1. Le guide | Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail

• ISBN : 978-1-4435-3987-6 (HTML) ISBN: 1-4435-3986-9 (imprimmée)
• ISBN : 978-1-4435-3988-3 (PDF)
• Révision : mai 2011
• Dernière mise à jour : mai 2011
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Si vous vous préoccupez de la santé et de la sécurité au travail, donnez-vous la peine de lire cet ouvrage. Il explique ce que tout travailleur, superviseur, employeur, constructeur et propriétaire d'un lieu de travail doit savoir à propos de la Loi sur la santé et la sécurité au travail. Il décrit les droits et les devoirs de chacun et répond aux questions qu’on se pose le plus souvent à propos de la Loi dans un langage compréhensible.

Cependant, il ne faudrait pas oublier que le présent guide n’est qu'une explication de la Loi. Ce n’est pas un document juridique. Pour faciliter la lecture du guide, on a omis ou condensé certaines parties de la Loi. Il ne traite pas de toutes les situations, ni ne répond à toutes les questions relatives aux exigences juridiques concernant la santé et la sécurité au travail en Ontario.

Dans certaines situations, il faudra savoir exactement ce que dit la Loi pour être certain de prendre la bonne décision ou de donner des conseils éclairés. Dans ces cas-là, il faudra lire la Loi et les règlements. Mais la lecture du présent guide vous permettra de mieux comprendre la Loi. Les numéros des articles pertinents de la Loi figurent dans le texte du guide.

Si vous avez besoin d’aide pour répondre à vos questions à propos de la Loi ou des règlements, veuillez vous adresser au bureau le plus proche du ministère du Travail. Communiquer avec l'InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail.

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