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Le Système d'information sur les matériaux dangereux utilisés au travail (SIMDUT) : Guide de la législation

  • ISBN : 978-1-4249-7950-9
  • Diffusion : mai 1989
  • Révision : août 2008
  • Dernière mise à jour : mars 2011

Table des matières

Introduction

  1. Aperçu du SIMDUT
    • Qu'est ce que le SIMDUT?
    • Pourquoi le SIMDUT a-t-il été créé?
    • Qui a créé le SIMDUT?
    • À quels lieux de travail le SIMDUT s'applique-t-il?
    • À quels matériaux dangereux le SIMDUT s'applique-t-il?
    • Comment applique-t-on le SIMDUT au Canada?
    • Qui veille à l'application de la législation relative au SIMDUT?
  2. La législation relative au SIMDUT
    • La législation fédérale
    • La législation de l'Ontario
  3. Le SIMDUT et les fournisseurs
    • Renseignements généraux
    • Classification
    • Étiquette du fournisseur
    • Feuille de données sur la sûreté des matériaux
    • Les produits contrôlés importés
    • Exemptions
  4. Le SIMDUT et les employeurs
    • Renseignements généraux
    • Étiquetage et identification
      • Étiquette du fournisseur
      • Étiquette du lieu de travail
      • Les produits contrôlés transvasés
      • Contenants intérieurs et extérieurs
      • Les produits contrôlés importés
      • Éxpédition en vrac
      • Production dans les lieux de travail de produits contrôlés
      • Les produits contrôlés dans les tuyauteries
      • Identification par écriteau
      • Sommaire des exigences relatives à l'étiquetage
    • Feuille de données sur la sûreté des matériaux (FDSM)
      • FDSM du fournisseur
      • FDSM de l'employeur
      • Où trouver les FDSM
    • Formation des travailleurs
    • Exemptions
  5. Le SIMDUT et les travailleurs
    • Droits des travailleurs
    • Obligations des travailleurs
  6. Applications spéciales du SIMDUT
  7. Renseignements commerciaux confidentiels
    • Demandes de dérogation
    • Appels
    • Frais
  8. Le SIMDUT et les mesures législatives sur le transport de matières dangereuses : une comparaison
  9. Le SIMDUT et le ministère du Travail de l'Ontario
    • L'application de la législation provinciale relative au SIMDUT
    • L'application de la législation fédérale relative au SIMDUT
  10. Questions et réponses

  11. Annexes

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