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Résultats des inspections éclair :
Inspections éclair des explosifs miniers 2014

Sécurité au travail Ontario
  • Diffusion : 2 février 2015
  • Dernière mise à jour : février 2015

L'entreposage ou la manipulation incorrects des explosifs peuvent entraîner des blessures graves ou des décès chez les travailleurs miniers. Un incident dans une aire d’entreposage ou causé par l’abattage à l’explosif en surface peut même blesser des membres du public et endommager des biens situés à l’extérieur d’une mine souterraine, d’une mine à ciel ouvert ou d’une carrière.

La santé et la sécurité dans les mines de l’Ontario constituent un enjeu important. Les mines qui exercent des pratiques sécuritaires en matière d’explosifs ont généralement moins d’incidents. Le ministère du Travail s'est engagé à garantir la sécurité des travailleurs miniers partout dans la province.

En juillet et août 2014, les inspecteurs et les ingénieurs miniers ont effectué des inspections éclair afin de vérifier les dangers liés à l’utilisation, à la manipulation et à l'entreposage d’explosifs dans les mines à ciel ouvert et les mines souterraines partout en Ontario.

Les explosifs sont utilisés pour fragmenter la roche qui peut ainsi être plus facilement transportée hors de la mine à fin d’être traitée. Les explosifs peuvent être dangereux si les précautions adéquates ne sont pas prises.

Dans le cadre des inspections, les inspecteurs miniers ont vérifié si les employeurs se conformaient à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et à ses règlements.

Leur objectif était le suivant :

  • augmenter la sensibilisation aux dangers des explosifs;
  • promouvoir la conformité à la législation et aux pratiques de travail exemplaires;
  • encourager les employeurs à circonscrire et à contrôler les dangers;
  • améliorer la santé et la sécurité des travailleurs des mines souterraines et à ciel ouvert.

La protection des travailleurs miniers fait partie de l’engagement continu du gouvernement envers la prévention des blessures et des maladies dans les milieux de travail dans le cadre de sa stratégie Sécurité au travail Ontario.

Résumé du rapport

Durant les inspections éclair de juillet et août 2014, les inspecteurs miniers ont réalisé 55 visites dans 49 milieux de travail. Ils ont délivré 182 ordres, dont quatre ordres de cesser les travaux, aux termes de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et de la règlementation relative aux mines et aux installations minières.

Préalablement aux inspections éclair, entre le 1er avril 2011 et le 31 mars 2014, les inspecteurs du ministère avaient délivré 256 ordres pour des violations concernant les articles de la réglementation relative aux mines liés à l’entreposage et à la manipulation d’explosifs. Plusieurs de ces violations auraient pu entraîner des blessures graves chez des travailleurs et le public.

En date du 13 janvier 2015, le taux de conformité aux ordres délivrés durant les inspections éclair était d'environ 90 %.

Rapport complet

Inspections éclair des lieux de travail

Les inspections éclair s'inscrivent dans la stratégie provinciale en matière de conformité intitulée Sécurité au travail Ontario. Le ministère prévient le secteur de ces inspections, mais ne précise pas à l’avance les lieux de travail qui seront inspectés. Les résultats sont affichés sur le site Web du ministère. Les inspections éclair visent à attirer l'attention sur les risques connus qui sont associés aux lieux de travail et à favoriser la conformité à la LSST et à ses règlements.

Les conclusions des inspecteurs peuvent influencer la fréquence et l’ampleur des inspections à venir des lieux de travail. Les inspecteurs peuvent également diriger les employeurs vers des associations de santé et de sécurité qui leur procureront une aide et de la formation en matière de conformité.

Cible des inspections éclair

Les inspecteurs ont concentré leurs efforts :

  • les mines récemment remises en exploitation et les nouvelles mines;
  • les mines ayant un mauvais bilan en matière de conformité.

Ils ont vérifié les éléments suivants :

  • les aires d’entreposage d’explosifs étaient situées et construites conformément aux exigences légales et inspectées par un superviseur, selon les exigences qui s’appliquent;
  • des mesures étaient en place pour contrôler les stocks de produits explosifs;
  • des procédures adéquates écrites existaient pour '’élimination des explosifs endommagés, avaient été élaborées conjointement avec le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail de la mine et avaient été communiquées aux travailleurs;
  • les travailleurs avaient reçu une formation adéquate sur les procédures de manipulation sécuritaire des explosifs;
  • les employeurs avaient présenté des avis au ministère du Travail pour tout produit explosif défectueux.

Les inspecteurs ont pris des mesures d’application, au besoin, pour toute violation à la LSST et à ses règlements.

Résumé des activités d’inspection

Le tableau 1 ci-dessous est un résumé général des activités d'inspection éclair.

Tableau 1 : Visites de mines
Programme d'activités Nombre
Mines visitées 55
Milieux de travail visités 49
Ordres délivrés [1] 182
Ordres de cesser les travaux 4
Exigences 13
Ordres et exigences par milieu de travail visité 3,7
Ordres et exigences par mine visitée 3,3

[1] Tous les ordres délivrés y compris les ordres de cesser les travaux.


Analyse des ordres

Les ordres ont été délivrés aux termes de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et du Règlement sur les mines et les installations minières.

Tableau 2 : Ordres liés aux explosifs miniers les plus fréquemment délivrés aux termes de la LSST et de ses règlements pour les mines et les installations minières dans le cadre des inspections éclair
Motif de l’ordre Nombre d’ordres Pourcentage d’ordres délivrés durant les inspections éclair
Défaut de se conformer à l’exigence voulant que les dépôts d’explosifs et contenants d’entreposage d’explosifs doivent être tenus propres, secs et exempts de gravelure, en tout temps (paragraphe 128(1) du Règlement sur les mines et les installations minières) 14 7,69 %
Défaut de se conformer à l’exigence de production de croquis, devis, permis, documents, dossiers ou rapports (alinéa 54(1)c) de la LSST) 12 6,59 %
Défaut de se conformer à l’exigence voulant que les explosifs endommagés soient éliminés conformément aux règles précisées (paragraphe 128(4) Règlement sur les mines et les installations minières) 9 4,95 %
Défaut de respecter l’exigence d’une inspection hebdomadaire du dépôt d’explosifs situé dans une mine souterraine par une personne compétente, laquelle doit présenter à un superviseur des rapports écrits indiquant les quantités d’explosifs qui y sont entreposées (alinéa 127(2)b) du Règlement sur les mies et les installations minières) 5 2,75 %
Omission de respecter l’exigence pour l’exploitant d’un dépôt d’explosifs de surface ou d’une mine qui utilise des explosifs de donner un avis écrit à un inspecteur du ministère et au comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou au délégué à la santé et à la sécurité (paragraphe 123(4) du Règlement sur les mines et les installations minières) 4 2,20 %

Prévention

Le ministère du Travail a entrepris un examen sur la santé, la sécurité et la prévention dans les mines dont le rapport doit être présenté au ministre du Travail au début de 2015.

Un rapport d'étape intérimaire de cet examen décrit un certain nombre d’initiatives conçues pour améliorer la santé et la sécurité dans les mines de l’Ontario, notamment l’identification des dangers particuliers au secteur à des fins de formation à l’agrément du comité mixte de santé et de sécurité au travail. Des renseignements supplémentaires en matière de formation et d’orientation seront élaborés pour ces dangers.

Afin de favoriser la santé et la sécurité dans les mines de l'Ontario et de contrôler les dangers liés aux explosifs, Sécurité au travail dans le Nord (STN) et le ministère du Travail ont tenu un webinaire (en anglais seulement) afin de donner de l’information sur le règlement portant sur les mines qui traite de sujets dont la formation, la gestion des stocks et le contrôle, le transport et la manipulation, ainsi que l’élimination des explosifs. STN a aussi créé une liste de vérification concernant les dangers liés aux explosifs pour aider à garantir la conformité à la législation.

Conclusion et étapes à venir

Les résultats des présentes inspections éclair confirment que le ministère doit continuer à se concentrer sur les activités d’inspection des dangers liés aux explosifs miniers dans les mines souterraines et à ciel ouvert.

Le niveau de sécurité qui protège le grand public doit être tenu pour compte afin de garantir que les explosifs entreposés ne sont accessibles qu’aux personnes appropriées et qu’ils sont uniquement utilisés aux fins pour lesquelles ils sont prévus.

Aide à la conformité pour les employeurs

Pour de plus amples renseignements sur la détection, la prévention et le contrôle de ces dangers, veuillez communiquer avec nos partenaires en santé et sécurité du ministère .