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Au sujet de cet outil

  • Dernière mise à jour : janvier 2012

L’Outil sur les heures de travail et les heures supplémentaires comprend huit tutoriels et cinq calculateurs en ligne. Un sondage ainsi que le « Formulaire de demande : Heures de travail et calcul de la moyenne des heures » font également partie de l’outil.

Tutoriels

Chacun des huit tutoriels fournit des renseignements importants au sujet des règles établies dans la Loi de 2000 sur les normes d’emploi concernant les heures de travail et la rémunération des heures supplémentaires.

Calculateurs

Les utilisateurs devraient consulter l’Outil de règles spéciales avant d’utiliser les calculateurs, étant donné que des règles spéciales et des exemptions s’appliquent à certains secteurs et emplois.

Pour chacun des six calculateurs, l’utilisateur doit saisir des données, qui serviront à effectuer des calculs. Les résultats pourraient vous aider à déterminer, d’après les données fournies, si les règles relatives aux heures de travail ou à la rémunération des heures supplémentaires ont été respectées ou non et, le cas échéant, ce qui doit être fait pour remédier à la situation.

Remarque : Le calculateur lié à chaque règle vous aidera uniquement à déterminer si cette règle a été respectée ou non. Il ne vous aidera pas à déterminer si d’autres règles relatives  à la Loi de 2000 sur les normes d’emploi, y compris les règles concernant les  heures de travail etla aux heures de travail ou à la rémunération des heures supplémentaires ont été respectées. Par exemple, le calculateur pour la rémunération des heures supplémentaires et congés compensatoires vous aidera uniquement à déterminer si la règle relative à la rémunération des heures supplémentaires et aux congés compensatoires a été respectée; même si ce calculateur vous demande d’entrer des données sur les pauses-repas, il ne vous indiquera pas si la règle relative aux pauses-repas a été respectée.

Chaque calculateur comprend un court sondage qui est facultatif. Les commentaires des utilisateurs contribuent à améliorer nos outils. Nous espérons que vous prendrez quelques instants pour nous faire part de votre opinion.

Vous avez plus d’un employeur : Les résultats du calculateur sont valides pour les heures travaillées chez un seul employeur. Si l’utilisateur a plus d’un employeur, des données doivent être saisies séparément pour chaque employeur. (Dans certains cas, deux employeurs ou plus peuvent être considérés comme un seul. Pour en savoir plus à ce sujet, communiquez avec le Centre d’information sur les normes d’emploi au numéro ci-dessous.)

Heure avancée : Si l’utilisateur entre des données sur des postes de travail effectués durant un changement d’heure, il doit indiquer l’heure de début du poste de travail, puis le nombre total d’heures qui se sont écoulées entre le début et la fin du poste de travail sous « Durée ». (Il ne faut pas indiquer l’heure de fin.)

Demande de l’employeur – Formulaire de demande : Heures de travail et calcul de la moyenne des heures

À différents endroits dans l’Outil sur les heures de travail et les heures supplémentaires, les utilisateurs peuvent accéder au « Formulaire de demande : Heures de travail et calcul de la moyenne des heures ». Ce formulaire est destiné aux employeurs qui souhaitent demander l’approbation du directeur des normes d’emploi pour permettre à un employé de travailler plus de 48 heures durant une semaine de travail ou pour calculer la moyenne des heures de travail d’un employé pour deux semaines ou plus afin de déterminer s’il a droit à la rémunération des heures supplémentaires.

Pour obtenir de plus amples renseignements

Pour obtenir de plus amples détails, les utilisateurs peuvent communiquer avec le Centre d’information sur les normes d’emploi durant les heures normales d’ouverture au 416 326 7160, au 1 800 531 5551 (sans frais) ou au 1 866 567 8893 (ATS).