Table des matières | Imprimer  Imprimer cette page

Exemple 4 - Le « changement de poste court »

  • Diffusion : avril 2005
  • Dernière mise à jour : juin 2009

Exemple d'un changement de poste court interdit

Tableau 1 : Exemple d'un changement de poste court interdit
Poste/Jour Début Fin
Dimanche Repos Repos
Lundi 8 h 16 h
Mardi 8 h 16 h
Mercredi *8 h* *16 h*
Jeudi *0 h* *8 h*
Vendredi 0 h 8 h
Samedi 0 h 8 h

Dans cet exemple, l'employé passe d'un poste de 8 h à 16 h, à un poste de minuit à 8 h, dans le même cycle de travail.

Les « jours » dans le cycle de travail de cet employé se déroulent comme suit :

Tableau 2 : Changement de poste court interdit, par «journée»
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
minuit-8 h 8 h-16 h 16 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 16 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 16 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 16 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 16 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 16 h-minuit minuit-8 h 8 h-16 h 16 h-minuit
repos repos repos repos travail repos repos travail repos repos travail repos travail repos repos travail repos repos travail repos repos
ne sont pas inclues Jour 1 Jour 2 Jour 3 ne sont pas inclues Jour 4 Jour 5
(Remarque : dans ce tableau, « repos » indiquent la période d'inactivité de l'employé. « travail » indique la période de travail de l'employé.)
  • 1 er jour : Du lundi 8 h au mardi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16
  • 2e jour : Du mardi 8 h au mercredi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16
  • 3e jour : Du mercredi 8 h au jeudi 8 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 8
  • 4e jour : Du vendredi 0 h au samedi 0 h. (Remarque : les heures d'inactivité entre jeudi 8 h et vendredi
    • 0 h ne sont inclues dans aucun « jour ».)
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16
  • 5e jour : Du samedi 0 h au dimanche 0 h.
    • Nombre d'heures consécutives de repos à 16

Il n'y a pas de période d'inactivité de 11 heures consécutives le troisième « jour ». Le « jour » est de mercredi 8 h à jeudi 8 h. Durant ce jour, lorsque le changement de poste se produit, l'employé a travaillé de 8 h à 16 h, a reçu une période de repos de 16 h à minuit (8 heures), puis est retourné au travail de minuit à 8 h. l'employé n'a reçu que huit heures consécutives de congé. Bien que ce calendrier remplisse les conditions du paragraphe 18 (3), il ne répond pas aux exigences du paragraphe 18 (1).

précédent | suivant