a)];
  • informer le travailleur, ou la personne qui exerce son autorité sur celui-ci, des risques que comportent le travail et la manipulation, l’entreposage, l’utilisation, l’élimination et le transport de tout objet, appareil, matériel ou agent biologique, chimique ou physique [LSST, alinéa 25 (2) d)];
  • s’il y a plus de cinq travailleurs dans le lieu de travail, formuler par écrit et examiner, au moins une fois par année, sa politique en matière de santé et de sécurité au travail et élaborer et maintenir un programme visant à la mettre en œuvre [LSST, alinéa 25 (2) j)];
  • afficher un exemplaire de la LSST dans le lieu de travail [LSST, alinéa 25 (2) k)].

Superviseurs

Les superviseurs doivent faire ce qui suit :

  • veiller à ce que le travailleur travaille de la façon qu’exigent la présente loi et les règlements [LSST, alinéa 27 (1) a)];
  • veiller à ce que le travailleur emploie ou porte le matériel et les appareils ou vêtements de protection exigés par l’employeur [LSST, alinéa 27 (1) b)];
  • informer le travailleur de l’existence de tout danger éventuel ou réel dont il a connaissance et qui menace la santé ou la sécurité du travailleur [LSST, alinéa 27 (2) a)];
  • si cela est prescrit, fournir au travailleur des directives écrites sur les mesures à prendre et les méthodes à suivre pour assurer sa protection [LSST, alinéa 27 (2) b)];
  • prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur [LSST, alinéa 27 (2) c)].

Travailleurs

Les travailleurs doivent faire ce qui suit :

  • travailler conformément aux dispositions de la LSST et des règlements [LSST, alinéa 28 (1) a)];
  • employer ou porter le matériel et les appareils ou vêtements de protection exigés par l’employeur [LSST, alinéa 28 (1) b)];
  • signaler à l’employeur ou au superviseur l’absence de matériel ou d’appareil de protection ou, si ceux-ci existent, les défectuosités dont il a connaissance [LSST, alinéa 28 (1) c)];
  • signaler à l’employeur ou au superviseur toute infraction à la LSST ou l’existence de tout risque dont il a connaissance [LSST, alinéa 28 (1) d)];
  • connaître leurs droits en vertu de la LSST, par exemple le droit de refuser un travail non sécuritaire, sauf dans des circonstances particulières [LSST, art. 43].

Protéger les travailleurs

Les parties sur le lieu de travail doivent travailler ensemble pour éliminer les dangers liés à la manutention de produits chimiques dans leur lieu de travail. Les parties en question comprennent les employeurs, les superviseurs, les travailleurs, les comités mixtes de santé et de sécurité (CMSS), ainsi que les délégués à la santé et à la sécurité.

L’employeur doit veiller à ce que l’ensemble des superviseurs et des travailleurs suivent une formation de base obligatoire en matière de sensibilisation à la santé et à la sécurité.

Pour en savoir davantage sur les obligations aux termes de la loi, consultez la Loi sur la santé et la sécurité au travail.

Renseignements supplémentaires

InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail

Appelez sans frais le 1 877 202-0008 à tout moment pour signaler un incident concernant la santé et la sécurité au travail. Appelez entre 8 h 30 et 17 h, du lundi au vendredi, pour obtenir des renseignements généraux sur la santé et la sécurité au travail.

En cas d’urgence, composez toujours le 911.

Avis de non-responsabilité : La présente ressource Web a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Elle ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il convient de toujours se reporter au texte de loi officiel.

Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.