Le Système de responsabilité interne (SRI)

Avec l'aide du Comité directeur du SRI, nous avons mis au point une description du Système de responsabilité interne, qui explique également le rôle et les responsabilités des personnes assurant un soutien au SRI, ainsi qu'un certain nombre d'éléments importants pour la réussite d'un SRI. Le modèle de SRIélaboré est conforme aux descriptions antérieures contenues dans les rapports de Ham and Burkett. Les questionnaires utilisés dans le cadre de la vérification et notre interprétation des réponses étaient fondés sur cette description.

Description du SRI

Le SRI est un système dans lequel chaque membre d'une organisation est directement responsable de la santé et de la sécurité, cela étant un élément essentiel de ses tâches. Peu importe le poste qu'il occupe au sein de l'organisation, il assure la santé et la sécurité d'une manière qui convient à son type de travail. Chaque personne fait preuve d'initiative en matière de santé et de sécurité, travaille à la solution des problèmes et apporte continuellement des améliorations. Cela se fait de façon individuelle ou en collaboration avec d'autres. Une des responsabilités personnelles du président d'une entreprise consiste à s'assurer que tout son système de responsabilité directe en matière de santé et de sécurité est établi, favorisé et amélioré au fil du temps. Une mise en oeuvre réussie du SRI devrait permettre d'allonger progressivement les intervalles entre les accidents ou les maladies professionnelles.

Outre ceux ayant une responsabilité directe, un certain nombre de personnes et d'organismes ont une responsabilité de soutien en matière de santé et de sécurité. Dans toute organisation, le Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) joue un tel rôle :

• à l'égard de la santé et de la sécurité^{footnote 3[3]} en général;
• pour le bon fonctionnement du SRI .
• Le personnel de santé et de sécurité de l'organisation joue également un rôle de soutien.

Ceux qui participent au fonctionnement du SRI de l'extérieur de l'organisation sont les associations pour la sécurité au travail (p. ex. la MASHA), le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences, les syndicats^{footnote 4[4]} et les autres. Le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences peut exercer une autorité directe pour résoudre des problèmes de santé et de sécurité en milieu de travail, principalement par l'intermédiaire des ordonnances émises par ses inspecteurs. Le tableau A présente les intervenants qui jouent un rôle direct ou un rôle de soutien.

Éléments clés de la réussite d'un SRI

1. Chacun doit souhaiter sincèrement la prévention des accidents et des maladies.
2. Chacun doit accepter que les accidents et les maladies ont des causes et que celles-ci peuvent être éliminées en tout ou en grande partie.
3. Chacun doit accepter qu'il est possible de réduire constamment les risques de manière que l'intervalle entre les accidents et les maladies s'allonge continuellement.
4. Chacun doit accepter que la santé et la sécurité constituent une partie essentielle de son travail. (La santé et la sécurité ne sont pas des éléments supplémentaires; elles font partie du travail.)
5. Chacune doit bien comprendre de quoi il est responsable, ce qu'il peut faire pour changer les choses et quand agir.
6. Chacun doit se voir demander régulièrement d'expliquer ce qu'il a fait pour assurer la santé et la sécurité au travail.
7. Chacun doit bien comprendre ses compétences et ses limites et doit être en mesure de remplir ses obligations.
8. Chacun doit tenter d'éviter un conflit lorsqu'il essaie de réduire un risque.
9. Personne ne doit se contenter uniquement de respecter les consignes et les normes de santé et de sécurité; il faut s'efforcer d'améliorer les méthodes de travail pour réduire les risques.
10. Lorsqu'on est incapable de réduire soi-même les risques, il faut coopérer avec d'autres pour aller au-delà du simple respect des consignes et des normes de santé et de sécurité et s'efforcer d'améliorer les méthodes de travail.
11. Tous doivent comprendre le SRI , y croire et prendre les mesures qui s'imposent pour le rendre efficace à tous les paliers de l'organisation.
12. Personne ne doit craindre de représailles pour avoir utilisé les mécanismes du SRI .