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12. Analyse atmosphérique | Directives concernant les espaces clos

  • Diffusion : septembre 2009
  • Révision : juillet 2011
  • Dernière mise à jour : juillet 2011

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santé et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. Pour obtenir de plus amples renseignements, voir l'avis de non-responsabilité intégral.

Article 18 - Règlement concernant les espaces clos (Règl. de l’Ont. 632/05)

  • 18. (1)  L’employeur nomme une personne qui possède les connaissances, la formation et l’expérience adéquates pour effectuer des essais adéquats aussi souvent que nécessaire avant et pendant qu’un travailleur se trouve dans un espace clos afin d’assurer que des niveaux atmosphériques acceptables y soient maintenus conformément au plan applicable.
  • (2)  Si l’espace clos est resté inoccupé et sans surveillance, des essais doivent être effectués avant qu’un travailleur y entre pour la première fois ou de nouveau.
  • (3)  La personne qui effectue les essais utilise des instruments étalonnés qui sont en bon état de fonctionnement et qui sont adaptés aux risques identifiés dans l’évaluation pertinente.
  • (4)  L’employeur veille à ce que les résultats de chaque prélèvement d’essai soient consignés, sous réserve du paragraphe (5).
  • (5)  Si les essais sont effectués dans le cadre d’une surveillance continue, l’employeur veille à ce que les résultats des essais soient consignés à des intervalles adéquats.
  • (6)  Les essais doivent être effectués de manière à ne pas mettre en danger la santé ou la sécurité de la personne qui les effectue.
  • (7)  Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article.
    • «prélèvement» un seul relevé de la composition de l’atmosphère de l’espace clos.
    • «essai» série de prélèvements.

(Se reporter aux ordinogrammes sur les dangers atmosphériques qui se trouvent à la fin du présent article)

Quand s'avère-t-il nécessaire de procéder à une analyse atmosphérique?

Le plan doit contenir des provisions relatives à l’analyse atmosphérique. Ces analyses doivent se dérouler aussi souvent que cela sera nécessaire, avant et durant la présence du travailleur dans un espace clos. Les principaux risques atmosphériques comprennent la teneur en oxygène lorsque celle-ci se situe à l’extérieur de la fourchette tolérable de 19,5 à 23 %; l’accumulation potentielle d’agents inflammables, combustibles ou explosifs, ou l’accumulation de contaminants atmosphériques.

Qui a la responsabilité de la tenue des analyses atmosphériques et pour quels motifs?

L’employeur doit nommer une personne ayant des connaissances, une formation et une expérience permettant d’effectuer des analyses adéquates. De telles analyses se feront aussi souvent que cela sera nécessaire, avant et durant la présence du travailleur dans un espace clos, afin de s’assurer que les niveaux atmosphériques acceptables soient maintenus dans l’espace clos, conformément au plan applicable.

Quelles sont certaines des exigences de l'analyse atmosphérique?

Un échantillonnage représentatif doit tenir compte de la présence d’atmosphères stratifiées et de poches d’air contaminées à l’intérieur des espaces clos. La sélection de l’équipement d’analyse dépendra des circonstances de l’espace clos, de la nature du travail qui doit s’y dérouler, et de la connaissance des risques atmosphériques possibles. Chaque fois que cela sera possible, on devra envisager de recourir à une surveillance continue. Les prestations de l’équipement devront inclure notamment ce qui suit : principe de détection des risques en question, spécificité, interférences, gamme de concentration de détection, temps de réaction, critères d’étalonnage, et appareils à sécurité intrinsèque pour les espaces qui présentent un potentiel d’accumulation de matières inflammables.

Tous les travailleurs concernés par l’accès aux espaces clos devront être formés quant à l’interprétation des résultats d’analyse conformément au plan applicable.

Qu'entend-on par instruments étalonnés en bon état et qui conviennent bien aux risques identifiés dans l'évaluation pertinente?

Les instruments servant à mesurer les risques atmosphériques doivent être étalonnés selon les critères des constructeurs. L’instrumentation d’analyse doit être sélectionnée et étalonnée en fonction des risques atmosphériques particuliers qui sont susceptibles de se présenter dans l’espace clos, selon les résultats de l’évaluation pertinente. Il faudra aussi tenir des dossiers sur l’entretien et l’étalonnage de l’équipement.

Peut-on utiliser des instruments généraux pour l'analyse atmosphérique?

Oui. Toutefois, dans le cas des instruments généraux dotés de capteurs qui réagissent à de nombreux produits chimiques dotés de propriétés semblables, la personne qui effectue les analyses ainsi que les utilisateurs des résultats devront bien comprendre le caractère spécifique et relatif des caractéristiques de réaction de l'instrument afin d'interpréter correctement les résultats. Par exemple, un instrument de mesure des gaz combustibles utilisant le pentane comme gaz d'étalonnage pourra mesurer d'autres gaz combustibles comme le méthane, avec d'autres caractéristiques de réaction. Dans ce cas, la bonne concentration de méthane sera calculée après application d'un facteur de correction sur les valeurs relevées par l'instrument.

Lorsqu'il y a eu exposition à un mélange inconnu de contaminants atmosphériques ou de gaz combustibles, les résultats de l'analyse doivent être interprétés par une personne ayant les connaissances, la formation et l'expérience nécessaires relativement aux principaux risques présents dans les espaces clos ainsi qu'à l'instrumentation de circonstance.

Quand la surveillance continue devient-elle obligatoire?

La surveillance continue est de mise dans les cas suivants :

  • Lorsqu’on effectue un travail à chaud dans un espace clos qui contient ou risque de contenir un gaz ou une vapeur de type explosif ou inflammable;
  • Lorsque l’atmosphère dans l’espace clos a été rendue inerte par l’ajout de gaz inerte;
  • Selon les modalités prescrites dans le plan sur les espaces clos.

Lorsqu'on se sert d'un équipement de surveillance continue pouvant avoir une capacité d'enregistrement de données, exige-t-on des dossiers pour l'interprétation des résultats d'analyse?

Même avec cette capacité d’enregistrement, les résultats doivent être consignés par écrit à certains intervalles prévus par le plan, en dépit donc des données enregistrées dans l’équipement ou imprimables à partir de ce même équipement. Ainsi, les travailleurs seront réellement au courant des niveaux atteints, de même que des fluctuations pouvant se produire; de la sorte, ils seront plus faciles à avertir advenant des situations inusitées. Les équipements de surveillance peuvent être dotés de systèmes d’avertissement. Toutefois, selon le niveau auquel ils sont réglés, ils risquent de ne pas donner aux travailleurs d’avertissement adéquat en cas de fluctuations ou d’augmentation de la teneur dans l’atmosphère, phénomènes exigeant pourtant une enquête rapide.

À quelle fréquence doit-on consigner les résultats des analyses atmosphériques?

La fréquence de consignation des résultats est fonction du plan qui régit les espaces clos, et tient compte du potentiel d'accumulation et du risque de fluctuation des risques atmosphériques.

Quelles sont les exigences pour la tenue des dossiers?

En général, l’employeur doit conserver les dossiers de l’analyse atmosphérique au moins un an à compter de la date de création du document ou pendant toute la période qui s’avère nécessaire pour s’assurer qu’on dispose d’un minimum de deux dossiers très récents pour chaque type de situation s’appliquant à l’espace clos en question. Dans le cas des espaces clos qui sont visités par des équipes relevant d’une pluralité d’employeurs, c’est le constructeur ou l’employeur (selon le cas) ayant la responsabilité de l’ouverture du dossier qui devra conserver ce document. Sur les chantiers de construction, les dossiers doivent être tenus par le constructeur ou l’employeur (selon le cas) pendant au moins un an après la conclusion du chantier.

Risques et analyse atmosphériques

Planche 1 – Arbre de décision pour l'entrée dans un espace confiné

Ce graphique décrit les étapes à suivre et les précautions à prendre durant l'entrée dans un espace confiné. Ces étapes varient selon les dangers atmosphériques spéciques qui sont présent dans l'espace confiné. Si vous avez besoin d'aide pour interpréter ce graphique, ou si vous ne pouvez pas visionner l'image, veuillez appeler votre bureau local du ministère du Travail et demandez à parler à un(e) ingénieur(e) ou à un(e) hygiéniste.

Planche 2 – Arbre de décision pour le travail en présence de gaz ou de vapeur de type inflammable ou explosif

Ce graphique décrit le type de travail qui peut être effectué dans un espace confiné contenant une atmosphère inflammable. Si vous avez besoin d'aide pour interpréter ce graphique, ou si vous ne pouvez pas visionner l'image, veuillez appeler votre bureau local du ministère du Travail et demandez à parler à un(e) ingénieur(e) ou à un(e) hygiéniste.

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ISBN 978-1-4435-6845-6 (HTML)
ISBN 978-1-4435-6844-9 (Version imprimé)

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Il incombe aux parties des lieux de travail d'assurer le respect de la législation. La présente ressource Web ne se veut pas un avis juridique. Les personnes qui ont besoin d'aide pour interpréter la législation et son application possible dans des circonstances précises devraient consulter un avocat.

La présente ressource Web sera mise à la disposition des inspecteurs du ministère du Travail, mais ceux-ci feront observer la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés en se fondant sur les faits qu'ils pourraient relever dans les lieux de travail. La présente ressource Web ne se répercute d'aucune façon sur le pouvoir de décider qu'ont les inspecteurs lorsqu'il s'agit de faire observer les lois et règlements.