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Étape 1 : Bienvenue à bord

N.B. Le présent guide ne constitue pas des conseils juridiques. Pour déterminer vos droits et obligations aux termes de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST ou Loi) et de ses règlements, veuillez communiquer avec votre avocat ou consulter la Loi.

Chacun a un rôle à jouer en matière de sécurité

Un nouvel emploi, c'est l'occasion d'un nouveau départ. Vous acquérez de nouvelles connaissances et rencontrez de nouvelles personnes. Toutefois, chaque emploi comporte des dangers, aussi sécuritaire qu'il puisse paraître.

En Ontario, les personnes qui souffrent chaque année d'une maladie ou d'une blessure liée au travail pourraient remplir les sièges d'une douzaine de grands arénas.

À votre avis, quelles sont les personnes dans la liste ci-dessous qui risquent le plus de se blesser ou d'être malades en raison de leur travail? Pourquoi?

  • Nouveaux et jeunes travailleurs
  • Travailleurs d'expérience

La bonne réponse est A. Des études démontrent que les nouveaux et jeunes travailleurs de l'Ontario courent jusqu'à quatre fois plus de risques d'être blessés au cours de leur premier mois de travail qu'à toute autre période. La raison en est que, souvent, on ne leur dit rien au sujet des dangers que comporte leur travail ou qu'ils ne les comprennent pas bien. Ils ne savent pas à quoi s'attendre de leur employeur, de leur superviseur ou d’eux-mêmes. Parfois, ils ne savent pas quelles questions poser. Parfois, ils ne savent même pas à qui s'adresser.

Comment fonctionne la Loi sur la santé et la sécurité au travail

La LSST est un ensemble de dispositions législatives qui énoncent les devoirs des employeurs et des superviseurs ainsi que les droits et les devoirs des travailleurs. Il existe également différents règlements qui s'y rattachent. Ils contiennent des dispositions plus détaillées relativement à la façon dont on peut assurer la sécurité des lieux de travail dans des situations particulières. Par exemple, plusieurs règlements expliquent ce qu'il faut faire pour manipuler en toute sécurité des produits chimiques et autres matières dangereuses. Cela comprend la formation, les étiquettes de mise en garde sur les produits et les fiches de renseignements. Il existe également des règlements régissant différents types de lieux de travail, comme les projets de construction, les établissements de soins de santé, les établissements industriels et les mines.

La LSST et ses règlements d'application ont pour objet d'empêcher les travailleurs de se blesser ou de tomber malades au travail. Des inspecteurs du ministère du Travail s'assurent que la Loi est respectée; ils peuvent rendre des ordonnances ou porter des accusations lorsqu'elle ne l'est pas. Si une personne est reconnue coupable d'avoir enfreint la Loi, elle peut se voir imposer des sanctions, comme des amendes ou des peines d'emprisonnement.

La LSST impose des devoirs à tout le monde sur le lieu de travail. Ces devoirs sont proportionnels au niveau d'autorité de chaque personne en place. Pour distinguer les devoirs sur le lieu du travail, la LSST les sépare en trois niveaux d’autorité principaux :

  • l’employeur (responsable de tout le monde)
  • le superviseur
  • le travailleur (vous).

À votre avis, à laquelle des personnes suivantes la LSST impose-t-elle le plus de devoirs? Pourquoi?

  • L’employeur
  • Le superviseur
  • Le travailleur

La bonne réponse est A. L’employeur. Plus le niveau d'autorité d'une personne est élevé sur le lieu de travail, plus ses devoirs en matière de santé et de sécurité sont importants. Pour votre sécurité, il est essentiel que vous compreniez les devoirs de tout un chacun en matière de santé et de sécurité.

Devoirs de l’employeur

Voici certains des devoirs que la LSST impose à chaque employeur dans le cadre de ses fonctions :

  1. Veiller à ce que les travailleurs connaissent les dangers associés au lieu de travail et la manière de travailler en toute sécurité.
  2. S'assurer que chaque superviseur sait comment veiller à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail.
  3. Adopter des politiques et méthodes relatives à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail.
  4. S'assurer que tout le monde connaît et respecte les procédures en matière de santé et de sécurité.
  5. S'assurer que les travailleurs portent et utilisent nous portons et utilisons lle bon matériel de protection.
  6. Faire tout ce qui est raisonnablement possible afin d'éviter que les travailleurs se blessent ou tombent malades nous nous blessions ou tombions malades au travail.

Devoirs du superviseur

Voici certains des devoirs que la LSST impose à chaque superviseur dans le cadre de ses fonctions :

  1. Informer les travailleurs des dangers sur le lieu de travail et leur montrer comment travailler en toute sécurité.
  2. S'assurer que les travailleurs respectent la Loi ainsi que les politiques et méthodes relatives à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail.
  3. Veiller à ce que les travailleurs portent et utilisent le matériel de protection approprié.
  4. Faire tout ce qui est raisonnablement possible afin d'éviter que les travailleurs se blessent ou tombent malades au travail.

Devoirs du travailleur

Maintenant, voici certains des devoirs que la LSST impose à chaque travailleur dans le cadre de ses fonctions :

  1. Respecter la Loi ainsi que les politiques et méthodes relatives à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail.
  2. Porter ou utiliser en tout temps le matériel de protection qu'exige l'employeur.
  3. Travailler et agir de façon à ne pas se blesser ou à ne pas blesser un autre travailleur.
  4. Signaler au superviseur tout danger perçu sur le lieu de travail.

Supposez que l'on vous a demandé d'effectuer une tâche que vous connaissez plus ou moins. Que devraient faire votre employeur et votre superviseur pour s'assurer que vous êtes en mesure de l'accomplir en toute sécurité?

Les gens qui ont rédigé la LSST ont également réfléchi à cette question. La Loi précise que votre superviseur et votre employeur doivent prendre « toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur ». Cela signifie qu'ils doivent faire tout ce qui est raisonnablement possible afin de vous protéger sur le lieu de travail.

Droits du travailleur

Votre employeur est tenu de rendre votre lieu de travail le plus sûr possible et de vous informer des dangers que comporte votre travail. Votre superviseur a le même devoir. Ils doivent également s'assurer que vous savez éviter ces dangers et travailler en toute sécurité. En vertu de la LSST, vous avez le droit d'être informé des dangers liés à votre travail et de la façon dont vous pouvez l'exécuter en toute sécurité.

Si l'on vous demande d'exécuter un travail que vous ne connaissez pas très bien, votre employeur et votre superviseur sont tenus de veiller à ce que vous sachiez le faire de manière sécuritaire. C'est pourquoi vous avez le droit de vous exprimer et de poser des questions, même si vous êtes timide ou incertain. Des gens peuvent se blesser au travail s'ils n'ont pas la bonne information ou une formation appropriée.

Vous ne devriez jamais être inquiet de vous attirer des problèmes pour avoir posé des questions ou signalé un problème. La Loi interdit à votre employeur ou votre superviseur de vous pénaliser de quelque façon que ce soit pour avoir respecté la Loi ou leur avoir demandé d'agir conformément à ce que celle-ci prescrit. Il s'agit de « représailles ». La Loi interdit même à votre superviseur ou votre employeur de menacer de vous pénaliser ou de vous congédier pour avoir agi ainsi.

Vous avez également le droit de refuser d'exécuter une tâche non sécuritaire si vous avez des raisons de croire qu'elle pourrait vous mettre en danger ou mettre un collègue en danger. Nous aborderons ce droit et votre protection contre les représailles en détail un peu plus loin.

La prévention commence ici, mais ne s'arrête pas là.

Étape 1 – Questionnaire

Avant de passer à l'étape 2 du programme, voici un petit questionnaire relatif à la matière que nous venons de voir.

OUI ou NON?

  1. En Ontario, les personnes qui souffrent chaque année d'une maladie ou d'une blessure liée au travail pourraient remplir les sièges d'une douzaine de grands arénas.
  2. Les nouveaux travailleurs sont moins susceptibles de se blesser au travail que les gens qui y sont depuis plus longtemps.
  3. La Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements d'application indiquent à tous, de l'employeur au tout dernier travailleur, comment rendre le lieu de travail plus sécuritaire.
  4. La LSST confère la plus grande part de responsabilité à l'employeur afin de s'assurer que personne ne se blesse ou ne tombe malade au travail.
  5. La Loi interdit à mon employeur de me congédier ou de me pénaliser pour avoir agi conformément à la Loi.

Réponses du Jeu-Questionnaire – Étape 1

  1. Oui
  2. Non – En fait, ce sont les nouveaux travailleurs qui sont le plus susceptibles de se blesser au travail
  3. Oui
  4. Oui
  5. Oui

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ISBN: 978-1-4606-0078-8 (version imprimée)
ISBN: 978-1-4606-0079-5 (version HTML)
ISBN: 978-1-4606-0080-1 (version PDF)