Aperçu

Le Conseil de la prévention conseille le ministre du Travail, de la Formation et du Développement des compétences ainsi que le directeur de la prévention sur diverses questions en matière de santé et de sécurité, dont les questions suivantes :

Membres

Les membres du Conseil représentent un large éventail d’organismes et de secteurs d’activité. Le site Web du Secrétariat des nominations affiche les noms des membres actuels.

Le Conseil est composé des membres suivants :

  • cinq représentants des employeurs
  • cinq représentants des travailleurs syndiqués
  • un représentant des travailleurs non syndiqués
  • un représentant de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail
  • deux spécialistes en matière de santé et de sécurité au travail

Dépenses

Les membres du Conseil de la prévention peuvent réclamer le remboursement des dépenses qu’ils ont engagées pour se déplacer, se nourrir et se loger dans le cadre de leur travail pour le ministère. Ils doivent suivent des règles rigoureuses qui indiquent les dépenses pouvant être remboursées avec les deniers publics et les montants maximaux qui peuvent être réclamés.

Des renseignements concernant les dépenses ne sont pas disponibles actuellement en raison de la situation d’urgence liée à l’éclosion de la COVID-19. Ils seront affichés dès que l’ensemble des services seront rétablis.

Résumés des réunions

Pour obtenir un résumé des réunions les plus récentes du Conseil de la prévention, veuillez en faire la demande par courriel à preventionfeedback@ontario.ca.