• Diffusion : septembre 2004
  • Dernière mise à jour : avril 2011

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Portée

Les employeurs ont le devoir de protéger leurs travailleuses et travailleurs contre l'exposition au plomb sur les chantiers de construction. Les présentes directives visent à sensibiliser davantage les employeurs de la construction et les personnes qu'ils emploient aux dangers que pose le plomb dans cette industrie, de même qu'aux mesures et pratiques à adopter pour minimiser ces dangers.

Pour les besoins des présentes directives, « plomb » désigne le plomb inorganique.

Le plomb sur les chantiers de construction

Le plomb est un métal lourd utilisé à des fins industrielles depuis des milliers d'années. D'un blanc d'argent quand il vient d'être coupé, il noircit au contact avec l'air. Métal lourd et malléable, le plomb est un mauvais conducteur d'électricité. Le plomb peut être utilisé pur, sous sa forme élémentaire, ou combiné à d'autres éléments pour obtenir des composés de plomb. Les composés de plomb inorganique se retrouvent par exemple dans des pigments, des peintures, des verres, des plastiques et des mélanges de caoutchouc.

La présence du plomb sur les chantiers de construction survient de deux façons distinctes :

  • il peut faire partie de la composition de matériaux de construction, tels que des peintures, des revêtements, du mortier, du béton, de la brasure ou de la tôle;
  • il peut exister sur place, soit dans les anciens ouvrages ou éléments fonctionnels de construction, soit du fait de son utilisation antérieure dans le cadre d'un procédé de fabrication.

Les activités de construction qui posent le plus grand risque d'exposition au plomb sont :

  • le décapage par projection d'abrasifs d'ouvrages revêtus de peintures au plomb;
  • l'application ou le décapage de peintures au plomb;
  • le soudage, le brûlage ou le découpage à haute température de revêtements ou d'autres matériaux contenant du plomb;
  • le recours à un dispositif d'atomisation pneumatique pour déloger et enlever de la poussière contenant du plomb;
  • Cle recours à un appareil de découpage pneumatique ou électrique pour enlever des mortiers contenant du plomb.

précédent | suivant

ISBN 978-1-4435-6229-4 (HTML)
ISBN 978-1-4435-6228-7 (Version imprimé)

Avis de non-responsabilité : La présente ressource Web a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Elle ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il convient de toujours se reporter au texte de loi officiel.

Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.