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Résultats des inspections éclair : Être frappé par des objets 2015

Sécurité au travail Ontario
  • Diffusion :  28 octobre 2015
  • Dernière mise à jour : octobre 2015

Le travail à proximité de la circulation sur les chantiers de construction continue de poser un risque pour les travailleurs. Être frappé par des objets représente l’un des plus grands dangers auxquels sont exposés les travailleurs. Ces incidents peuvent entraîner des blessures ou même la mort.

En mai et juin 2015, des inspecteurs du ministère du Travail ont effectué des inspections éclair sur des chantiers de construction partout en Ontario. Les inspecteurs se sont concentrés sur les risques que pose le travail à proximité de véhicules et de gros engins mobiles.

Les inspecteurs ont aussi vérifié si les employeurs prenaient les mesures adéquates et efficaces d’évaluation et d’élimination des dangers pour assurer la sécurité des travailleurs, notamment s’ils respectaient :

La campagne éclair d’inspection visait à :

  • faire de la sensibilisation sur les principaux risques pour la santé et la sécurité auxquels sont exposés les travailleurs à pied en raison de leur interaction avec des véhicules et des engins sur des chantiers de construction;
  • améliorer la conformité des lieux de travail à la loi;
  • prévenir les blessures pouvant découler de pratiques de travail non sécuritaires.

Résumé du rapport

En 2014, six travailleurs sont décédés après avoir été frappés par un véhicule ou un engin en mouvement. Deux d’entre eux étaient des signaleurs qui ont été tués par les véhicules qu’ils étaient chargés de diriger.

Au cours des mois de mai et juin 2015, les inspecteurs du ministère ont effectué 1 494 visites dans 1 313 lieux de travail et délivré 3 056 ordres en vertu de la LSST, dont 261 ordres de cessation des travaux. Certains lieux de travail ont été visités à plus d'une reprise.

Parmi ces ordres :

  • 79 pour cent (2 403 ordres) ont été délivrés en vertu du Règlement 213/91 (Chantiers de construction);
  • 20 pour cent (622 ordres) ont été délivrés en vertu de la LSST;
  • 1 pour cent (31 ordres) ont été délivrés en vertu d’autres exigences réglementaires.

Les trois ordres les plus fréquemment délivrés en vertu du Règlement 213/91 (Chantiers de construction) visaient des employeurs qui avaient omis de :

  • assurer la protection des travailleurs contre les chutes;
  • veiller à ce que les travailleurs portent l’équipement de protection individuelle (EPI) quand il est requis;
  • fournir le contrôle et la planification de la circulation, et planifier les manœuvres des véhicules et des engins sur le chantier de construction.

Rapport complet

Les campagnes éclair d'inspections s'inscrivent dans la stratégie provinciale de conformité intitulée Sécurité au travail Ontario. Le Ministère prévient le secteur ciblé qu'il mènera des inspections, mais ne précise pas à l'avance les lieux de travail qui feront l’objet d’une inspection. Les résultats sont affichés sur le site Web du ministère. Les campagnes éclair d’inspections visent à attirer l'attention sur les risques connus qui sont associés aux lieux de travail et à favoriser la conformité à la LSST et à ses règlements.

Les conclusions des inspecteurs peuvent avoir des conséquences sur la fréquence et l'ampleur des inspections futures d'un lieu de travail. De plus, les inspecteurs peuvent également diriger les employeurs vers des associations de santé et de sécurité qui leur procureront une aide et de la formation en matière de conformité.

Cible de la campagne d’inspections éclair

Les inspecteurs ont visité des chantiers de construction où les travailleurs sont exposés aux dangers liés à la circulation de véhicules et de matériel de construction.

Ils ont ciblé en particulier les chantiers de construction :

  • qui représentent plus de 50 000 $ en matériaux et en main-d’œuvre;
  • désignés comme chantiers à haute priorité en raison des dangers possibles associés à la circulation de véhicules et de gros engins mobiles;
  • qui ont fait l’objet de plaintes;
  • qui ont fait l’objet de plaintes.

Les inspecteurs se sont concentrés sur les priorités suivantes :

Planification et aménagement des chantiers. Les inspecteurs ont vérifié si les parties ont planifié et aménagé leur chantier pour éviter les manœuvres de marche arrière des véhicules et des engins ou en réduire la fréquence.

Déplacement adéquat des engins et des matériaux. Les inspecteurs ont vérifié si des mesures et des procédures ont été mises en place sur les chantiers de construction pour assurer le déplacement sécuritaire des matériaux et des engins.

Signaleurs et conducteurs d’engins. Les inspecteurs ont vérifié si les employeurs veillent à ce que les signaleurs et les conducteurs d’engins soient des travailleurs compétents, et à ce que les signaleurs n’exécutent pas d’autres tâches pendant qu’ils dirigent la circulation.

Vêtements hautement visibles. Les inspecteurs ont vérifié si les signaleurs et les autres travailleurs portaient des vêtements hautement visibles lorsqu’ils travaillaient à proximité de voies de circulation sur les chantiers de construction.

Alarme des camions à benne. Les inspecteurs ont vérifié si les camions à benne sont munis d’une alarme sonore qui se déclenche automatiquement quand ils font marche arrière.

Résumé des activités d'inspection

Tableau 1 : Visites effectuées sur des chantiers de construction
Activités du programme Nombre
Chantiers visités 1 494
Lieux de travail visités 1 313
Ordres délivrés 3 056
Ordres de cessation des travaux 261 [1]
Exigences 63 [2]
Ordres et exigences par lieu de travail visité 2,33
Ordres et exigences par chantier visité 2,05

[1][2] Les exigences et les ordres de cessation des travaux sont comptés dans le nombre total d’ordres délivrés.

Analyse des ordres

La campagne éclair d’inspections ciblait principalement les risques pour les travailleurs d’être frappés par des véhicules et des engins sur les chantiers de construction. Toutefois, les ordres les plus fréquemment délivrés par les inspecteurs concernaient le défaut des employeurs de prendre des mesures de protection contre les risques de chutes et le défaut de veiller à ce que les travailleurs portent l’équipement de protection individuelle (EPI) approprié. Au troisième rang viennent les ordres visant les employeurs qui ont omis de mettre en place des mesures et procédures de contrôle de la circulation ou qui ont omis de planifier et de gérer les manœuvres des véhicules et des engins sur le chantier.

Parmi les 3 056 ordres délivrés pendant la campagne éclair d’inspections :

Tableau 2 : Les ordres les plus fréquemment délivrés pendant la campagne d’inspections éclair
Motif de l'ordre Nombre d’ordres Pourcentage des 3 056 ordres
Protection contre les chutes 348 11,38 %
Exigences en matière d’équipement de protection individuelle (EPI) 309 10,11 %
Risques d’être frappé par un véhicule ou un engin 171 5,59 %
Manque de procédures d’urgence 132 4,31 %

Analyse

Au cours de la campagne éclair d’inspections, les inspecteurs ont délivré 261 ordres de cessation des travaux en vertu de la LSST. La plupart de ces ordres concernaient des infractions afférentes à la protection contre les chutes. Bien qu’il ne s’agisse pas de la cible principale de la présente campagne éclair d’inspections, les résultats indiquent que les risques de chute continuent d’être une grande préoccupation sur les chantiers de construction et que toutes les parties du lieu de travail doivent améliorer la sécurité de leur lieu de travail et leur compréhension de leurs devoirs et responsabilités que prescrit la LSST.

Les employeurs, les superviseurs et les travailleurs doivent veiller à ce que l’équipement de protection individuelle (EPI) soit entretenu et porté, comme requis, pour aider à protéger les travailleurs contre les blessures. Le pourcentage élevé constant d’infractions relatives à l’EPI indique que les superviseurs doivent être plus vigilants afin de s’assurer que les travailleurs portent leur EPI et qu’ils travaillent de façon sécuritaire.

Les constructeurs et les employeurs doivent veiller à ce que la conduite de véhicules et d’engins soit planifiée et organisée et que des mesures et procédures adéquates de contrôle de la circulation sont mises en place sur les chantiers.

Les constructeurs doivent établir des procédures écrites qui devront être suivies en cas d’urgence et ils doivent s’assurer que les procédures sont mises en application sur un chantier de construction.

Prochaines étapes

Les inspecteurs du ministère continueront de porter une attention particulière aux points de préoccupation mentionnés dans la section d’analyse ci-dessus, notamment sur les risques d’être frappés par des véhicules et des engins auxquels sont exposés les travailleurs, ainsi que les dangers afférents au travail en hauteur et d’autres problèmes de sécurité.

Aide à la conformité pour les employeurs

Veuillez communiquer avec nos partenaires en santé et sécurité pour en savoir plus sur les moyens de repérer, de prévenir et de maîtriser ces risques.