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Modifications aux exigences en matière de bruit dans les règlements suivants (publiés en anglais seulement) Industrial Establishments et Oil and Gas-Offshore

  • ISBN : 978-1-4249-4252-7
  • Diffusion : mai 2007
  • Dernière mise à jour : juin 2009

Remarque : Veuillez noter que lorsque le présent document a été publié en 2007, il n’existait aucune traduction officielle des règlements dont on fait mention dans le document. Les règlements ont depuis été traduits et s’intitulent Règlement concernant les établissements industriels et Règlement concernant le pétrole et le gaz extracôtiers.

Ce guide fait l’objet d’une révision pour tenir compte des modifications qui entrent en vigueur le 1er juillet 2016 et pour coïncider avec l’entrée en vigueur du nouveau Règlement de l’Ontario 381/15 portant sur le bruit.


Table des matières

  1. Introduction
  2. Risques
  3. Règlements
    1. Limites d’exposition au bruit
    2. Mesures de protection
    3. Panneaux avertisseurs

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