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Évaluation des risques liés à la production
Directives de sécurité pour l'industrie du spectacle de scène en Ontario

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Introduction

L'évaluation des risques a pour objet d'assurer la sécurité des personnes et des productions en cernant, en contrôlant et, dans la mesure du possible, en éliminant les dangers sur le plan de la santé et de la sécurité au travail sur scène et dans les coulisses.

Même si une évaluation des risques n'est pas expressément exigée par la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) en ce qui a trait aux dangers autres que la violence au travail, elle peut aider les employeurs à se conformer à leurs obligations en vertu de la LSST et de ses règlements d'application. En effectuant une évaluation des risques, il faut se concentrer sur la santé et la sécurité des travailleurs. Les mesures de contrôle mises en œuvre à la suite d'une évaluation des risques doivent également refléter cette préoccupation.

Les pratiques exemplaires, ainsi que la diligence raisonnable, exigent la réalisation d'une évaluation écrite des risques que présente l'ensemble des éléments de production ainsi que les activités artistiques et les tâches connexes. Il existe un grand nombre de modèles d'évaluation des risques qu'il est possible de personnaliser pour répondre à des besoins spécifiques. (Consulter l'annexe 2 pour en voir un exemple.)

Pour que les choix artistiques soient réalisés en toute sécurité et de façon efficace sans restreindre indûment le processus créatif, on encourage la coopération entre les gestionnaires, les superviseurs et les travailleurs, notamment l'équipe de création, les artistes et le personnel de production.

Bien qu'en vertu de la Loi, la définition d'un travailleur ne comprenne pas les bénévoles, « les employeurs ont cependant certaines responsabilités quant à la santé et la sécurité des personnes qui visitent leurs lieux de travail ou qui se trouvent dans leurs lieux de travail pour les aider » (source : Foire aux questions du site Web du ministère du Travail ). Les évaluations des risques doivent tenir compte des dangers pour les bénévoles et les clients.

Il faut effectuer des évaluations des risques à l'égard des éléments suivants :

  • l'emplacement : l'installation/l'établissement/le lieu de travail;
  • le service : les costumes, les accessoires/constructions utilisés sur scène, les décors, la scène, la salle;
  • l'activité : les répétitions, les spectacles, les transitions, l'entretien, etc.

Définitions

Remarque : Ces définitions ne sont fournies qu'aux fins de clarté et d'orientation.

Danger :
Toute condition ou circonstance pouvant causer une blessure ou une maladie. (Source : Theatre Alberta, Safe Stages Hazard Assessment and Control)
Diligence raisonnable :
Le niveau de jugement, de soin, de prudence, de détermination et d'activité dont une personne est raisonnablement tenue de faire preuve dans des circonstances particulières. En matière de santé et sécurité, il s'agit de prendre toutes les précautions nécessaires pour prévenir les blessures ou les incidents en milieu de travail. (D'après la définition trouvée dans les réponses aux questions sur la santé et la sécurité au travail du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail.)
Évaluation des risques :
Évaluation minutieuse de l'ensemble du matériel, des machines, des aires de travail et des processus dans le but de détecter les dangers potentiels auxquels les travailleurs pourraient être exposés et évaluation de l'incidence des dangers cernés sur les personnes travaillant dans la zone. L'évaluation des risques consiste à déterminer les probabilités que le danger entraîne une blessure ou une maladie ainsi que la gravité de cette blessure ou de cette maladie éventuelle. (D'après le glossaire de Theatre Alberta intitulé Hazard Assessment Safe Stages Glossary)
Gravité :
L'importance de la blessure ou de la maladie éventuelle résultant d'un danger.
Mesures de contrôle :
Mesures conçues pour éliminer ou réduire les dangers professionnels ou l'exposition aux dangers.
Personne compétente :
« Personne qui :
  • a) possède, à cause de ses connaissances, de sa formation et de son expérience, les qualités nécessaires pour organiser et faire exécuter un travail;
  • b) connaît bien la LSST et les règlements qui s’appliquent au travail exécuté;
  • c) est consciente de tout danger potentiel ou réel en matière de santé ou de sécurité sur le lieu de travail. » (Se reporter au paragraphe1 [1] de la LSST.)
Pratique exemplaire :
Programme, processus, méthode, technique, stratégie ou activité qui :
  • s'est révélé efficace pour prévenir les blessures et les maladies en milieu de travail;
  • a été mis en œuvre, tenu à jour et évalué;
  • repose sur les renseignements les plus récents;
  • revêt une importance pour d'autres organismes ou qui leur est transférable. (Theatre Alberta, Hazard Assessment Safe Stages Glossary)
Probabilité :
La probabilité qu'un danger entraîne une blessure ou une maladie professionnelle.
Remarque :
Ces définitions ne sont fournies qu'aux fins de clarté et d'orientation.
Superviseur :
« Personne qui a la responsabilité d'un lieu de travail ou qui a autorité sur un travailleur. » (Se reporter au paragraphe 1 [1] de la LSST.) Dans le cas d'un spectacle sur scène, cela pourrait comprendre un directeur de production, un directeur technique ou l'équivalent.

Procédure

  1. Le propriétaire/l'employeur doit désigner une ou plusieurs personnes compétentes pour effectuer l'évaluation des risques. Cette personne doit occuper des fonctions de supervision, comme un directeur de production, un directeur technique ou l'équivalent. Une fois embauché, le régisseur de plateau doit participer à l'évaluation.
  2. Le ou les superviseurs doivent préparer une ébauche de l'évaluation des risques pour tous les éléments de production dès que les concepts préliminaires sont présentés. Ce processus doit commencer dès que possible pendant la planification et se poursuivre pendant tout le processus de production. (Consulter l'annexe 1 pour un exemple d'échéancier.)
  3. Toute évaluation des risques doit contenir les étapes suivantes :

Détection des dangers

Détecter les dangers associés à la production et aux activités qu'elle comporte. Examiner les renseignements relatifs au lieu de travail, notamment les concepts de production, les rapports sur les préoccupations des travailleurs, les dossiers d'inspection du lieu de travail, les rapports d'enquête sur les incidents, les rapports des spectacles et autres pour détecter les dangers.

Les dangers peuvent comprendre, sans toutefois s'y limiter :

  • le brouillard, la fumée et les effets spéciaux;
  • les effets de flammes;
  • les dispositifs pyrotechniques, les explosifs;
  • les armes;
  • les niveaux sonores excessifs;
  • les glissades, les trébuchements et les chutes causés par :
    • la hauteur irrégulière des marches;
    • les planchers inclinés;
    • les revêtements de sol inappropriés, surtout pour la danse et les combats;
    • les décors, les accessoires, le matériel, les câbles et autres éléments en coulisse;
  • les chutes en hauteur causées par :
    • des balcons sans garde-corps, des éléments de plateau élevés, des fosses d'orchestre, des trappes, etc.;
    • un artiste survolant la scène;
    • une visibilité réduite par :
      • un éclairage faible ou l'obscurcissement de la scène;
      • des masques et des couvre-chefs pouvant obstruer la vue;
  • les risques de mouvement des décors causés par :
    • l'installation ou le désassemblage des décors;
    • des décors automatisés;
    • des changements de décor pendant le spectacle;
    • les transitions d'une production à une autre;
  • les dangers dus à l'utilisation ou à la mauvaise utilisation éventuelle d'accessoires ou de costumes;
  • les dangers dus à un manque de formation ou de certification de l'équipe de remplacement ou des artistes (par exemple, pour survoler la scène, utiliser des armes à feu et des éléments pyrotechniques);
  • les dangers relatifs aux pannes de courant, à l'accès aux sorties d'urgence ou aux évacuations;
  • les dangers propres aux sites extérieurs, comme le vent, la chaleur, le mauvais temps, les insectes, les animaux, etc.;
  • les dangers dus à l'utilisation d'outils, de matériel et de matériaux.

Détermination des personnes qui pourraient être blessées et de la manière dont elles pourraient l'être

  1. Déterminer les personnes qui pourraient être touchées, notamment les artistes, le personnel de production, les préposés au nettoyage, les entrepreneurs, les travailleurs de l'entretien, etc. Reconnaître que les femmes enceintes, les jeunes, les personnes âgées ou les handicapés pourraient être particulièrement vulnérables.
  2. Déterminer comment le danger pourrait entraîner des préjudices. Tenir compte des répercussions de son travail sur les autres travailleurs présents ainsi que de celles de leur travail sur ses propres travailleurs.

Évaluation du danger et détermination des mesures de précaution

Déterminer la cote de risque de chaque danger en tenant compte de la probabilité et de la gravité d'une blessure ou d'une maladie professionnelle pouvant en résulter. (Consulter l'annexe 2 pour en voir un exemple.)

  • Probabilité – Évaluer le niveau (élevé, moyen ou faible) de probabilité que le danger cause une blessure ou une maladie.
  • Gravité – Évaluer le niveau (élevé, moyen ou faible) de gravité de l'éventuelle blessure ou maladie.
  • Cote de risque – Situer la probabilité et la gravité sur le tableau des cotes de risque pour la déterminer.

Maîtrise des risques pour la santé et la sécurité

  1. En vertu de l'alinéa 25 (2) h) de la LSST, la maîtrise des risques fait partie des devoirs d'ordre général des employeurs. Les exigences de la loi qui gouvernent l'exposition à divers risques pour la sécurité se trouvent dans les règlements pris en application de la LSST propres à chaque secteur (voir le Règlement relatif aux établissements industriels et le Règlement relatif aux projets de construction pris en application de la LSST). Les risques pour la santé sont couverts soit par les règlements propres à chaque secteur, soit par des règlements portant spécifiquement sur des risques distincts (voir le Règlement sur le contrôle de l'exposition à des agents biologiques ou chimiques pris en application de la LSST).
  2. Les dangers doivent être éliminés dans toute la mesure du possible. Sinon, des mesures de contrôle doivent être conçues pour éliminer le danger ou le réduire à des niveaux présentant un risque minimal pour la santé et la sécurité des travailleurs. Les types de mesures de contrôle, par ordre de préférence, comprennent les suivants :
    • les mesures d'ingénierie, qui maîtrisent physiquement les risques et qui constituent les méthodes privilégiées en la matière. Ces mesures comprennent notamment la substitution (p. ex., l'utilisation d'un produit chimique moins toxique, la construction d'une passerelle avec garde-corps), l'isolation (p. ex., l'isolation du bruit à l'aide de cloisons étanches au bruit) et la ventilation (p. ex., l'installation de conduites d'évacuation;
    • les mesures administratives qui viennent au deuxième rang des méthodes de maîtrise des risques et qui comprennent l'élaboration et l'utilisation de procédures, la formation des travailleurs, l'ordonnancement et la supervision, les programmes d'entretien préventif, la signalisation, etc.;
    • le matériel de protection individuelle (MPI) qui sert à réduire les effets néfastes éventuels de l'exposition à un danger connu. On considère le MPI comme une solution de recours pour la maîtrise des dangers et on doit y faire appel uniquement après que les mesures d'ingénierie et les mesures administratives se sont révélées impraticables, inefficaces ou insuffisantes. (Les exemples de MPI comprennent les dispositifs de protection de la vue, de l'ouïe et des voies respiratoires, les vêtements, chaussures et casques de protection, le matériel antichute, etc.)
  3. En l'absence d'exigences aux termes de la LSST ou de ses règlements d'application régissant l'exposition à un danger particulier, sélectionner des mesures de contrôle adaptées à ce danger, en tenant compte des contraintes de temps et de faisabilité. Personne ne doit être exposé à un danger qui n'a pas été adéquatement maîtrisé. Si aucune mesure de contrôle ne peut être mise en œuvre pour quelque raison que ce soit, l'activité dangereuse ne doit pas être tentée.

Registre des constatations et mise en œuvre des mesures de contrôle

  1. Décider qui assurera le suivi et la mise à jour des mesures de contrôle, la fréquence des mises à jour étant déterminée en fonction de la complexité de la production.
  2. S'assurer que les mesures administratives sont respectées et que le matériel de protection individuelle est utilisé. Les employeurs ont le devoir de s'assurer que l'ensemble du matériel, des matériaux et des dispositifs de protection prescrits sont fournis (paragraphe 25 [1] de la LSST) et les travailleurs ont le devoir de porter et d'utiliser le matériel de protection individuelle (alinéa 28 [1] a] de la LSST).
  3. Distribuer et afficher les évaluations des risques et les fiches signalétiques santé-sécurité (FSSS) pertinentes (liquides servant à la production de brouillard, etc.) dans des endroits désignés, notamment les tableaux de service (consultez les articles 37 et 38 de la LSST qui portent sur les exigences relatives aux FSSS).

Examen et mise à jour de l'évaluation au besoin

  1. Poursuivre le processus d'évaluation des risques tout au long de la production (voir l'annexe 1), y compris les discussions durant les rencontres prévues. La production étant un processus fluide, les conditions doivent être surveillées en permanence pour déceler les nouveaux dangers ou leur évolution. Il est possible que des détails relatifs aux accessoires, aux costumes, aux perruques et au maquillage ne soient pas décelables avant le début des répétitions. L'évaluation des risques doit être mise à jour à mesure que les circonstances évoluent.
  2. Si un problème de santé ou de sécurité surgit pendant les répétitions et qu'il n'apparaît pas dans l'évaluation des risques, il doit être résolu par voie de discussions et d'adoption de mesures correctives qui respectent les exigences de la LSST et de ses règlements d'application ou qui les dépassent.
  3. Si le problème ne peut être résolu ainsi, les travailleurs ont le droit, en vertu de la LSST, de refuser d'exécuter un travail dangereux (l'article 43 de la LSST établit les critères et la marche à suivre pour refuser de travailler). Le superviseur doit remettre à plus tard l'action potentiellement dangereuse jusqu'à ce qu'une solution finale ait été trouvée et qu'une mesure corrective ait été mise en œuvre, au besoin.
  4. S'assurer que l'évaluation écrite des risques est mise à jour et que la version est archivée à des fins de consultation ultérieure.

Appelez sans frais, n'importe quand

Composez n'importe quand le 1 877 202-0008 pour signaler des incidents en matière de santé et de sécurité au travail. Pour des renseignements de nature générale sur la santé et la sécurité au travail, composez ce numéro du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h. Dans le cas d'une situation d'urgence, il faut toujours composer immédiatement le 911.

Pour de plus amples renseignements

Industrie du domaine du spectacle
Ministère du Travail
Ontario.ca/travail

Santé et sécurité Ontario (en anglais seulement)
www.healthandsafetyontario.ca

Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
www.wsib.on.ca

Normes de la CSA mentionnées dans les lois sur la santé et la sécurité au travail
ohsviewaccess.csa.ca

Bibliographie

Lois-en-ligne
www.ontario.ca/fr/lois

Ressources

Santé et sécurité Ontario | CSPAAT
www.healthandsafetyontario.ca | www.wsib.on.ca

Safe Stages
Theatre Alberta
www.theatrealberta.com

Guide pour la santé et la sécurité dans l'industrie des spectacles de scène intitulé Health & Safety Guide for Live Performance (PDF; en anglais seulement) - Consulter l'aide-mémoire intitulé Hazard identification checklist
Actsafe
www.actsafe.ca/

Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail (CCHST)
www.cchst.ca

Évaluation des risques
Health and Safety Executive (R.-U)
www.hse.gov.uk

Annexe 1 – Exemple d'échéancier d'évaluation des risques

Pré-saison / Avant la première répétition :

  • Le directeur de production/directeur technique rédige une ébauche d'évaluation des risques dès la soumission des concepts préliminaires.
  • Le directeur de production/directeur technique dirige une rencontre d'évaluation des risques avant la première répétition.
  • Au minimum, le directeur technique, le régisseur de plateau et le chef menuisier doivent y assister.
  • Dans la mesure du possible, les régisseurs adjoints de plateau, les concepteurs, le metteur en scène, le chorégraphe et le directeur des combats devraient y assister, ainsi que toute personne dont la présence est demandée par le directeur de production/directeur technique.
  • À la suite de la réunion, la régie affiche et distribue l'évaluation des risques aux personnes y ayant assisté ainsi qu'aux concepteurs, au metteur en scène, au chorégraphe et au directeur des combats, s'ils n'ont pas pu y assister.
  • Une fois la première version terminée et la rencontre d'évaluation des risques tenue, le directeur de production/directeur technique et le régisseur de plateau de chaque production doivent s'entendre sur l'identité de la personne qui effectuera le suivi et publiera les mises à jour, la fréquence de ces dernières étant déterminée en fonction de la complexité de la production.

Pendant les répétitions :

  • La régie détermine les modifications nécessaires et collabore avec le directeur de production/directeur technique ainsi qu'avec l'équipe de création pour mettre à jour l'évaluation des risques.
  • Le directeur de production/directeur technique continue de participer activement à l'évaluation des risques et tient des rencontres pour discuter des problèmes de santé et de sécurité, au besoin.

L'évaluation des risques doit être passée en revue à divers moments pendant la production, comme suit :

  • Première répétition à la suite (dans la salle de répétition ou sur scène), lorsque la totalité de la pièce est jouée d'un trait.
  • Avant la répétition avec technique
  • Avant l'avant-première (le directeur de production/directeur technique ou le régisseur de plateau avertit le régisseur de salle de tout effet qui pourrait avoir des répercussions sur l'auditoire [notamment les flammes nues], pour que le personnel de salle en soit averti).
  • Après l'avant-première
  • Après la première
  • Périodiquement tout au long de la production, au besoin
  • À l'occasion de tout changement dans le déroulement de la production, sur le plan notamment du personnel, de l'établissement et des éléments de production
  • Après un incident (comme une blessure, une préoccupation pour la santé ou un quasi-accident)

L'évaluation finale des risques doit être conservée pour consultation ultérieure.

Annexe 2 – Exemple de formulaire d'évaluation des risques

Processus d'évaluation des risques

Il existe un grand nombre de modèles d'évaluation des risques qu'il est possible de personnaliser pour répondre à des besoins spécifiques.

Directives

  1. Remplir les colonnes Activité/tâche et Risque.
  2. Remplir les colonnes Probabilité, Gravité et Cote de risque comme suit.

    Probabilité – Évaluer le niveau (élevé, moyen ou faible) de probabilité que le danger cause une blessure ou une maladie.
    • Élevé – Il est probable que le danger cause une blessure ou une maladie.
    • Moyen – Il existe 50 % de probabilités que ce danger cause une blessure ou une maladie.
    • Faible – Le danger ne causera probablement pas de blessure ni de préjudice.
    Gravité – Évaluer le niveau (élevé, moyen ou faible) de gravité de l'éventuelle blessure ou maladie.
    • Élevé – Le danger pourrait causer une blessure ou une maladie entraînant la mort ou un handicap permanent ou à long terme.
    • Moyen – Le danger pourrait causer une blessure ou une maladie entraînant une perte d'heures de travail.
    • Faible – Le danger pourrait causer une blessure ou une maladie sans perte d'heures de travail.
    Cote de risque – Situer la probabilité et la gravité sur le tableau des cotes de risque pour la déterminer.

    Tableau des cotes de risque
      Probabilité de blessure Probabilité de blessure Probabilité de blessure
    Gravité de la blessure Élevée Élevée Moyenne
    Gravité de la blessure Élevée Moyenne Faible
    Gravité de la blessure Moyenne Faible Faible

  3. Remplir la colonne Mesures de contrôle.
Example de formulaire d'evaluation des risques

Activité/tâche


Décrire l'activité ou la tâche. Inscrire scène, chargement, installation, etc.

Danger


Décrire le danger et la façon dont il pourrait entraîner un préjudice (blessure, maladie, incendie, etc.)

Probabilité


Élevée
Moyenne
Faible

Gravité


Élevée
Moyenne
Faible

Cote de risque

Élevée
Moyenne
Faible

Mesures de contrôle

Décrire les mesures mises en place pour réduire le danger à un niveau acceptable. (Garde-corps, procédures, MPI, etc.)
Répétition et spectacle Glissades, trébuchements et chutes sur scène et en coulisses Moyenne Moyenne Moyenne
  • Garde-corps installé sur les plateformes surélevées
  • Rebords (plateformes, marches, etc.) marqués à l'aide de ruban contrastant ou reluisant, de DEL, etc.
  • Revêtement de sol convenant à l'activité.
  • Chaussures convenant à l'activité (semelles antidérapantes).
  • Éclairage approprié en coulisse et sur scène
  • Lampes de poches et (ou) frontales pour les personnes qui pourraient en avoir besoin pour les changements de décor, de costume, etc.
  • Temps de répétition suffisant pour détecter la totalité des séquences éventuellement dangereuses (changements de décor et de costume, danse et séquences de combat, etc.).

ISBN 978-1-4606-0911-8 (HTML)

Avis de non-responsabilité : La présente ressource Web a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Elle ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il convient de toujours se reporter au texte de loi officiel.

Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.