Résumé

Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) ni sa réglementation, et ne doit pas être utilisée ou considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent et font respecter ces lois en fonction des faits qu’ils constatent sur un lieu de travail.

Dans l’industrie des aliments et des boissons, notamment dans les restaurants, les bars et les comptoirs de crème glacée, l’utilisation de l’azote liquide (LN2) est devenue populaire pour la préparation de crèmes glacées et de cocktails de spécialité. Le LN2 est également utilisé dans les établissements de soins de santé, les laboratoires et d’autres lieux de travail.

Le LN2 est un liquide cryogénique couramment utilisé pour diverses raisons, notamment :

  • la congélation d’aliments
  • la conservation d’échantillons biologiques
  • le traitement du métal
  • le traitement de lésion (cryothérapie)

Le LN2 est de l’azote à l’état liquide à une température extrêmement basse (-196 °C) qui prend rapidement de l’expansion à la température de la pièce sous la forme d’azote gazeux (1 litre de LN2 produit 700 litres d’azote gazeux).

L’azote gazeux produit est capable de provoquer une déficience en oxygène dans l’air, ce qui peut entraîner :

  • des étourdissements
  • des nausées
  • des vomissements
  • une perte de conscience
  • la mort

Le contact avec l’azote liquide peut également causer de graves brûlures, des gelures ou une lésion oculaire ou tissulaire. La peau nue peut coller aux objets refroidis au LN2. Le caoutchouc, l’acier et d’autres substances exposées au LN2 peuvent devenir cassants et voler en éclats.

Le LN2 peut être relâché dans l’air durant le transfert du liquide, en raison d’une fuite des valves des contenants d’entreposage et des contenants ouverts. L’utilisation de contenants d’entreposage scellés ou l’obstruction des soupapes de surpression peuvent entraîner une explosion.

Précautions

Voici quelques mesures de sécurité qui favorisent la protection des travailleurs contre les dangers associés au LN2 :

  • Utiliser et entreposer seulement le LN2 dans des endroits bien ventilés, à l’écart de l’humidité et des produits chimiques qui peuvent provoquer la corrosion du contenant.
  • Éviter tout contact du LN2 avec la peau et les yeux.
  • Utiliser de l’équipement de protection individuelle, notamment :
    • des gants isolants peu serrés ou des gants en cuir peu serrés
    • des lunettes de protection
    • un masque facial
    • un chandail à manches longues
    • des pantalons sans revers
    • des chaussures ou bottes fermées
  • Utiliser seulement les contenants conçus pour l’entreposage du LN2 (p. ex., un réservoir de stockage cryogénique ou un cylindre contenant de l’azote liquide).
  • Toujours suivre les instructions du fabricant et les fiches de données de sécurité lorsque vous travaillez avec du LN2.
  • Déverser lentement d’un contenant à l’autre pour prévenir les éclaboussements, les effets thermiques et l’accumulation de pression.
  • Utiliser un chariot pour déplacer les contenants pour éviter les éclaboussements sur la peau.

Exigences légales en matière de santé et de sécurité au travail

La Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) énonce les devoirs généraux des parties en présence sur les lieux de travail, définit les mesures à prendre pour gérer les dangers au travail et prévoit l’application de la loi par le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences en cas d’infraction volontaire. Il est possible que les devoirs généraux incombent aux employeurs, aux superviseurs et aux travailleurs pour protéger les travailleurs contre les dangers associés au LN2. Vous trouverez ci-dessous quelques exemples de devoirs généraux auxquels sont soumis les employeurs et les superviseurs en vertu de la LSST, ainsi que des exemples de précautions raisonnables à prendre selon les circonstances.

Renseignements et directives

En vertu de la LSST, les employeurs doivent fournir aux travailleurs des renseignements, des directives et une surveillance pour assurer la protection de leur santé ou de leur sécurité. Selon les circonstances, cela peut comprendre des renseignements et des directives sur :

    • les contrôles techniques
    • l’utilisation d’équipement de protection individuelle (ÉPI)
    • les pratiques de travail sécuritaires
    • les procédures d’intervention d’urgence
    • les premiers soins
    • les détecteurs de manque d’oxygène

Ensemble de précautions nécessaires à prendre dans les circonstances

La LSST exige également que les employeurs et les superviseurs prennent toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs.

Selon les circonstances, voici des exemples de précautions à prendre :

  • Utiliser des contenants conçus pour l’entreposage du LN2 (p. ex., un réservoir de stockage cryogénique ou un cylindre contenant de l’azote liquide).
  • Installer un détecteur de manque d’oxygène dans les endroits où du LN2 peut entraîner un déplacement d’oxygène et mettre en danger les travailleurs.
  • Vous trouverez ci-dessous des exemples d’exigences légales qui peuvent s’appliquer en vertu de la LSST pour assurer la protection des travailleurs contre les dangers associés au LN2.

Règlement 851 – Établissements industriels

Consultez le Règlement 851 pour passer en revue les dispositions qui pourraient s’appliquer en cas de dangers associés au LN2 dans les établissements industriels.

Par exemple, en vertu des articles 45, 81, 82, 84, 127, 128, 130 et 138 du Règlement 851 – Établissements industriels, certaines exigences s’imposent :

  • Déplacer les choses de manière sécuritaire en prenant des précautions et des mesures de sécurité, y compris l’équipement de protection individuelle, pour ne pas mettre en danger les travailleurs.
  • Porter une protection pour les yeux, les pieds et la peau qui est appropriée dans les circonstances.
  • Assurer une ventilation adéquate dans un établissement industriel par des moyens naturels ou mécaniques de façon que l’atmosphère ne mette pas en danger la santé et la sécurité des travailleurs.
  • Fournir de l’air de remplacement pour remplacer l’air évacué, conformément à certaines exigences prescrites.
  • Former les travailleurs qui risquent d’être exposés à un agent biologique, chimique ou physique, tel que le LN2, pouvant mettre en danger leur sécurité ou leur santé sur :
      • les précautions et les procédures à prendre lors de la manipulation, l’utilisation et l’entreposage du LN2
      • l’utilisation et l’entretien convenables de l’ÉPI requis
      • la bonne application des mesures et procédures d’urgence
  • Assurer la protection des travailleurs au moyen d’un système de ventilation mécanique de façon à ne pas mettre leur santé et leur sécurité en danger lorsqu’ils sont susceptibles d’être exposés à une atmosphère dont la teneur en oxygène est inférieure à 19,5 %. Lorsque cela n’est pas possible, les travailleurs doivent être protégés par un appareil respiratoire à adduction d’air de façon à ne pas mettre leur santé et leur sécurité en danger.

Règlement 833 – Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques

Lorsque cela s’applique, les employeurs ont l’obligation, en vertu du Règlement 833 – Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques, de prendre toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux résultant du stockage, de la manipulation, de la transformation ou de l’utilisation de cet agent dans le lieu de travail. Les mesures à prendre comprennent la fourniture et l’utilisation de ce qui suit :

    • la substitution de l’agent biologique ou chimique dangereux (si possible)
    • les contrôles techniques
    • des contrôles administratifs, y compris des pratiques de travail
    • des installations et pratiques d’hygiène
    • de l’équipement de protection individuelle (dans des circonstances particulières telles que définies dans le règlement)

Le LN2 est un asphyxiant simple. Par conséquent, les employeurs doivent prendre toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’exposition à un niveau d’oxygène dans l’air inférieur à 19,5 % par volume.

Les employeurs doivent protéger les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux sans exiger qu’ils portent et utilisent un appareil respiratoire, à moins que des exigences législatives reposant sur des circonstances particulières figurent dans le Règlement 833 et ne s’appliquent, auquel cas les employeurs doivent fournir aux travailleurs un appareil respiratoire approprié dans les circonstances, lequel doit être porté et utilisé par les travailleurs pour les protéger contre l’exposition à l’agent. Les employeurs qui fournissent un appareil respiratoire aux travailleurs doivent se conformer aux dispositions du Programme de protection respiratoire prévues au Règlement 833 (articles 9 à 13).

Les renseignements sur les exigences liées aux dangers associés au LN2 susmentionnés ne sont pas exhaustifs. Consultez le Règlement 833 pour de plus amples renseignements sur les exigences relatives aux dangers associés au LN2.

Règlement 860 – Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)

Le Règlement concernant le système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) (R.R.O. 1990, Règlement 860) décrit en détail les devoirs des employeurs concernant les étiquettes et les fiches de données de sécurité pour les produits dangereux, tels que le LN2, et prescrit le contenu et la mise en œuvre des programmes de formation des travailleurs. Consultez le Règlement 860 et la page Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) – Un guide des mesures législatives pour obtenir de plus amples renseignements.