Travailleur avisé, travailleur en santé!

Bulletin électronique pour les enseignants et enseignantes de l’Ontario • février 2016

Résultats des campagnes éclair d'inspection sur la sécurité des nouveaux travailleurs et les jeunes travailleurs

Du 1er mai au 31 août 2015, des inspecteurs du ministère du Travail ont effectué des inspections éclair en matière de santé et sécurité dans le secteur industriel, en mettant l'accent sur les aspects suivants :

  • Les jeunes travailleurs de 14 à 24 ans;
  • Les nouveaux travailleurs employés depuis moins de six mois ou affectés à de nouvelles fonctions;
  • La conformité des employeurs à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements.

Pendant la campagne éclair, les inspecteurs ont inspecté des lieux de travail qui employaient de nombreux nouveaux travailleurs ou jeunes travailleurs, dont les suivants :

  • opérations agricoles
  • services agricoles
  • services touristiques, hôteliers et de loisirs
  • vente de détail
  • vente de véhicules et des services
  • commerce de gros
  • secteur automobile
  • secteurs des aliments, des boissons et du tabac
  • scieries et exploitations forestières

Objectifs :

  • veiller à ce que les employeurs informent les nouveaux travailleurs et les jeunes travailleurs des dangers du lieu de travail;
  • sensibiliser les lieux de travail aux droits et responsabilités prévus par la LSST pour les nouveaux travailleurs et les jeunes travailleurs;
  • encourager les employeurs à déterminer et contrôler les dangers;
  • remédier aux cas de non-conformité à la LSST et à ses règlements;
  • dissuader la non-conformité parmi les employeurs;
  • améliorer les partenariats en matière de santé et sécurité;
  • promouvoir une santé et une sécurité améliorées pour les nouveaux travailleurs et les jeunes travailleurs.

Résultats :

Les inspecteurs du ministère ont effectué 3 396 visites dans 2 704 lieux de travail et ont délivré 11 470 ordres en vertu de la LSST et de ses règlements, dont 209 ordres de suspension des travaux. En moyenne, 3,38 ordres ont été rendus pendant chaque visite. Certains des lieux de travail ont été inspectés plusieurs fois.

Les trois ordres suivants en vertu de la LSST sont fréquemment rendus pour les omissions suivantes :

  • omission d'afficher une copie de la LSST dans le lieu de travail (al. 25 (2) i)) – 709 ordres ou 6,2 pour cent des ordres;
  • maintenir le matériel en bon état (al. 25 (1) b)) – 626 ordres ou 5,5 pour cent des ordres);
  • prendre des précautions raisonnables pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs (al. 25 (2) h)) – 507 ordres ou 4,4 pour cent des ordres).

Dans le cadre de l'inspection de la formation des travailleurs et de la supervision dans les lieux de travail, des ordres ont été rendus en vertu du règlement Sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail et formation pour les violations suivantes :

  • formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail : travailleurs (par. 1 (1) à 1(3)) – 787 ordres ou 6,9 pour cent des ordres;
  • formation élémentaire de sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail : superviseurs (par. 2 (1) à 2 (3) (1)) – 615 ordres ou 5,4 pour cent.

La campagne éclair a révélé que les commerces de détail, les restaurants et les entreprises de fabrication du bois et du métal avaient fait l'objet du plus grand nombre d'ordres.

Les résultats des inspections éclair indiquent que les nouveaux travailleurs et les jeunes travailleurs continuent d'être exposés aux mêmes dangers, dans les lieux de travail de tous les secteurs, quelles que soient la taille ou la nature du lieu de travail. Il est nécessaire de poursuivre les activités d'application de la loi en vue d'améliorer la santé et la sécurité de tous les nouveaux travailleurs et les jeunes travailleurs, dans tous les secteurs.

Pour de plus amples renseignements sur les résultats des inspecteurs éclair sur la santé et la sécurité des nouveaux travailleurs et des jeunes travailleurs, visitez le site Web, du ministère du Travail.

Le concours C'est votre travail ferme le 11 mars 2016!

La date limite de soumission d'une vidéo pour le concours C'est votre travail, ouvert aux élèves, approche à grands pas!

Encouragez vos élèves à participer au concours pour gagner jusqu'à 2 000 $, prix individuel et pour l'école, et avoir la possibilité de voir leur vidéo diffusée à l'échelle provinciale. Les trois gagnants provinciaux passeront aux finales nationales, dans l'espoir de gagner à nouveau 2 000 $!

Ce n'est pas tout! Le gagnant de la première place du concours au niveau national aura la chance d'assister à la cérémonie de lancement de la semaine de la santé et sécurité au travail d'Amérique du Nord (NAOSH), le 2 mai 2016, à Ottawa, où sa vidéo sera annoncée et visionnée. Les meilleures vidéos choisies par les admirateurs pourront gagner 1 000 $ de plus!

Ce n'est pas trop tard – inscrivez-vous maintenant avant la fin du concours, le 11 mars.

Loi de 2015 sur la protection des enfants artistes

Vous connaissez des élèves qui aimeraient se lancer dans une carrière d'acteur? Ils devraient être au courant de la nouvelle Loi de 2015 sur la protection des enfants artistes, qui est entrée en vigueur le 5 février 2016.

La loi énonce d'importantes protections, au travail, pour les enfants artistes non syndiqués dans les industries du spectacle vivant et de l’industrie du spectacle enregistré. La loi établit des exigences minimales pour différents aspects, comme le tutorat, la protection du revenu, les heures de travail et les pauses. Elle prévoit également des protections en matière de santé et sécurité pour tous les enfants artistes.

Veuillez consulter la page du site Web du ministère du Travail sur l'industrie du spectacle pour de plus amples renseignements sur les droits des enfants artistes.

Stages d'été

À cette époque de l'année, les élèves de l'Ontario commencent à chercher des stages d'été et il y a des renseignements importants qu'ils devraient connaître avant de se lancer dans leur recherche. Par exemple, saviez-vous que le fait d'appeler une personne « stagiaire » ne suffit pas pour établir si elle a ou non droit aux protections de la Loi de 2000 sur les normes d'emploi (LNE), dont le salaire minimum?

En règle générale, si vous effectuez du travail pour une autre personne ou pour une société ou organisation, et pas pour votre propre compte, vous seriez considéré comme un employé et auriez donc droit aux protections de la LNE, comme le salaire minimum. Quelques exceptions s'appliquent, mais elles sont très limitées et le fait qu'on vous appelle un « stagiaire » n'est pas déterminant.

Pour de plus amples renseignements sur les stages en Ontario, visitez Ontario.ca/jeunestravailleurs.

Liens

Site Web Travailleur avisé, travailleur en santé! : ressources pour les enseignants

Site Jeunes travailleurs du ministère du Travail

Anciens numéros du bulletin

Envoyez vos idées d'articles par courriel à : Marie.Faminial@ontario.ca