Exploitation minière sécuritaire dans les puits et les carrières

• Diffusion : juin 2011
• Dernière mise à jour : juin 2011
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• Voir aussi: Mines

Avis de non-responsabilité : Cette ressource a été créée pour aider les parties des lieux de travail à comprendre certaines des obligations que leur imposent la Loi sur la santé et la sécurité au travail, et les règlements qui y sont associés. Il ne se veut pas un avis juridique et ne vise pas à remplacer la Loi sur la santè et la sécurité au travail et les règlements qui y sont associés. POUR OBTENIR DE PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS, VOIR L'AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ INTÉGRAL

Le ministère du Travail intensifie l'exécution de la loi et contribue à la sensibilisation aux mesures essentielles de sécurité pour améliorer la sécurité des travailleurs aux puits et aux carrières, en particulier pendant le broyage, le criblage et le convoyage des rocs et des minerais.

Les plus grandes sources de danger, aux puits et aux carrières, ont trait à de l'équipement comme des convoyeurs à bande, des broyeurs de rocs et des cribles vibrateurs.

Entre janvier 2000 et le milieu de l'année 2011, huit travailleurs ont perdu la vie et 60 ont subi de graves blessures en travaillant dans des puits ou des carrières. Deux des incidents mortels étaient liés au broyage et au convoyage des rocs.

Points prioritaires des inspectrices et inspecteurs

Les inspecteurs du Travail peuvent prendre des mesures d'exécution de la loi s'ils constatent des infractions à la Loi sur la santé et la sécurité au travail et à ses règlements.

Dispositifs de protection

Les inspecteurs vérifieront la présence, la pertinence et l'utilisation des dispositifs qui protègent les travailleurs contre les pièces en rotation ou tout autre équipement. Les dispositifs de protection doivent être conformes aux Regulations for Mines and Mining Plants (Règlement 854 ─ en anglais seulement).

Méthodes écrites de verrouillage

Les inspecteurs vérifieront si l'équipement de broyage, de criblage et de convoyage est entretenu comme il faut et s'il existe des méthodes écrites de verrouillage.

Dépoussiérage

Les inspecteurs vérifieront la pertinence des mesures d'élimination de la poussière résultant des activités de broyage, de criblage, d'empilage, de convoyage et de transport. Au besoin, des hygiénistes peuvent accompagner les inspecteurs.

Protection de l'ouïe

Les inspecteurs vérifieront si les dispositifs de protection de l'ouïe sont disponibles et utilisés aux chantiers.

Renseignements sur la conformité

• Ministère du Travail de l'Ontario
• Surface Diamond Drilling and Exploration Emergency Preparedness Guideline (en anglais seulement) : composez notre numéro d'appel sans frais d'interurbain pour demander ces renseignements
• Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail
• Santé et sécurité Ontario (en anglais seulement)
• Prenez connaissance des normes de la CSA mentionnées dans la Loi sur la santé et la sécurité au travail
• Réglementation relative aux mines et aux installations minières (en anglais seulement)

Téléphonez sans frais d'appel interurbain

Appelez à tout moment le 1 877 202-0008 pour signaler les incidents de santé et de sécurité au travail ou pour obtenir des renseignements généraux sur la santé et la sécurité au travail.