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8. Le SIMDUT et les mesures législatives sur le transport de matières dangereuses : une comparaison (suite)

Le SIMDUT et les normes de classification utilisées dans le Règlement sur le transport de matières dangereuses

La classification de produits aux fins du SIMDUT et du TMD est similaire mais n'est pas totalement identique. La classification du SIMDUT comporte six catégories (A à F) et celle du TMD comporte neuf catégories (1 à 9). Il y a des correspondances entre les catégories A à E du SIMDUT et les catégories du TMD, sauf pour la catégorie F. Par contre, la classification du TMD comporte deux catégories qui n'ont pas d'équivalent dans la classification du SIMDUT; ce sont les catégories 1 (explosifs) et 7 (matières radioactives). Le tableau I montre une vue d'ensemble des catégories utilisées dans les deux systèmes de classification.

Tableau I : Vue d'ensemble des catégories aux fins du SIMDUT et du TMD
SIMDUT Transport de matières dangereuses
CATÉGORIE 1 EXPLOSIFS
Division 1 à 5 échelonnées selon le degré de danger
CATÉGORIE A GAZ COMPRIMÉS CATÉGORIE 2 GAZ COMPRIMÉS
Division 1 : Gaz inflammables
Division 2 : Gaz non inflammables, non toxiques et non corrosifs
Division 3 : Gaz toxiques
Division 4 : Gaz corrosifs
CATÉGORIE B MATIÈRES INFLAMMABLES ET COMBUSTIBLES
Division 1 : Gaz inflammables
Division 2 : Liquides inflammables
Division 3 : Liquides combustibles
Division 4 : Solides inflammables
Division 5 : Aérosols inflammables
Division 6 : Matières réactives inflammables
CATÉGORIE 3 LIQUIDES INFLAMMABLES
Division 1 à 3 échelonnées selon le point d'éclair et le type de transport

CATÉGORIE 4 SOLIDES INFLAMMABLES, SUBSTANCES SUJETTES À UNE COMBUSTION SPONTANÉE, SUBSTANCES QUI, AU CONTACT DE L'EAU, DÉGAGENT DES GAZ INFLAMMABLES
Division 1 : Solides inflammables
Division 2 : Substances sujettes à la combustion spontanée
Division 3 : Substances qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables

CATÉGORIE C MATIÈRES COMBURANTES CATÉGORIE 5 MATIÈRES COMBURANTES, PEROXYDES ORGANIQUES Division 1 : Matières comburantes Division 2 : Peroxydes organiques
CATÉGORIE D MATIÈRES TOXIQUES ET INFECTIEUSES
Division 1 : Matières ayant des effets toxiques immédiats et graves
Division 2 : Matières causant d'autres effets toxiques
Division 3 : Matières infectieuses
CATÉGORIE 6 SUBSTANCES TOXIQUES ET INFECTIEUSES
Division 1 : Substances toxiques
Division 2 : Matières infectieuses

CATÉGORIE 7 MATIÈRES RADIOACTIVES

CATÉGORIE E MATIÈRES CORROSIVES CATÉGORIE 8 MATIÈRES CORROSIVES
CATÉGORIE F MATIÈRES DANGEREUSEMENT RÉACTIVES CATÉGORIE 9 SUBSTANCES ET PRODUITS DIVERS
Division 1 : Produits dangereux divers
Division 2 : Matières dangereuses pour l'environnement
Division 3 : Déchets dangereux

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