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Réunion de conseil de la prévention : 11 juin 2015

  • Dernière mise à jour : septembre 2016

Membres du conseil du la prévention présents :

  • Colin Grieve, Hamilton Professional Firefighters Association, section locale 288 IAFF
  • Graeme Norval, département de génie chimique, Université de Toronto
  • Mike Oxley, DuPont Canada
  • Roy Slack, Cementation Canada
  • Derek Johnstone, Travailleurs et travailleuses unis de l’alimentation et du commerce Canada
  • Nancy Hutchison, Fédération du travail de l’Ontario
  • Linda Vannucci, Health & Safety Legal Clinic
  • Dawn Tattle, Anchor Shoring & Caissons Ltd.
  • Susanna Zagar, Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail

Autres :

  • George Gritziotis, ministère du Travail
  • John Vander Doelen, ministère du Travail
  • Richard Burton, ministère du Travail
  • Ayumi Bailly, ministère du Travail
  • Ana Matos-Clark, ministère du Travail
  • Ameer Subhan, ministère du Travail
  • Don Embuldeniya, ministère du Travail
  • Rene Hepburn, ministère du Travail
  • Jules-Arntz-Gray, ministère du Travail
  • Paul Andre, ministère du Travail
  • Lella Conte, Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail
  • Janet Murphy, Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail

Absents :

  • Patrick Dillon, Conseil des métiers de la construction de l’Ontario

1. Mot de bienvenue

Le président souhaite la bienvenue aux membres et ouvre la réunion.

2. Procès-verbal de la réunion du 16 avril 2015

Le procès-verbal de la réunion du 16 avril 2015 est adopté.

3. Les chiffres : rapport statistique (CSPAAT)

La directrice, Méthodes analytiques, Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT), livre un aperçu de Les chiffres : Rapport statistique de la CSPAAT et de l’outil en ligne. Elle présente les nouvelles caractéristiques de la plus récente version de l’outil et parle de la disponibilité des données pour le public ainsi que de la navigation dans le site Web.

Un membre indique que la perte auditive due au bruit dans le milieu de travail pourrait être un élément à inclure ultérieurement dans le rapport. Des membres s’informent des réclamations abandonnées et refusées. La directrice de la CSPAAT explique que Les chiffres : Rapport statistique de la CSPAAT n’inclut pas cette information. Le DGP demande qu’un complément d’information sur les blessures au travail soit communiqué afin que la CSPAAT et le ministère du Travail puissent élaborer ensemble un profil de risque pour les travailleurs.

Mesure à prendre : La CSPAAT transmettra au Bureau de la prévention un complément d’information sur les blessures au travail à l’occasion des prochaines réunions sur les données.

La directrice, Méthodes analytiques, profite de l’occasion pour préciser que les données sur les nouveaux travailleurs ne font pas actuellement partie de l’outil Les chiffres. Elle explique aussi que bien que de l’information sur le calendrier de retour au travail des travailleurs blessés existe, il n’y a pas de données disponibles sur la durée de l’emploi après le retour.

4. Rapport annuel

Le directeur intérimaire, Stratégies et intégration, expose le processus d’élaboration du deuxième rapport annuel pour tout le système. Il donne un aperçu du calendrier, du contenu proposé ainsi que des données clés et décrit les prochaines étapes. Les membres sont invités à commenter la structure et le processus du prochain rapport. Le DGP indique également que l’information du Projet d’évaluation du marché sera incluse dans le rapport de 2015.

5. Initiatives du programme de prévention et d'innovation pour la santé et la sécurité au travail (PPISST) et planification opérationnelle des associations de santé et de sécurité

A) PPISST 2016-2017 : Propositions de modifications au programme

Le directeur intérimaire, Stratégies et intégration, livre un aperçu du programme, mis en place récemment et qui a procédé à son premier appel ouvert. Les membres en profitent pour discuter de l’objet du programme, ainsi que des pistes d’améliorations et de modifications, et se disent aussi intéressés par les thèmes du PPISST. Le Conseil discute également de la mise en œuvre du programme et de l’évaluation des demandes. Les membres demandent que les résultats du programme soient présentés à une réunion ultérieure, afin que le Conseil puisse les étudier. Il est précisé que les résultats du programme vont être soumis au Conseil.

Mesure à prendre : Le Bureau de la prévention communiquera au Conseil les principaux thèmes pour le PPISST.

Mesure à prendre : Le Bureau de la prévention inclura les résultats du PPISST à un prochain ordre du jour, pour examen du Conseil.

B) Options en matière de consultation pour les initiatives de prévention

Le directeur intérimaire, Stratégies et intégration, livre un aperçu des options de gestion pour le comité consultatif du PPISST et invite les membres à étudier les propositions et à commenter les prochaines étapes pour le groupe consultatif. Le DGP précise que le ministère recevra les demandes de participation au comité consultatif ainsi que les mises en candidature.

Mesure à prendre : Le Bureau de la prévention étudiera une combinaison de durées de mandat dans la structure du comité consultatif.

C) Planification opérationnelle des ASS pour 2016-2017

Le directeur intérimaire, Stratégies et intégration, livre un aperçu de la planification opérationnelle des ASS et des prochaines phases. Il présente aussi les changements proposés pour le processus annuel, notamment un soutien accru aux priorités ministérielles.

6. Développements dans les programmes de formation et de sécurité/le point sur l'agrément des membres des comités mixtes de santé et de sécurité au travail (CMSST)

Le gestionnaire de l’Unité de l’administration et de l’agrément en matière de santé et de sécurité passe en revue les avis reçus à ce jour des parties intéressées au sujet du modèle de la partie 2 de la formation à l’agrément pour les membres des CMSST et expose le projet de plan de mise en œuvre correspondant. Il profite aussi de l’occasion pour revoir les progrès accomplis à ce jour dans l’examen et l’approbation des programmes de formation sur le travail en hauteur, des formateurs et des protocoles de contrôle de la qualité à l’étape de l’évaluation.

Des membres recommandent que des évaluations sur le terrain soient exigées de tous les employeurs afin de garantir la qualité des programmes de formation. Des membres ont aussi exprimé des réserves au sujet d’une approche unique pour l’évaluation de tous les employeurs. Une discussion s’ensuit sur la réussite des programmes, comme le Tronc commun, et la nécessité d’éviter d’imposer des fardeaux administratifs et d’utiliser des ressources dans des secteurs à faible rendement et à risque élevé. Un membre exprime des préoccupations au sujet du calendrier d’agrément des membres des CMSST et des modifications à son cadre administratif. Le DGP indique que le calendrier et l’administration sont à l’étude, afin que la mise en œuvre soit le plus stratégique possible.

Mesure à prendre : Le Bureau de la prévention proposera une discussion sur le processus d’agrément des membres des CMSST à une prochaine réunion du Conseil, avant la réunion du Conseil prévue pour septembre 2015.

7. Centre de santé des travailleurs et travailleuses de l'Ontario : projet d'un centre de santé dans l'est de l'Ontario

Le DGP expose brièvement un dossier d’analyse relatif à l’établissement d’un nouveau centre dans l’est de l’Ontario, présenté par le Centre de santé des travailleurs et travailleuses de l’Ontario. Les membres examinent brièvement la proposition, qui prévoit notamment le partage de ressources administratives avec un centre existant et inclut des données démontrant la nécessité d’établir un centre dans cette région.