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Notes d'orientation à l'intention des pompiers

  • Diffusion : janvier 2018
  • Dernière mise à jour : janvier 2018

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Les notes d’orientation à l’intention des pompiers visent à aider les parties du lieu de travail en ce qui a trait à des questions de santé et de sécurité. Ces notes sont une ressource pratique pour les employeurs qui veulent repérer les dangers qui sont uniques aux services d’incendie et qui veulent savoir comment protéger les travailleurs et prévenir les blessures et les maladies survenant chez les travailleurs oeuvrant dans les services d’incendie.

Dernières notes d’orientation à l’intention des pompiers :

Vous pouvez trouver des notes plus anciennes sur le site Web de la Ontario Association of Fire Chiefs (en anglais seulement).

Le ministère du Travail tient à remercier l’employeur et les travailleurs membres nommés au Comité consultatif des services d’incendie de l’Ontario en matière de santé et de sécurité au travail, établi en vertu de l’article 21 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail. Grâce à leurs contributions et collaboration, ils ont joué un rôle déterminant dans l’élaboration de ces notes d’orientation.

Avis de non-responsabilité : La présente ressource Web a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Elle ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il convient de toujours se reporter au texte de loi officiel.

Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.