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Références générales et notes de fin de texte

  • Diffusion : le 5 décembre 2016
  • Dernière mise à jour : décembre 2016

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Calculateur d'exposition au bruit (XLS) (en anglais seulement)
Centres de santé des travailleurs(euses) de l'Ontario

Bruit en milieu de travail - Notions de base
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail

Contrôle du bruit dans l'industrie : Guide de base
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail

La déficience auditive due au bruit
Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail

Occupational Noise Surveys (en anglais seulement)
Workers' Compensation Board of BC

Occupational Noise Exposure (en anglais seulement)
National Institute for Occupational Safety and Health

Noise Control – A Guide for Workers and Employers (en anglais seulement)
National Institute for Occupational Safety and Health

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ISBN 978-1-4606-9209-7 (HTML)

Avis de non-responsabilité : La présente ressource Web a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Elle ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il convient de toujours se reporter au texte de loi officiel.

Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.