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Alerte : Opération de matériel de construction à l'inverse

  • ISSN : 1190-8770
  • Diffusion : janvier 2001
  • Dernière mise à jour : juin 2009

Aperçu du risque

Un travailleur de la construction a perdu la vie alors qu'il travaillait à l'arrière d'un engin de voirie fonctionnant à l'inverse. Une enquête du ministère du Travail a révélé que le travailleur s'était retrouvé derrière l'engin à l'insu du conducteur, contrairement à la pratique établie antérieurement entre le conducteur de matériel lourd et le technicien en génie civil chargé du nivelage du sol sur le chantier de voirie.

Action requise

Quand on utilise du matériel lourd de construction, notamment du matériel de voirie, les travailleurs travaillant à proximité doivent s'assurer d'établir un contact visuel avec le conducteur du matériel.

À l'article 104 du Règlement de l'Ontario 213/91 (anglais seulement) concernant les chantiers de construction, on exige que tous les chantiers soient planifiés et organisés de manière que les véhicules, les machines et le matériel ne soient pas conduits à l'inverse, ou à défaut, le soient au plus strict minimum. Si cela n'est pas faisable, le constructeur ou l'employeur doit s'assurer qu'aucun véhicule, aucune machine ou aucun matériel, grue ou appareil de levage similaire, pelle, rétrocaveuse ou machine d'excavation similaire, ne fonctionne à moins qu'un signaleur n'aide le conducteur lorsque, selon le cas,

  1. le conducteur n'a qu'une vue partielle de la trajectoire prévue de l'engin, ou
  2. l'engin se trouve à un endroit où sa trajectoire prévue peut mettre une personne en danger.

Le paragraphe 104 (5) indique que le conducteur et le signaleur doivent établir conjointement des procédures selon lesquelles le signaleur aide le conducteur, et que les deux doivent se conformer à ces procédures.

L'article 106 explique les fonctions du signaleur et comprend la directive de ne faire aucun autre travail pendant qu'il fait office de signaleur. L'employeur doit aussi s'assurer que le signaleur a reçu une formation orale et écrite suffisante à ses fonctions de signaleur et qu'il porte un équipement de protection personnel adéquat, notamment un vêtement de couleur orange vif ou international. On doit aussi passer en revue les besoins des travailleurs en matière de formation nécessaire pour faire le travail.

Une conférence doit avoir lieu avant le début des travaux pour examiner l'envergure de ces derniers et les risques inhérents au type de travail à exécuter.

Des instructions écrites claires et précises doivent être données à tous les travailleurs et conducteurs de matériel au sujet des risques liés au travail à proximité du matériel lourd et de la nécessité de faire appel à un signaleur pour le fonctionnement sécuritaire du matériel.

La présente Alerte du ministère du Travail n’a aucun effet légal. Elle ne constitue pas des conseils juridiques ni ne les remplace. Si vous avez besoin d’assistance pour interpréter une disposition législative et son application à votre situation, veuillez communiquer avec un avocat.

N'oubliez pas qu'en plus de vous conformer aux mesures législatives sur la santé et la sécurité au travail, vous devez vous conformer aux lois applicables en matière d'environnement.

Veuillez faire des photocopies des bulletins Alerte, puis les distribuer en grand nombre et les afficher dans des endroits bien en vue.