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Alerte : Enlèvement de réservoirs d'essence

  • Diffusion : février 1994
  • ISSN : 1198-8770
  • Dernière mise à jour : juin 2009

Résumé du danger :

Plusieurs accidents sont survenus au cours desquels des travailleurs ont été gravement brûlés lorsque des vapeurs émanant de déversements d'essence ont pris feu pendant l'enlèvement du réservoir à essence d'un véhicule.

On procède à l'enlèvement de réservoirs à essence lorsqu'ils sont rongés par la rouille ou qu'ils ont subi des dommages qui requièrent des réparations ou un remplacement, ou encore un travail sous garantie sur de la machinerie, telle que les pompes à essence à mécanisme de régulation interne.

Des situations qui donnent lieu à des accumulations de vapeurs nocives pendant l'enlèvement de réservoirs comprennent un écoulement du réservoir sur les surfaces de travail et dans les cuves, et l'évaporation des ces vapeurs de contenants ouverts qui servent à stocker le combustible du réservoir.

Les sources d'allumage comprennent notamment : les baladeuses normales (qui ne sont pas appropriées dans des endroits dangereux); le tabac; les compresseurs ou d'autres outils d'allumage par étincelle électrique; les aspirateurs industriels eaux poussières; et les travaux de soudure, de découpage ou de meulage effectués à proximité.

Lieux et secteurs :

La plupart des centres de services et d'ateliers de réparations d'automobiles, ainsi que les garages municipaux et provinciaux, les dépanneuses, les constructeurs de véhicules et les autodromes.

Recommandations et dispositions de la loi qui s'appliquent :

On devrait avoir d'abord vidé le réservoir à essence avant de l'enlever du véhicule.

Le moteur du véhicule doit toujours être fermé pendant la vidange et l'enlèvement du réservoir.

Lorsque cela est possible, la vidange du réservoir devrait se faire à l'extérieur dans un endroit où il n'y a aucune source d'allumage. Cependant, au lieu de vidanger le réservoir à l'extérieur, on peut aussi utiliser une pompe portative homologuée ou un réservoir de stockage.

Le combustible vidangé d'un réservoir à essence doit être stocké dans des bidons à essence de sûreté homologués.

L'endroit où le réservoir à essence est vidangé et enlevé du véhicule doit être bien ventilé et il doit être isolé des travaux et de l'équipement qui peuvent entraîner une inflammation.

Avant d'effectuer le travail à chaud sur un réservoir à essence, il faut :

  • procéder au nettoyage pour enlever toutes les traces de vapeurs inflammables, et
  • vérifier la présence de vapeurs inflammables et exiger le nettoyage ou la mise en place de mesures additionnelles de sécurité, selon les méthodes approuvées.

L'article 63 du Règlement sur les établissements industriels, R.R.O. 851, doit être observé lorsque l'on manipule du combustible et que l'on effectue des réparations sur des réservoirs à essence.

La présente Alerte du ministère du Travail n’a aucun effet légal. Elle ne constitue pas des conseils juridiques ni ne les remplace. Si vous avez besoin d’assistance pour interpréter une disposition législative et son application à votre situation, veuillez communiquer avec un avocat.

N'oubliez pas qu'en plus de vous conformer aux mesures législatives sur la santé et la sécurité au travail, vous devez vous conformer aux lois applicables en matière d'environnement.

Veuillez faire des photocopies des bulletins Alerte, puis les distribuer en grand nombre et les afficher dans des endroits bien en vue.