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Rapport d’étape : Examen sur la santé, la sécurité et la prévention dans le secteur minier

  • Diffusion : 10 septembre 2014
  • Dernière mise à jour : septembre 2014
  • Voir aussi : Rapport final

Office of the Chief Prevention Officer/ Associate Deputy Minister
400 University Avenue
14th Floor
Toronto, ON M7A 1T7

Bureau du directeur général de la prévention et sous-ministre associé
400, avenue Université
14e étage
Toronto (Ontario) M7A 1T7

L'honorable Kevin Flynn
Ministre du Travail
400, avenue University
Toronto (Ontario)
M7A 1T7

Monsieur le Ministre,

En décembre 2013, votre prédécesseur m'a demandé, en ma qualité de directeur général de la prévention, d'entreprendre un examen exhaustif sur la santé, la sécurité et la prévention dans le secteur minier de la province de l'Ontario. Cet examen (l'examen) a été lancé en janvier 2014 et je vous présenterai mon rapport final au début de 2015. Au début de cet examen, je me suis engagé à présenter au ministre un rapport d'étape. J’ai le plaisir de vous présenter ce rapport d'étape ainsi que quelques premiers résultats.

La consultation a été et continue d'être cruciale au succès de cet examen. Afin de produire une évaluation complète des questions de santé et de sécurité au travail actuelles et émergentes dans les mines de l'Ontario, nous avons recherché les commentaires, les avis et l'expertise du secteur. Un groupe consultatif de représentants de l'industrie et d'organismes de santé et de sécurité m'aide à évaluer et à fournir des conseils sur un large éventail de sujets. En plus du soutien du groupe consultatif, j'ai établi des groupes de travail qui se penchent chacun sur des problèmes clés de santé et de sécurité dans le secteur minier aux fins de l'examen. Ces groupes poursuivent leur travail et me formuleront des recommandations. Une annexe de ce rapport comporte des détails sur leur travail.

J'ai été très encouragé par les conseils et le soutien du groupe consultatif et des groupes de travail qui comptent des représentants des travailleurs et des employeurs, ainsi que d'organismes de santé et de sécurité concernés. Les participants ont été choisis pour l'engagement qu'ils ont démontré envers la santé et la sécurité au travail dans le secteur minier ainsi que leur rôle de chef reconnu dans leurs milieux professionnel et institutionnel. Leur volonté de travailler ensemble dans un esprit de collaboration, de respect mutuel et de résolution des problèmes, est essentielle au succès de l'examen.

Nous avons également sollicité l'avis du grand public au moyen de consultations et de commentaires écrits. Des séances de consultation publiques ont été tenues dans diverses collectivités minières en Ontario. Tous étaient les bienvenus pour écouter, participer et partager leurs idées et leurs conseils afin d'améliorer la question de la santé et de la sécurité dans le secteur minier. Au total, nous avons tenu 12 séances publiques dans la province. Plus de 150 personnes y ont participé; celles-ci représentaient les employeurs, les travailleurs, d'autres parties intéressées ainsi que des particuliers. En outre, nous avons reçu plus de 60 commentaires écrits, qui ont été joints à notre document de consultation publique à ce jour. Le présent rapport d'étape donne un aperçu de ce que nous avons entendu.

Alors que le rapport final contiendra mes recommandations pour améliorer la santé et la sécurité dans le secteur minier, nous avons recensé quelques résultats immédiats et avons pris des mesures pour corriger certaines lacunes importantes, tels la visibilité des employés, la formation et le besoin de recherche et de données pour déterminer et comprendre les risques et les dangers.

Cordialement,

George Gritziotis
Directeur général de la prévention
Sous-ministre associé

Remerciements

Les travaux de cet examen sont soutenus par l'immense contribution des membres du groupe consultatif. Voici les membres du groupe consultatif :

  • John Perquin - Vice-président représentant les travailleurs
    Assistant du secrétaire-trésorier international, Métallurgistes unis
  • Fergus Kerr - Vice-président représentant les employeurs
    Vice-président, exploitation, Global Atomic Fuels Corporation
  • Mike Bond - Coprésident représentant les travailleurs, Comité d'examen des textes de loi relatifs à l'exploitation minière
    Président, section locale 6500, comité sur la santé et la sécurité et l'environnement Métallurgistes unis
  • Roger Emdin - Coprésident représentant les employés, Comité d'examen des textes de loi relatifs à l'exploitation minière
    Chef, développement durable, Sudbury Integrated Nickel Operations, Glencore
  • Cam Mustard
    Président et scientifique principal, Institut de recherche sur le travail et la santé
  • Candys Ballanger-Michaud
    Chef de la direction, Sécurité au travail dans le Nord
  • Wendy Fram
    Mining Inquiry Needs Everyone's Support (MINES), observatrice

Cet examen reçoit l'appui du secrétariat de la Division de la prévention du ministère du Travail :

  • Directeur – Wayne De L’Orme
  • Chef de projet – Jules Arntz-Gray
  • Expertise minière et technique – Bob Barclay
  • Adjointe financière et administrative – Bisola Otepola

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