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Processus d'examen

  • Diffusion : 15 avril 2015
  • Dernière mise à jour : avril 2015
  • Voir aussi : Addenda

Afin que l'Examen tienne compte à la fois des opinions du public et des intervenants, ainsi que des données empiriques, le directeur général de la prévention a élaboré un processus hautement consultatif et transparent qui comprenait :

  1. Un groupe consultatif composé d'intervenants clés du secteur minier, notamment des représentants des employeurs et des travailleurs ainsi que des organismes de santé et de sécurité concernés. Les membres du groupe ont été choisis pour l'engagement qu'ils ont démontré envers la santé et la sécurité au travail dans le secteur minier ainsi que leur rôle de chef reconnu dans leurs milieux professionnel et institutionnel.
  2. Douze consultations publiques auprès des personnes et des organismes les plus touchés par le secteur minier et les mieux informés à son sujet, dont des intervenants et des partenaires de la communauté minière (travailleurs et employeurs), des experts universitaires, des éducateurs/formateurs, des organismes communautaires, des fonctionnaires, ainsi que d'autres personnes et groupes concernés. Au total, 150 personnes ont pris part aux consultations publiques, et les responsables de l'Examen ont assisté à 35 présentations officielles et reçu 64 commentaires écrits.
  3. Quatre visites dans des mines représentant différents milieux d'exploitation minière en roche dure et tendre, où le directeur général de la prévention et les membres du groupe consultatif ont pu observer directement diverses techniques du secteur minier, y compris l'abattage non sélectif, l'abattage par chambre remblayée et l'abattage par chambres et piliers. Les responsables de l'Examen ont été heureux qu'on les invite à visiter les mines Nickel Rim South de Glencore, Coleman de Vale, Lockerby de First Nickel (à Sudbury) et Ojibway de Windsor Salt (à Windsor), et plus heureux encore d'avoir la chance de s'entretenir avec les hommes et les femmes qui travaillent sous terre.
  4. Des recherches approfondies relativement aux pratiques exemplaires en matière de sécurité, de prévention et d'application de la loi dans les mines de l'Ontario et d'ailleurs sur la planète, qui ont fourni de l'information sur les initiatives ayant permis d'améliorer la santé et la sécurité dans les mines.
  5. Une évaluation des risques qui permettrait aux responsables de l'Examen de mieux comprendre les risques auxquels s'exposent les travailleurs dans les mines souterraines. Les résultats de l'évaluation des risques aideront aussi les employeurs et les travailleurs ainsi que leurs représentants, le ministère du Travail et les associations de santé et de sécurité à travailler ensemble pour atténuer les risques et réduire l’incidence des blessures, des maladies et des décès dans les lieux de travail miniers de l’Ontario.
  6. Six groupes de travail réunissant des représentants des travailleurs et des employeurs qui se sont penchés sur les principaux enjeux cernés par le groupe consultatif. Ces groupes de travail ont eu recours à différentes sources de renseignements, y compris à des experts en la matière, aux recommandations formulées dans le cadre d'enquêtes antérieures et aux commentaires reçus lors des consultations publiques.
  7. Un groupe de ressources composé d'experts en la matière qui a fourni des renseignements aux groupes de travail suivant leurs besoins.

L'Examen a été coordonné par un secrétariat du ministère du Travail et appuyé par le Bureau de la prévention, la Direction des politiques de la santé et de la sécurité, la Division des opérations et la Direction des services juridiques du ministère, en collaboration avec des intervenants du secteur minier. Un soutien supplémentaire a été prodigué par le ministère du Développement du Nord et des Mines et Sécurité au travail dans le Nord (en anglais seulement).

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