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Réunion de conseil de la prévention : 16 avril 2015

  • Diffusion : avril 2015
  • Dernière mise à jour : avril 2015

Membres du conseil de la prévention présents :

  • Colin Grieve, Ontario Professional Firefighters Association
  • Graeme Norval, département du génie chimique, Université de Toronto
  • Mike Oxley, société DuPont Canada
  • Roy Slack, Cementation Canada
  • Derek Johnstone, Travailleurs et travailleuses unis de l’alimentation et du commerce Canada
  • Nancy Hutchison, Fédération du travail de l’Ontario
  • Linda Vannucci, Health & Safety Legal Clinic
  • Dawn Tattle, Anchor Shoring & Caissons Ltd.
  • Susanna Zagar, Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
  • Patrick Dillon, Conseil des métiers de l'Ontario

Autres :

  • George Gritziotis, ministère du Travail
  • John Vander Doelen, ministère du Travail
  • Cordelia Clarke Julien, ministère du Travail
  • Ayumi Bailly, ministère du Travail
  • Jules Arntz-Gray, ministère du Travail
  • Ana Matos Clark, ministère du Travail
  • Ameer Subhan, ministère du Travail

1. Mot d’ouverture

Le président ouvre la réunion et souhaite la bienvenue aux membres.

2. Procès-verbal de la réunion du 26 février 2015

Le procès-verbal de la réunion du 26 février 2015 est adopté par les membres.

3. Examen de la santé et de la sécurité dans les mines et de la prévention

Le directeur général de la prévention fait un survol du processus d’examen pour le secteur minier. Le directeur de l’Examen décrit le processus suivi pour mettre de l’avant et parvenir à chacune des recommandations figurant dans le rapport final.

Les membres profitent de l’occasion pour examiner la liste des recommandations découlant de l’examen du secteur minier. Le directeur passe la liste en revue avec les membres et explique que certaines recommandations sont déjà en voie de concrétisation. Les membres font remarquer que la formation obligatoire se révèle efficace pour réduire les incidents sur les lieux de travail dans le secteur de la construction et se demandent s’il existe une initiative similaire dans l’industrie minière. Le directeur fournit des explications sur le programme de formation du tronc commun du secteur minier et sur ses résultats positifs. Les membres soulignent l’importance de la recommandation selon laquelle le ministère devrait consacrer ses subventions et ses recherches à des sujets qui portent sur les dangers prioritaires dégagés dans le cadre de l’évaluation des risques du secteur minier et sont d’avis que cela constitue un pas dans la bonne direction pour le programme de subventions.

Un membre fait part d’une préoccupation concernant les mesures d’exécution à l’égard des craintes de représailles. Le directeur confirme que la recommandation concernant l’amélioration du processus interne du MTR examinera cette question.

Le directeur général de la prévention précise que les renseignements sur la santé et la sécurité fournis au Bureau du coroner seront utilisés de façon objective et il explique les étapes à venir pour le rapport final.

4. Développements dans les programmes de formation et de sécurité

La directrice de la Direction de la formation et programmes de sécurité, MTR, fait une mise à jour sur les exigences de formation pour le travail en hauteur, sur les normes de formation 2014 des Comités mixtes de santé et de sécurité au travail (CMSST) ainsi que sur les normes de formation des travailleurs débutants du domaine de la construction. La discussion des membres porte principalement sur les normes de formation des CMSST. La directrice passe en revue l’avancement du travail à ce jour et les prochaines étapes en regard des normes.

Le directeur général de la prévention fait part des commentaires et préoccupations de certains intervenants concernant l’apprentissage en ligne dans la norme du programme. La directrice souligne la façon dont l’apprentissage en ligne est abordé dans la norme du programme des CMSST. Les membres prennent le temps d’examiner l’élément d’apprentissage en ligne de la norme et d'en discuter. Le directeur général de la prévention confirme aux membres que le ministère continuera de recueillir les commentaires sur tous les aspects de l’apprentissage à mesure que la norme avance. Certains membres font remarquer qu’un processus d’auto-examen est un moyen efficace pour assurer une amélioration constante et que la main d’œuvre et les travailleurs non syndiqués aimeraient avoir l’opportunité de contribuer à un tel examen.

Mesure à prendre : Le Bureau de la prévention informera les membres du Conseil lorsqu’une annonce sera faite concernant les dangers des secteurs de la partie 2 de la formation à l’agrément des membres des CMSST.

En outre, les membres notent que l’intégration d’une formation de sensibilisation à la santé et à la sécurité dans quelques uns des programmes scolaires postsecondaires fournit une preuve de sa grande applicabilité.

5. Mises à jour sur l’information écrite

Les membres profitent de l’occasion pour discuter de la déclaration du Conseil concernant le Jour de deuil et fournissent des commentaires et une orientation pour cet important message d’intérêt public.

Quelques membres font savoir qu’ils souhaitent connaître l’avancement des travaux en vue de la mise en œuvre de la stratégie intégrée de santé et de sécurité au travail. Une description est faite des travaux en cours et des prochaines étapes concernant les éléments du plan de projet, accompagnée d’une mise à jour sur les plans d’action et les priorités stratégiques.