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Alerte : Malaxeurs

  • ISSN : 1198-8770
  • Diffusion : janvier 2000
  • Dernière mise à jour : juin 2009
  • Réalisé par le Programme de santé et de sécurité dans l'industrie

Résumé du danger :

Deux travailleurs ont perdu la vie en 1999 parce que les malaxeurs qu'ils utilisaient n'étaient pas adéquatement protégés ou verrouillés. Bon nombre d'autres travailleurs subissent encore de graves blessures causées par l'utilisation de ces machines.

L'accès aux pièces mobiles comme les fouets, les palettes, les crochets et les autres accessoires de malaxage a causé les décès en question ainsi que des écrasements, des lacérations et des fractures.

Lieux présentant un risque

Boulangeries, restaurants, cafétérias, supermarchés, hôtels, parcs d'amusement, collèges, écoles et secteur de la transformation des produits alimentaires.

Précautions et exigences légales

  1. Dispositif de protection. Les malaxeurs doivent être munis d'un dispositif de protection qui empêche les travailleurs d'être exposés à une pièce mobile. Le dispositif de protection doit être verrouillé afin que l'équipement ne puisse se mettre en marche lorsqu'un travailleur effectue le nettoyage ou le versement, ou lorsque le bol est abaissé.

    Une procédure adéquate de verrouillage doit être utilisée, et le dispositif de protection ne doit pas la remplacer. L'article 24 du règlement concernant les établissements industriels (disponible en anglais seulement) précise ce qui suit :

    « Les machines, éléments moteurs ou organes de transmission équipés d'une partie mobile exposée qui peut mettre en danger la sécurité d'un travailleur doivent être munis d'un dispositif de protection ou d'un autre dispositif qui bloque l'accès aux parties mobiles. »

    Article 76 du règlement :

    « Lorsque la mise en marche d'une machine, d'un organe de transmission, d'un outil ou d'une chose peut mettre en danger la sécurité d'un travailleur :
    1. les interrupteurs de commande ou autres mécanismes de contrôle doivent être verrouillés;
    2. d'autres précautions doivent être prises afin d'éviter la mise en marche. »
  2. Formation. L'employeur a la responsabilité de veiller à ce que ses employés connaissent les dangers possibles qui existent sur leur lieu de travail.

    L'alinéa 25 (2)a) de la Loi sur la santé et la sécurité au travail précise ce qui suit :

    « . . . [l'employeur] fournit au travailleur les renseignements, les directives et la surveillance nécessaires à la protection de sa santé et de sa sécurité; »

La présente Alerte du ministère du Travail n’a aucun effet légal. Elle ne constitue pas des conseils juridiques ni ne les remplace. Si vous avez besoin d’assistance pour interpréter une disposition législative et son application à votre situation, veuillez communiquer avec un avocat.

N'oubliez pas qu'en plus de vous conformer aux mesures législatives sur la santé et la sécurité au travail, vous devez vous conformer aux lois applicables en matière d'environnement.

Veuillez faire des photocopies des bulletins Alerte, puis les distribuer en grand nombre et les afficher dans des endroits bien en vue.