Publications
- Dernière mise à jour : octobre 2009
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Un certain nombre des publications, rapports et plans les plus fréquemment utilisés du ministère du Travail sont indiqués ici.
Vous pouvez aussi obtenir un grand nombre de nos publications auprès des Centres ServiceOntario (les publications ne sont pas toutes disponibles) et de ServiceOntario Publications.
Publications
Négociation collective
Normes d'emploi
- Champ d'application de la Loi sur les normes d'emploi
- Guide de la Loi sur les normes d’emploi
- Règles relatives à l’affichage et à la formation
- Activités liées à d'execution de la Loi
Autres publications sur les relations de travail
Santé et sécurité
- Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail
- Santé et sécurité en milieu de travail : guide à l'intention des comités mixtes et des délégués
- Le Système d'information sur les matériaux dangereux utilisés au travail (SIMDUT) - Guide de la législation
- Activités liées à d'execution de la Loi
- Règles relatives à l’affichage et à la formation
Autres publications sur la santé et sécurité
Bureau de protections des emplois : Mobilité de la main d’œuvre dans l’industrie de la construction entre l’Ontario et le Québec
- Entrepreneurs qui soumissionnent à des appels d'offres ou qui participent à des projets de construction au Québec
- Traitement des cas de harcèlement au Québec
- Travailleurs ontariens exerçant des activités de métier
- Reconnaissance des travailleurs Ontariens de la construction par le Québec
- Travaux de construction spécialisés
Rapports, plans d'activités, plans
- Entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de l'Ontario sur la mobilité de la main-d'oeuvre et la reconnaissance de la qualification professionnelle, des compétences et des expériences de travail dans l'industrie de la construction (2006)
- Plans d'accessibilité
- Planification axée sur les résultats et rapports annuels
- Rapport sur la vérification par un tiers de la CSPAAT
- Rapport présenté au ministre Peters sur le traitement des demandes des pompiers relatives à un cancer par la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail
- Recommandations de stratégies pour réduire les troubles musculo-squelettiques liés au travail en Ontario
- Recommandations de stratégies pour réduire les troubles musculo-squelettiques liés au travail en Ontario--Rapport complémentaire
- Extraits du système de responsabilité interne dans les mines en Ontario
Foire aux questions
À propos du ministère
Normes d'emploi
- Normes d'emploi
- Jour de la famille
- Congé familial pour raison médicale
- Agences de placement temporaire
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