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Alerte : Structures de protection pour les conducteurs de matériel roulant d'exploitation forestière

  • ISBN : 1198-8770
  • Diffusion : décembre 1993
  • Dernière mise à jour : juin 2009

Les conducteurs de matériel roulant d'exploitation forestière ont été gravement blessés ou ont perdu la vie lorsqu'ils ont été frappés par des branches, des objets pointus, des gaules semblables à des fouets ou des treuils brisés.

L'article 26 du Règlement concernant les établissements industriels stipule ce qui suit :

«Les machines sont dotées des écrans et protections nécessaires pour que les produits, les matières transformées et les rebuts ne portent pas atteinte à la sécurité des travailleurs.»

Les débusqueuses, les tracteurs porteurs, les abatteuses et des machines semblables utilisées pour la récolte des arbres et qui ont été équipées d'une structure de protection pour le conducteur sont maintenues de la manière prescrite, conformément à l'article 25(2)(h) de la Loi sur la santé et la sécurité au travail.

Une structure de protection pour le conducteur, si la Loi le prévoit, entoure complètement la cabine, doit avoir une base robuste et un écran ouvert ou un vitrage dans la partie supérieure. Les écrans protecteurs sont constitués d'un fin grillage de 6 mm (¼ po) et la lunette dans l'écran ne dépasse pas 45 mm x 45 mm (1¾ po x 1¾ po). Le vitrage doit être incassable, du genre Lexan. Les éléments de la structure de protection sont conçus pour avoir un minimum d'effets négatifs et pour assurer le maximum de visibilité et de confort au conducteur.

Les machines qui sont équipées d'une cabine ou d'une cloison partielle doivent être pourvues d'une sortie de secours à la surface de la cabine en plus de l'entrée/de la sortie courante. Le conducteur devrait pouvoir ouvrir, de l'intérieur ou de l'extérieur, l'entrée/la sortie de secours sans avoir à se servir d'outils. Des écrous à l'épreuve des vandales doivent être installées sur ces ouvertures, qui doivent toutefois demeurer débloquées lorsque le conducteur utilise la machine.

Certains modèles de débusqueuses se sont avérés plus enclins que d'autres à laisser pénétrer des débris dans la cabine. Lorsqu'il n'y a pas de structure de protection, de solides portes sur la partie inférieure de l'ouverture de la cabine se sont révélées être des protecteurs efficaces contre l'entrée de débris du sol ou près du niveau du sol.

Les conducteurs doivent savoir que ni la structure de protection ni les portes ne peuvent empêcher des objets d'entrer dans la cabine. Ils doivent toujours conduire la machine d'une manière sécuritaire et, surtout, faire preuve constamment de vigilance au cas où des objets pointus ou des débris entreraient dans la cabine.

La présente Alerte du ministère du Travail n’a aucun effet légal. Elle ne constitue pas des conseils juridiques ni ne les remplace. Si vous avez besoin d’assistance pour interpréter une disposition législative et son application à votre situation, veuillez communiquer avec un avocat.

N'oubliez pas qu'en plus de vous conformer aux mesures législatives sur la santé et la sécurité au travail, vous devez vous conformer aux lois applicables en matière d'environnement.

Veuillez faire des photocopies des bulletins Alerte, puis les distribuer en grand nombre et les afficher dans des endroits bien en vue.