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À propos de l'Examen de la santé et de la sécurité dans les mines et de la prévention

  • Diffusion : 15 avril 2015
  • Dernière mise à jour : avril 2015
  • Voir aussi : Addenda

Le secteur minier fait partie intégrante de l'économie de l'Ontario. Générant chaque année des revenus de quelque 11 milliards de dollars, l’exploitation minière souterraine et à ciel ouvert emploie directement plus de 26 000 Ontariennes et Ontariens et crée plus de 50 000 emplois indirects. Elle alimente également un grand nombre d'autres industries et secteurs.

Les mineurs de l'Ontario travaillent dans des milieux présentant différents types de risques sur le plan de la santé et de la sécurité. Ils font aussi partie d'un secteur en évolution au sein duquel le recours à de nouvelles technologies et à des processus changeants se fait plus courant. Étant donné les risques associés à des milieux miniers de plus en plus complexes, la santé et la sécurité au travail revêtent une importance cruciale.

Comme l'illustrent les graphiques suivants, bien que le nombre de demandes d’indemnisation pour blessures avec interruption de travail présentées à la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail dans le secteur minier ait diminué dans la dernière décennie, on ne peut en dire autant du nombre d'accidents mortels chez les travailleurs.

En décembre 2013, le ministre du Travail a demandé au directeur général de la prévention d'entreprendre un Examen de la santé et de la sécurité dans les mines et de la prévention (l'Examen). Cet Examen avait pour objectif d'étudier les besoins du secteur minier en matière de santé et de sécurité au travail. Axé sur l'exploitation minière souterraine, il visait à :

  • évaluer les enjeux actuels et émergents relatifs à la santé et à la sécurité au travail dans le secteur minier;
  • décrire l'état de la santé et de la sécurité dans les mines ontariennes;
  • examiner les recommandations antérieures formulées dans les enquêtes publiques sur la santé et la sécurité dans le secteur minier ainsi que les enquêtes du coroner sur les décès qui surviennent dans ce secteur;
  • présenter des recommandations afin d'améliorer la santé et la sécurité dans le secteur minier.

Les conclusions et les recommandations formulées dans le cadre de l'Examen, si elles sont mise en œuvre, aideront ceux qui travaillent dans les mines souterraines à rentrer chez eux sains et saufs à la fin de chaque quart de travail. Elles contribueront également au maintien d'un secteur minier moderne et innovant à l'échelle de la province.

Graphique 1 – Taux de blessures avec interruption de travail dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2013[2]

Graphique à barres : Taux de blessures avec interruption de travail dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2013

Tableau 1 – Taux de blessures avec interruption de travail dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2013[3]
AnnéeBlessures avec interruption de travail acceptées par 100 travailleurs équivalents temps plein
20041,9
20051,6
20061,5
20071,4
20081,3
20091
20101,1
20111,3
20120,9
20130,8


Graphique 2 – Décès traumatiques dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2014[4]

Graphique à barres : Décès traumatiques dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2014

Tableau 2 – Décès traumatiques dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2014
AnnéeNombre de demandes
20043
20051
20063
20074
20082
20091
20100
20116
20122
20132
20146


Graphique 3 – Demandes d'indemnisation acceptées à la suite d'une maladie professionnelle ayant entraîné le décès dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2013

Graphique à barres : Demandes d'indemnisation acceptées à la suite d'une maladie professionnelle ayant entraîné le décès dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2013

Tableau 3 – Demandes d'indemnisation acceptées à la suite d'une maladie professionnelle ayant entraîné le décès dans le secteur minier de l'Ontario, 2004 à 2013[5]
AnnéeDemandes d'indemnisation acceptées à la suite d'une maladie professionnelle ayant entraîné le décès
200420
200532
200616
200715
200817
200918
201021
201114
20128
201310


Graphique 4 – Sept principales catégories d'incidents associés aux blessures graves et mortelles, 2000 à 2014[6]

Graphique à barres : Sept principales catégories d'incidents associés aux blessures graves et mortelles, 2000 à 2014

Tableau 4 – Sept principales catégories d'incidents associés aux blessures graves et mortelles, 2000 à 2014[7]
Classification des incidentsNombre de blessures mortelles signaléesNombre de blessures graves signalées
Engins de roulage électriques et transport hors site1256
Éboulements846
Glissades et chutes de personnes5102
Coulée de matériaux52
Chute, roulement ou glissement de pierres ou de tout autre matériau441
Machines430
Appareils sous pression39

[ 2 ] Sécurité au travail dans le Nord (STN). Injury and Occupational Disease Trends in the Mining Industry 2000-2013, North Bay, Ontario, Canada, 2014.

[ 3 ] Ibid.

[ 4 ] Ibid.

[ 5 ] Ibid.

[ 6 ] Sécurité au travail dans le Nord (STN). Occupational Disease, Fatal and Serious Injury Trends in Ontario Mining Sector, North Bay, Ontario, Canada, 2015.

[ 7 ] Ibid

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