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Chutes, glissades et trébuchements

  • ISBN : 1-4249-0805-1
  • Diffusion : juin 2006
  • Dernière mise à jour : juillet 2015
  • Voir aussi : Opérations agricoles

Introduction

Les Directives concernant la santé et la sécurité au travail à l'intention des opérations agricoles en Ontario visent à souligner les dangers particuliers, parfois uniques et inhabituels, inhérents aux exploitations agricoles. Elles ont été élaborées conjointement par des représentants du milieu agricole, de la Farm Safety Association (maintenant Services de prévention et de sécurité au travail [en anglais seulement]), du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales et du ministère du Travail.

Les directives entendent aider les employeurs, superviseurs et travailleurs des exploitations agricoles à reconnaître les dangers et à déterminer la meilleure façon de respecter leurs obligations en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et des règlements d'application. Les directives renferment des renseignements généraux destinés à aider les personnes présentes au lieu de travail à repérer des dangers particuliers et des situations dangereuses. Elles suggèrent également diverses mesures à envisager pour protéger la santé et la sécurité des travailleurs et prévenir les blessures.

À noter que les directives ne remplacent pas les lois en vigueur. Les employeurs, superviseurs et travailleurs des exploitations agricoles ont des responsabilités et devoirs en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les trois règlements d'application suivants : le Règl. de l’Ont. 414/05, Opérations agricoles; R.R.O. 1990 Règl. 834, Blessure critique -- définition, et Règl. de l’Ont. 297/13, Sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail et formation . Ils doivent obéir aux exigences de la LSST et de ces trois règlements.

Les employeurs sont légalement tenus de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs; pour leur part, les superviseurs et travailleurs doivent prendre les mesures appropriées pour repérer et éliminer tous les dangers au lieu de travail. Les directives constituent un point de départ pour les parties du lieu de travail; elles les aideront à déterminer la meilleure façon de respecter leurs obligations en vertu de la LSST. Toutefois, la conformité aux recommandations présentées dans les présentes directives ne dégage pas les parties du lieu de travail de l'obligation de respecter la LSST.

La présente est la première édition des directives. Celles-ci seront révisées et actualisées, au besoin, et élargies pour tenir compte des nouvelles technologies et méthodes de production.

La présente section traite de la protection des travailleurs contre les chutes, les glissades et les trébuchements. Les sujets suivants sont abordés :

Définitions

Dispositif de protection contre les chutes :
Système destiné à protéger les travailleurs qui travaillent en hauteur contre le risque de chutes entre différents niveaux. Exemples de dispositifs de protection contre les chutes : harnais et cordages de sécurité; glissières de sécurité ou barrières; et dispositifs de retenue restreignant les mouvements d'un travailleur aux zones sécuritaires.
Dispositif de retenue :
Assemblage d'éléments joints formant une barrière destinée à empêcher un travailleur de tomber du bord d'une surface.
Méthode de contact trois points :
Fait référence au maintien d'un contact avec deux mains et un pied ou deux pieds et une main en tout temps.

Responsabilités générales

  1. L'employeur fournit de l'information, des instructions et une supervision afin de protéger la sécurité des travailleurs susceptibles de se blesser en tombant :
    • d'une hauteur au sein d'une structure;
    • d'une échelle;
    • dans les ouvertures d'une surface de travail;
    • en travaillant sur une surface de plain-pied ; ou
    • en travaillant sur une machine ou à proximité de celle-ci.
  2. L'employeur et le superviseur doivent s'assurer que le travailleur qui utilise un dispositif de protection contre les chutes reçoit des instructions d'utilisation précises d'une personne compétente.
  3. L'employeur et le superviseur doivent veiller à ce qu'un dispositif de protection contre les chutes soit utilisé chaque fois qu'une chute avec dénivellation pose un risque de blessure et à ce que les composantes du dispositif protègent adéquatement le travailleur.
  4. L'employeur, le superviseur et l'employé doivent veiller autant que possible à ce que les surfaces de travail ne présentent pas de risques de glissade et de trébuchement.
  5. Les travailleurs doivent :
    • se conformer aux instructions et à la formation fournies par l'employeur;
    • comprendre les causes des glissades et des trébuchements;
    • signaler à leur superviseur tout ce qui pourrait leur faire perdre pied.

Facteurs à envisager dans la prévention des chutes

Chutes avec dénivellation

  1. L'employeur doit élaborer des procédures de sécurité pour chaque tâche accomplie à plus de trois mètres de hauteur.
  2. Chaque procédure doit préciser les précautions de sécurité à prendre pour protéger le travailleur contre une chute. L'employeur doit expliquer ces procédures aux travailleurs et les passer en revue avant que le travailleur commence la tâche.
  3. Lorsqu'il y a un risque de chute entre les niveaux ou les planchers d'un bâtiment ou d'une structure, on doit fournir un garde-corps pour prévenir les chutes. Le garde-corps doit être construit de manière à résister à toutes les charges.
  4. À défaut de pouvoir installer un garde-corps, l'employeur doit fournir au travailleur une protection adéquate contre les chutes.
  5. L'employeur doit adopter des mesures de protection adéquates lorsqu'un garde-corps doit être retiré temporairement pour effectuer des travaux. L'employeur peut alors :
    • envisager un autre dispositif de protection contre les chutes sur le sol ou sur un niveau ou sur un objet inférieur à la zone de travail;
    • s'assurer que les travailleurs utilisent l'autre dispositif de protection contre les chutes;
    • afficher des panneaux de mise en garde.
  6. Les trappes et les trous servant à jeter les aliments doivent être recouverts lorsqu'ils ne sont pas utilisés.
  7. Des garde-corps doivent être installés autour des ouvertures de nettoyage des bâtiments clos et autres structures semblables lorsque celles-ci ne sont pas utilisées.

Utilisation des échelles

  1. L'employeur doit s'assurer qu'une échelle portative est dotée de patins antidérapants, est placée sur un socle solide et n'a pas d'échelons brisés ou lâches ou autres défauts.
  2. S'il est nécessaire de travailler à partir d'une échelle pour une période prolongée sans changer d'emplacement, l'employeur doit fournir des échafaudages ou autres plates-formes de travail pour diminuer le risque de chute.
  3. Si une échelle portative mesure plus de six mètres de longueur et n'est pas amarrée solidement ou que des gens risquent de passer par là, on doit :
    • mettre un ou plusieurs travailleurs en charge de la retenir; et
    • l'incliner de manière à ce que la distance horizontale entre le montant supérieur et le pied de l'échelle ne mesure pas moins du quart et plus du tiers de la longueur de l'échelle.
  4. L'employeur doit s'assurer qu'une échelle à verger est appropriée à la tâche et que le travailleur sait s'en servir. À des fins de sécurité, les pieds de l'échelle peuvent être munis de pointes d'acier ou autres patins antidérapants convenant à la surface d'utilisation de l'échelle.
  5. Le travailleur appelé à grimper à l'extérieur d'une structure comme un silo ou un compartiment à grains doit utiliser une échelle d'accès fixée en position dotée d'une cage de sécurité. En l'absence de cage, il utilisera un autre mode de protection contre les chutes, par exemple la méthode de contact trois points.

Élimination des glissades et des trébuchements de plain-pied

  1. Garder les allées et les voies de passage libres de tout débris et de tout encombrement.
  2. Nettoyer immédiatement les déversements d'huile et d'autres matériaux glissants.
  3. Interdire à la circulation les aires qui sont glissantes à cause de l'utilisation continue de l'eau - courantes dans l'industrie de la floriculture--et les réserver aux travailleurs qui doivent s'y rendre pour travailler.
  4. Les travailleurs doivent ranger leurs outils après s'en être servi.
  5. Répandre du sable ou du sel sur les surfaces glacées situées à proximité des aires de travail. En cas d'intempéries, envisager de repousser le travail jusqu'à ce que le temps s'améliore.
  6. Les travailleurs doivent porter des chaussures de protection appropriées à la tâche pour éviter de glisser et de tomber sur les surfaces de marche.

Précautions spéciales pour l'utilisation des machines

Les glissades, les trébuchements et les chutes à proximité de l'équipement agricole peuvent avoir des conséquences mortelles. Voici certains facteurs à considérer dans l'utilisation des machines.

  1. Les travailleurs ne doivent jamais sauter d'un tracteur, car leurs vêtements pourraient s'accrocher aux pédales, leviers ou autres pièces saillantes. Ils pourraient également atterrir sur une surface inégale et se blesser aux chevilles, aux jambes ou au dos.
  2. Les travailleurs doivent connaître les techniques de montage et de démontage du matériel appropriées. Ils doivent toujours se servir des mains courantes, des barres d'appui et des marches pour monter et descendre des tracteurs et de l'équipement automoteur. La méthode de contact trois points doit être utilisée autant que possible. Cette méthode consiste à maintenir le contact avec la machine avec deux mains et un pied ou deux pieds et une main en tout temps.
  3. On ne doit jamais opérer de l'équipement ailleurs qu'à partir du siège de l'opérateur ou de l'aire de contrôle.
  4. L'opérateur de l'équipement ne doit jamais prendre de passagers. Les risques de chute sont beaucoup plus élevés lorsque l'équipement est en mouvement.
  5. Veiller à ce que les marches et les plates-formes des tracteurs et autres machines soient propres et sèches. Prendre le temps de retirer la boue, la glace, la neige, le fumier, la graisse et autres débris qui peuvent s'accumuler sur ces surfaces. Éviter de transporter des outils, des chaînes ou autre matériel sur la plate-forme.

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