Table des matières | Imprimer cette page

Maladie professionnelle

  • ISBN : 1-4249-0805-1
  • Diffusion : juin 2006
  • Dernière mise à jour : juillet 2015
  • Voir aussi : Opérations agricoles

Introduction

Les Directives concernant la santé et la sécurité au travail à l'intention des opérations agricoles en Ontario visent à souligner les dangers particuliers, parfois uniques et inhabituels, inhérents aux exploitations agricoles. Elles ont été élaborées conjointement par des représentants du milieu agricole, de la Farm Safety Association (maintenant Services de prévention et de sécurité au travail [en anglais seulement]), du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales et du ministère du Travail.

Les directives entendent aider les employeurs, superviseurs et travailleurs des exploitations agricoles à reconnaître les dangers et à déterminer la meilleure façon de respecter leurs obligations en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et des règlements d'application. Les directives renferment des renseignements généraux destinés à aider les personnes présentes au lieu de travail à repérer des dangers particuliers et des situations dangereuses. Elles suggèrent également diverses mesures à envisager pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs et prévenir les blessures.

À noter que les directives ne remplacent pas les lois en vigueur. Les employeurs, superviseurs et travailleurs des exploitations agricoles ont des responsabilités et devoirs en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les trois règlements d'application suivants : le Règl. de l’Ont. 414/05, Opérations agricoles; R.R.O. 1990 Règl. 834, Blessure critique -- définition, et Règl. de l’Ont. 297/13, Sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail et formation . Ils doivent obéir aux exigences de la LSST et de ces trois règlements.

Les employeurs sont légalement tenus de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs; pour leur part, les superviseurs et travailleurs doivent prendre les mesures appropriées pour repérer et éliminer tous les dangers au lieu de travail. Les directives constituent un point de départ pour les parties du lieu de travail; elles les aideront à déterminer la meilleure façon de respecter leurs obligations en vertu de la LSST. Toutefois, la conformité aux recommandations présentées dans les présentes directives ne dégage pas les parties du lieu de travail de l'obligation de respecter la LSST.

La présente est la première édition des directives. Celles-ci seront révisées et actualisées, au besoin, et élargies pour tenir compte des nouvelles technologies et méthodes de production.

Outre les sources de danger telles que tracteurs, abatteuses-tronçonneuses ou botteleuses mécaniques, l'exploitation agricole présente des dangers pour la santé susceptibles de causer une maladie professionnelle. Les principaux dangers au lieu de travail sont les agents biologiques, chimiques et physiques. L'exposition à ces agents peut avoir des conséquences graves et immédiates; elle peut également causer des conditions chroniques, à long terme.

La présente section traite des sujets suivants :

Définitions

Maladie professionnelle :
Un état physique qui résulte de l'exposition du travailleur, dans le lieu de travail, à un agent physique, chimique ou biologique au point que les fonctions physiologiques normales du travailleur s'en trouvent diminuées et que sa santé en souffre. S'entend en outre des maladies professionnelles à l'égard desquelles le travailleur a droit à des prestations aux termes de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail.
Les agents biologiques
sont notamment des bactéries, des virus, des champignons, des parasites, des spores et des moisissures. On les retrouve sur ou dans le sol, dans l'eau, les matières organiques, les plantes et les animaux.
Les agents chimiques
sont notamment l'acide sulfurique, les solvants, l'ammoniaque et les pesticides.
Les agents physiques
incluent diverses formes d'énergie capable de causer du tort à un travailleur, notamment la chaleur, le froid, la lumière, les vibrations, le bruit et la radiation.
Les dangers ergonomiques
sont associés à des travaux tels que le soulèvement ou le déplacement d'objets lourds et les tâches associées à des mouvements répétitifs excessifs.
L'équipement de protection individuelle (EPI)
sert à réduire ou à prévenir l'exposition aux dangers qui menacent la santé et la sécurité des travailleurs. Il existe différents types d'EPI, dont voici quelques exemples : les appareils respiratoires, les gants, les chaussures de sécurité, les lunettes à coques, les protège-tympans ou les serre-tête antibruit, les casques protecteurs, les jambières-tablier et les amortisseurs de chute. (Voir la directive concernant l'équipement de protection individuelle.)

Responsabilités générales

  1. L'employeur fournit de l'information, des instructions et une supervision aux travailleurs exposés à des agents biologiques, chimiques ou physiques dangereux.
  2. L'employeur doit effectuer une évaluation du lieu de travail afin de déterminer le risque d'exposition à des agents biologiques, chimiques ou physiques dangereux et formuler un plan pour limiter l'exposition des travailleurs.
  3. L'employeur et le superviseur doivent veiller à ce que les travailleurs exposés à des agents biologiques, chimiques ou physiques dangereux impossibles à éliminer en utilisant une matière moins dangereuse ou en modifiant les méthodes de travail portent l'équipement de protection individuelle approprié. Dans le cas des agents chimiques, l'étiquette du produit ou les données sur la sécurité du matériel indiqueront généralement le genre d'équipement de protection individuelle requis, le cas échéant.
  4. L'employeur doit offrir aux travailleurs une formation sur les procédures de manipulation sécuritaires et les techniques d'hygiène personnelle permettant de minimiser le contact avec les substances chimiques ou biologiques dangereuses.

Agents biologiques

  1. Un travailleur qui entre en contact avec un animal doit savoir quelles maladies transmissibles l'animal pourrait porter et comment éviter qu'elles lui soient transmises.
  2. L'employeur doit encourager les travailleurs à obtenir une immunisation antitétanique en temps voulu.

Agents chimiques

  1. Si une exploitation agricole utilise des pesticides, l'employeur doit fournir de l'information, des instructions et une supervision aux travailleurs susceptibles d'exposition et les informer des précautions appropriées.
  2. Les travailleurs doivent être tenus à distance des zones où une dérive de pesticide peut survenir.
  3. Lorsque des pesticides ou autres agents chimiques sont utilisés pour traiter les récoltes ou autres produits de la ferme, suivre les instructions figurant sur l'étiquette, notamment celles qui portent sur l'observation et l'affichage des délais de sécurité après traitement. On peut obtenir un complément d'information sur la manipulation et l'application sécuritaire des pesticides par l'entremise du Programme ontarien de formation en matière de pesticides administré par l'Université de Guelph (consulter le site Web à l'adresse).

Agents physiques

  1. Il incombe à l'employeur d'informer les travailleurs des dangers associés à l'exposition au bruit et de leur fournir des instructions et une supervision portant sur l'utilisation appropriée et l'entretien des protecteurs auditifs, le cas échéant.
  2. L'employeur doit identifier les endroits où les travailleurs sont exposés à un bruit qui dépasse le niveau de 85 décibels pendant des périodes de temps prolongées.
  3. L'employeur doit réduire le bruit autant possible et, à cette fin, utiliser des barrières, entretenir l'équipement ou adopter d'autres mesures d'ingénierie.
  4. Lorsqu'il est impossible de réduire le bruit en deçà de 85 décibels, l'employeur doit fournir des protecteurs auditifs appropriés aux travailleurs exposés.
  5. Les rayons solaires peuvent causer un cancer de la peau. La chaleur du soleil peut également entraîner un coup de chaleur et un épuisement par la chaleur. L'employeur doit informer les travailleurs des dangers et leur suggérer des façons de se protéger.
  6. Les vibrations provenant des outils et de l'équipement à main (par exemple, une scie à chaîne) peuvent causer la maladie des mains blanches. L'employeur doit informer les travailleurs des dangers associés à l'exposition aux vibrations et leur suggérer des façons de se protéger.

Dangers ergonomiques (caractéristiques du travail)

Les blessures ergonomiques sont généralement attribuables à une mauvaise posture ou position ainsi qu'aux mouvements répétitifs.

  1. L'employeur doit effectuer une évaluation des tâches et des lieux de travail et envisager un aménagement propre à prévenir les lésions musculo squelettiques.
  2. L'employeur doit fournir aux travailleurs de l'information et des instructions concernant les techniques appropriées pour soulever et transporter les objets.
  3. L'employeur doit élaborer une procédure relative au soulèvement des objets trop lourds pour être manipulés par une seule personne.
  4. L'employeur doit accorder des pauses appropriées aux travailleurs qui travaillent pendant de longues périodes ou ont une forte charge de travail

précédent