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Résultats des inspections éclair :
Prévention des troubles musculo-squelettiques (dans tous les secteurs)

Sécurité au travail Ontario
  • Diffusion : février 2011
  • Dernière mise à jour : février 2011

Les inspections éclair de prévention des troubles musculo-squelettiques en milieu de travail effectuées de la mi-septembre à la mi-novembre 2010 contenaient un objectif spécifique à chacun des programmes de santé et sécurité au travail du ministère du Travail (secteurs industriel, des soins de santé, de la construction et minier). Elles font suite à une série plus courte d’inspections éclair menées en avril 2009.

Les inspecteurs ont examiné les risques de TMS spécifiques aux lieux de travail dans certains sous-secteurs :

  • Sous-secteur industriel : vente au détail
    • Levage manuel et portage sur une échelle
    • Levage manuel d’objets lourds par plus d’un travailleur
    • Actions inutilement répétitives (lever, pousser, porter)
    • Utilisation et transport de chariots de manutention
    • Aménagement des postes de travail de caissiers.
  • Secteur des soins de santé – hôpitaux
    • Engagement approprié du Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST) relativement aux risques de TMS
    • Manière de soulever, transférer et repositionner les patients
    • Utilisation et transport de chariots dans les services de soutien et de soins aux patients
    • Aménagement des postes de travail de laboratoire.
  • Secteur de la construction – résidentiel
    • Voies d’accès/ d’évacuation sécuritaires des sites au-dessus et en dessous du niveau du sol
    • Levage et transport sécuritaires de matériaux et d’équipement
    • Entretien des lieux de travail, des outils et de l’équipement
    • Utilisation inappropriée de barils ou de caisses comme plateformes de travail
    • Politique, procédures et formation en matière de prévention des TMS.
  • Secteur minier – installations souterraines et en surface; mines et carrières
    • Monter dans des véhicules et en descendre
    • Siège et aménagement de la cabine des véhicules
    • Vibrations de l’ensemble du corps (conditions routières)
    • Poste de travail d’opérateurs de machines fixes (espace, accessibilité)
    • Politique, procédures et prévention en matière de TMS

    Résumé du rapport

    • Secteur industriel — les inspecteurs se sont concentrés sur les risques de TMS liés aux activités des commerces de détail, notamment sur le levage et le portage
    • Soins de santé — les inspecteurs se sont concentrés sur les risques de TMS en milieu hospitalier, notamment sur l’aménagement des postes de travail, le levage, le transfert et le repositionnement des patients ainsi que sur l’engagement approprié du Comité paritaire sur la santé et la sécurité au travail.
    • Construction — les inspecteurs se sont concentrés sur les risques de TMS sur les chantiers de construction résidentielle, un accès sécuritaire au site et des pratiques sécuritaires de levage et de transport des matériaux.
    • Secteur minier — les inspecteurs se sont concentrés sur les activités souterraines et de surface, incluant les risques de TMS liés à la conduite de véhicules.

    Dans l’ensemble, la plupart des ordres qui ont été donnés n’ont pas nécessité d’interruption des activités et portaient sur la formation, l’entretien de l’équipement, l’enlèvement d’obstacles présents sur le sol, la manutention des matériaux et la prise de précautions raisonnables dans les circonstances pour protéger les travailleurs.

    Ces inspections éclair ont fait suite à une série d’inspections plus courte menée en 2009. Le taux annuel des absences résultant de blessures liées aux risques de TMS en milieu de travail est en baisse.

    Campagne de prévention des TMS

    Le service de communication du ministère, avant et pendant les inspections éclair, a fait une campagne de sensibilisation sur les risques de TMS. Le ministre a soulevé cette question à l'Assemblée et les améliorations apportées à la section Douleurs et blessures du site Web du ministère ont attiré un auditoire important.

    Le ministère a également préparé des fiches conseils de prévention des TMS à propos de l’utilisation d'échelles dans les milieux de travail industriels. D’autres initiatives de sensibilisation ont consisté notamment en entrevues avec les médias et en présentations à des réunions de parties prenantes. Les associations de santé et sécurité et les associations d’employeurs ont fourni un appui précieux en faisant connaître les risques de TMS dans les milieux de travail et en fournissant des moyens pour les identifier et y remédier.

    Formation des inspecteurs sur les risques de TMS

    Tous les inspecteurs de la santé et de la sécurité au travail, les coordonnateurs régionaux et les cadres du ministère ont reçu une formation spéciale. Des ergonomes du ministère ont accompagné les inspecteurs dans de nombreux lieux de travail.

    Inspections éclair liées aux risques de TMS

    Au cours de la période d’inspections éclair sur les risques de TMS qui a duré deux mois, les inspecteurs ont effectué 3 350 visites dans 2 778 lieux de travail et ont donné 8 851 ordres, dont 2 403 (soit 27,1 %) étaient spécifiquement liés aux risques de TMS, soit deux tiers de plus qu'au cours de la période d'inspections éclair d'un mois qui a eu lieu en 2009.

    Dans l’ensemble, la plupart des ordres qui ont été donnés ne nécessitaient pas d'interruption des activités et portaient sur la formation, l'entretien de l'équipement, le maintien des sols libres de tout obstacle, la manutention des matériaux et la prise de toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour protéger les travailleurs.

    Résultats

    Secteur industriel – magasins de détail/hôpitaux

    • 2 395 visites dans 1 915 emplacements
    • 6 767 ordres (3,5 par emplacement)

    Les ordres, rédigés pour la plupart conformément au Règlement sur les établissements industriels, portaient sur la présence d'obstacles sur les planchers (gênant des déplacements sécuritaires des matériaux); la manière non sécuritaire de lever, porter et déplacer des objets; le stockage non sécuritaire des matériaux; l’absence de vérification des appareils de levage.

    Programme des soins de santé – hôpitaux

    • 144 visites dans 106 hôpitaux
    • 302 ordres (2,8 par hôpital)

    Les ordres, rédigés le plus souvent en vertu du Règlement sur les établissements d’hébergement et de soins de santé, portaient sur l’absence de marches à suivre et de mesures établies par écrit sur les risques de TMS; le manque de consultation avec les CMSS à propos de ces mesures et procédures ou de la formation; absence d'un examen annuel des mesures et des procédures; manutention et stockage non sécuritaire des matériaux; espace insuffisant (encombré) sous une table de laboratoire à laquelle on travaille en position assise; planchers non exempts d’obstacles et de dangers.

    Programme de construction – résidentiel

    • 802 visites sur 728 chantiers
    • 1 939 ordres (2,7 par chantier)

    Les ordres, rédigés le plus souvent en vertu du Règlement sur la construction (en anglais), portaient sur l’accès / l’évacuation non sécuritaires d’un site au-dessous ou au-dessous du niveau du sol; les débris et les déchets qui n’avaient pas été enlevés pour être entreposés; le déplacement et l’entreposage non sécuritaire des matériaux; les trajets vers les zones de travail qui ne sont pas maintenus de façon sécuritaire; l’entretien insuffisant de l’équipement; l’utilisation de caisses en guise de plateformes.

    Programme du secteur minier – chantiers souterrains et en surface; mines et carrières

    • 153 visites dans 135 lieux de travail
    • 145 ordres (1,1 par site visité)

    Les ordres les plus courants rédigés en vertu du Règlement sur les exploitations minières (en anglais) portaient sur l’accès non sécuritaire aux véhicules; les véhicules qui ne sont pas maintenus dans des conditions sécuritaires; les voies de roulage mal entretenues et l’accès non sécuritaire à l’équipement ou aux postes de travail.

    Renseignements généraux sur les risques de TMS

    Les effets indésirables subtils et cumulatifs liés aux risques de TMS (efforts excessifs, positions inconfortables et mouvements répétitifs) peuvent être difficiles à repérer.

    Les TMS représentent 44 % de toutes les demandes d’indemnisation pour un arrêt de travail, 44 % de toutes les journées de travail perdues et 41 % de tous les coûts associés aux demandes d’indemnisation pour un arrêt de travail pris en charge par la Commission de la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) en 2009. Cela équivaut à 28 570 demandes, 912 785 jours perdus et 111 965 494 $ pris en charge par la CSPAAT.

    De 2003 à 2009, la fréquence des blessures liées aux TMS ayant entraîné un arrêt de travail (tableau 1) a diminué de 30 %, dans l’ensemble. Sur cette baisse, les améliorations les plus importantes ont été observées entre 2008 et 2009, représentant le tiers de la baisse de la fréquence globale des blessures liées aux TMS ayant entraîné un arrêt de travail depuis 2003.

    La fréquence des blessures liées aux TMS ayant entraîné un arrêt de travail (tableau 1) a baissé de 14 % entre 2008 et 2009. À la même période, une économie d’environ 23   a été observée dans les coûts liés aux TMS, passant de 127 millions de dollars en 2008 à 98 millions de dollars en 2009. Cette année a été la première depuis 2003 à enregistrer une baisse des coûts liés aux TMS, renversant la tendance générale de la hausse des coûts entre 2003 et 2008.

    L’amélioration de la conformité découlant du renforcement de l’inspection des risques de TMS et de l’application des normes concernant ces risques a produit des résultats positifs, notamment :

    • davantage de formations pour les travailleurs;
    • des méthodes de travail plus sécuritaires;
    • une amélioration de l’entretien de l’équipement.

    Inspections éclair des lieux de travail

    Les campagnes d’inspections éclair menées par le ministère sont annoncées à l'avance et leurs résultats sont affichés sur le site Web du ministère. Elles visent à mieux faire connaître les risques connus qui sont associés aux lieux de travail et à favoriser la conformité avec la Loi sur la santé et la sécurité au travail et à ses règlements de sécurité.

    Les inspections éclair s’inscrivent dans la stratégie provinciale en matière de conformité intitulée Sécurité au travail Ontario. Pour sélectionner les chantiers en vue d’y mener des inspections proactives, le ministère utilise des indicateurs de prédiction, comme les risques inhérents et les mauvais dossiers de conformité aux règlements sur la sécurité.

    Les conclusions des inspecteurs déterminent leur niveau d’engagement subséquent ainsi que la fréquence des prochaines inspections dans certains lieux de travail. Les inspecteurs dirigent souvent les employeurs vers des associations de santé et sécurité qui leur procureront une aide et de la formation en matière de conformité.

    Ressources pour les employeurs

    Les employeurs sont encouragés à demander de l’aide en matière de conformité aux règlements sur la santé et la sécurité en milieu de travail auprès des associations en santé et en sécurité qui dépendent de Health & Safety Ontario (en anglais) : Infrastructure Health & Safety Association, Public Services Health & Safety Association, Workplace Safety North, et Workplace Safety & Prevention Services.

    Étapes suivantes

    À mesure que le ministère répond aux recommandations émises par le Comité consultatif d’experts de la santé et sécurité au travail, il continuera de se concentrer sur les risques de TMS. Il soulignera ainsi l’importance de repérer et de contrôler les risques de TMS avec autant d’attention que tout autre danger sur les lieux de travail.