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Annexe 1 : Surveillance médicale de l'exposition à la silice

  • Diffusion : septembre 2004
  • Révision : avril 2011
  • Dernière mise à jour : avril 2011

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

En cas d'exposition professionnelle à la silice des travailleuses et des travailleurs de la construction, il convient d'adopter certaines mesures et pratiques pour réduire cette exposition le plus possible. Les présentes directives ont énoncé (à la section 4) le type de mesures à prendre en fonction de la nature des tâches effectuées sur un chantier. Toutefois, il peut arriver que des personnes soient affectées par la silice malgré toutes les précautions ayant pu être prises. Il convient donc de soumettre les travailleuses et les travailleurs à des examens médicaux périodiques, afin de déceler tout effet néfaste de l'exposition à la silice.

Les principales caractéristiques d'un programme de surveillance médicale des travailleuses et des travailleurs exposés à la silice sont décrites ci-après.

Surveillance médicale des personnes exposées à la silice

Objet

L'objet de la surveillance médicale est de protéger la santé des travailleuses et des travailleurs, et ce par les moyens suivants :

  • la vérification de leur aptitude à supporter une exposition à la silice;
  • l'évaluation de l'absorption de la silice par leur organisme;
  • le déclenchement de la prise de mesures correctives lorsqu'il y a lieu;
  • la sensibilisation aux questions d'hygiène et de santé.

Programme de surveillance

Le programme de surveillance médicale devrait inclure :

  • un examen médical avant l'embauche et avant l'affectation à un poste;
  • des examens médicaux périodiques;
  • des analyses médicales;
  • la sensibilisation aux questions d'hygiène et de santé;
  • la consignation des données relatives aux points qui précèdent.

Examens médicaux

Les examens médicaux incluent en principe ce qui suit :

L'évaluation des antécédents médicaux

Lors de l'examen médical initial, l'évaluation des antécédents médicaux et professionnels d'une personne porte sur son exposition préalable à la silice, ses habitudes personnelles (tabagie), de même que ses éventuels troubles respiratoires passés ou présents (tuberculose en particulier). Lors d'examens médicaux périodiques, les antécédents médicaux sont mis à jour par l'ajout des éléments suivants :

  • des renseignements sur la fréquence et la durée des incidents d'exposition à la silice depuis le dernier examen;
  • la consignation d'éventuels signes et symptômes de troubles respiratoires (essoufflement, toux, crachats, hémoptysie, respiration sifflante et douleurs poitrinaires, par exemple).

L'examen physique

La surveillance inclut aussi un examen physique général. Une attention particulière est portée lors de cet examen au système respiratoire. Le médecin procédant à l'examen décidera de la fréquence des examens médicaux périodiques auxquels une personne sera soumise suivant l'intensité et la durée de l'exposition de celle-ci à la silice. Cette fréquence pourra varier d'une personne à une autre, mais elle ne devra pas être inférieure à un examen tous les deux ans.

Les tests et examens cliniques

Les radiographies et les examens fonctionnels respiratoires facilitent l'évaluation de l'aptitude d'affectation d'une personne à une tâche entraînant une exposition à la silice. Les exigences spécifiques concernant ces radiographies et examens sont énoncées dans le code de surveillance médicale des travailleuses et travailleurs exposés à la silice (Code for medical surveillance of silica exposed workers) mentionné dans le Règl. de l'Ontario 490/09.

Afin d'éviter des radiographies inutiles lors de l'examen médical préalable à l'affectation d'une personne qui a déjà subi un examen médical durant l'année écoulée, le médecin chargé de l'examen aura intérêt, dans la mesure du possible, à se procurer l'information nécessaire relative à l'état de santé de cette personne auprès de l'établissement où cet examen antérieur a eu lieu. Les radiographies sont examinées de près afin d'y déceler d'éventuels signes avant-coureurs de silicose ou de tout autre trouble pulmonaire.

Si l'exposition d'une personne est discontinuée, la fréquence des radiographies et des examens médicaux auxquels celle-ci devra continuer de se soumettre variera selon l'intensité et la fréquence de son exposition préalable et selon les constatations faites d'après ses radiographies antérieures. Le médecin examinateur décidera de la durée et de la fréquence du suivi médical d'une personne dans cette situation.

Les examens fonctionnels respiratoires

Les examens fonctionnels respiratoires seront de préférence effectués parallèlement aux radiographies pulmonaires. Le calibrage des instruments utilisés à cette fin répondra aux normes en vigueur. Ces examens porteront sur le volume expiratoire maximal par seconde, la capacité vitale forcée, le rapport volume expiratoire maximal par seconde - capacité vitale forcée, de même que sur un débit maximum expiratoire 25 % - 75 %. Toutes les données pertinentes seront rajustées en fonction de la température du corps et de la pression artérielle.

Les seuils d'intervention

L'évaluation de l'aptitude d'affectation d'une personne à une tâche particulière devrait être basée à la fois sur l'examen médical et sur les résultats des analyses et tests effectués. C'est pourquoi aucun seuil d'intervention n'est précisé concernant ces derniers. En cas de confirmation d'une silicose, il appartient au médecin de décider si l'état de santé de la personne en question lui permet ou non de supporter une nouvelle exposition à la silice, avec ou sans limitations. Il s'agit de consulter le médecin provincial du ministère du Travail, de même qu'une agente ou un agent de réadaptation de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) avant de retirer une travailleuse ou un travailleur d'un poste entraînant une exposition à la silice. Une évaluation plus poussée par la CSPAAT sera nécessaire avant toute indemnisation ou réadaptation.

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ISBN 978-1-4435-6235-5 (HTML)
ISBN 978-1-4435-6234-8 (Version imprimé)

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