Annexe III - Feuille de données sur la sûreté des matériaux

• ISBN : 978-1-4249-7950-9
• Diffusion : mai 1989
• Révision : août 2008
• Dernière mise à jour : mars 2011
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Liste des renseignements fournis par catégories :

1. Renseignements sur le produit
   • Identificateur de produit
   • Usage du produit
   • Renseignements sur le fabricant : nom, numéro civique et nom de rue, ville, province, code postal et numéro de téléphone en cas d'urgence
   • Identificateur du fournisseur et son nom, numéro civique et nom de rue, ville, province, code postal et numéro de téléphone en cas d'urgence
   • Numéro d'identification du produit (NIP)
2. Ingrédients dangereux
   • Renseignements devant être divulgués en vertu des alinéas 13 a) i) à iv) ou du paragraphe 13 a) de la Loi sur les produits dangereux
   • Numéro d'enregistrement CAS
   • DL50 (espèce et voie d'administration)
   • CL50 (espèce et voie d'administration)
3. Données physiques
   • État physique (gaz, liquide ou solide)
   • Odeur et apparence
   • Seuil de l'odeur
   • Tension de la vapeur
   • Densité de la vapeur
   • Taux d'évaporation
   • Point d'ébullition
   • Point de congélation
   • pH
   • Densité
   • Coefficient de répartition eau/huile
4. Risques d'incendie ou d'explosion
   • Conditions d'inflammabilité
   • Moyens d'extinction
   • Point d'éclair et méthode de détermination
   • Seuil maximal d'inflammabilité (% par volume)
   • Seuil minimal d'inflammabilité (% par volume)
   • Température d'auto-inflammation
   • Produits de combustion dangereux
   • Données sur l'explosibilité (sensibilité au choc)
   • Données sur l'explosibilité (sensibilité aux décharges électrostatiques)
5. Réactivité
   • Conditions d'instabilité chimique
   • Noms des substances ou des catégories de substances avec lesquelles le produit est incompatible
   • Conditions de réactivité
   • Produits de la décomposition dangereux
6. Propriétés toxicologiques
   • Voie d'administration, notamment le contact avec la peau, l'absorption par la peau, le contact oculaire, l'inhalation et l'ingestion
   • Effets de l'exposition aiguë au produit
   • Effets de l'exposition chronique au produit
   • Limites d'exposition
   • Propriété irritante du produit
   • Sensibilisation au produit
   • Cancérigénicité
   • Tératogénicité
   • Toxicité pour la reproduction
   • Mutagénicité
   • Nom des produits toxicologiquement synergiques
7. Mesures préventives
   • Matériel personnel de protection à utiliser
   • Mesures techniques particulières à utiliser
   • Mesures à prendre en cas de fuite ou de déversement
   • Élimination des résidus
   • Méthodes et équipements pour la manutention
   • Exigences en matière d'entreposage
   • Renseignements spéciaux en matière de transport
8. Premiers soins
   • Premiers soins particuliers à administrer
9. Renseignements sur la préparation de la fiche signalétique
   • Nom et numéro de téléphone du groupe, du service ou de la partie responsable de préparation de la fiche signalétique
   • Date de la préparation de la fiche signalétique

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